Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Date séance

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Affiche les résultats de 3291 à 3300 sur 3579.

20171214D10 : INFORMATIONS SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE PRÉSIDENT EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 5211-10 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE EN DATE DES 11 AVRIL 2014 ET 19 OCTOBRE 2017 PORTANT DÉLÉGATION D'ATIRIBUTIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRÉSIDENT

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D10.pdf

Thème : INFORMATIONS DIVERSES
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20171019D01 : ELECTION DU PRESIDENT DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES EN REMPLACEMENT DE MONSIEUR ERIC KERROUCHE, ELU SENATEUR DES LANDES

19/10/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171019D01.pdf

Thème :
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20171019D000 : compte rendu de la séance du 19102017

19/10/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171019D01PV.pdf

Thème : PROCÈS-VERBAL SÉANCE
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20171019D02 : MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU BUREAU DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

19/10/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171019D02.pdf

Thème :
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20171019D03 : ÉLECTION DES VICE-PRÉSIDENTS ET DES AUTRES MEMBRES DU BUREAU DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

19/10/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171019D03.pdf

Thème :
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20171019D03T : Election de nouveaux vice-présidents et autres membres du bureau

19/10/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171019D03T.pdf

Thème :
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20171019D04 : approbation de la modification du règlement intérieur de la communauté de communes

19/10/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171019D04.pdf

Thème :
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20171019D05 : délégation d'attributions du conseil communautaire au président

19/10/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171019D05.pdf

Thème :
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20171018D01A : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 27 JUIN 2017

18/10/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171018D01A.pdf

Thème : PROCÈS-VERBAL SÉANCE
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0170627D010A : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - MODALITÉS D'ACCOMPLISSEMENT DE LA JOURNÉE DE SOLIDARITÉ INSTITUÉE PAR LA LOI N° 2008-351 DU 16 AVRIL 2008 AU SEIN DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170627D010A.pdf

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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