Délibérations et décisions
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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20170627D04D : MOBILITÉ - LIAISON DOUCE SOUSTONS-AZUR - AUTORISATION DONNÉE AU PRÉSIDENT DE DÉPOSER UNE DEMANDE DE DÉFRICHEMENT SUR UNE SURFACE DE 0,56 HA SUR LA COMMUNE D'AZUR
27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170627D04D.pdfThème : MOBILITÉ
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20170627D04E1 : TRANSPORT - MODIFICATION DU PACTE D'ACTIONNAIRES DE LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE (SPL) TRANS-LANDES
27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170627D04E1.pdfThème : TRANSPORT
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20170627D04F : TRANSPORT - APPROBATION DE L'AVENANT N° 9 AU CONTRAT DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DU RÉSEAU DE TRANSPORT PUBLIC CONFIÉE À LA SOCIÉTÉ TRANSLANDES
27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170627D04F.pdfThème : TRANSPORT
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20170627D05A : ANNEXE - AMENAGEMENT DE L'ESPACE COMMUNAUTAIRE - PLAN LOCAL D'URBANISME DE LA COMMUNE DE SAINT-VINCENT-DE-TYROSSE - AMENAGEMENT D'UN TERRAIN DE SPORT QUARTIER BURRY - DECLARATION DE PROJET VALANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLU - APPROBATION DE LA MISE EN COMPATIBILITE N°1 DU PLU
27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170627D05A-annexe.pdfThème : AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE
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20170627D05A : AMÉNAGEMENT DE L'ESPACE COMMUNAUTAIRE - PLAN LOCAL D'URBANISME DE LA COMMUNE DE SAINT-VINCENT DE TYROSSE - AMÉNAGEMENT D'UN TERRAIN DE SPORT QUARTIER BURRY - DÉCLARATION DE PROJET VALANT MISE EN COMPATIBILITÉ DU PLU -APPROBATION DE LA MISE EN COMPATIBILITE N° 1 DU PLU
27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170627D05A.pdfThème : AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE
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20170627D05B : ANNEXE - AMENAGEMENT DE L'ESPACE COMMUNAUTAIRE - PLAN LOCAL D'URBANISME DE LA COMMUNE DE SAINT-VINCENT-DE-TYROSSE - ARRET DU PROJET ET BILAN DE LA CONCERTATION
27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170627D05B-annexe1.pdfThème : AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE
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20170627D05C : ANNEXE 1 - AMENAGEMENT DE L'ESPACE COMMUNAUTAIRE - PLAN LOCAL D'URBANISME DE LA COMMUNE DE JOSSE - APPROBATION DE LA MODIFICATION N°1
27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170627D05C-annexe1.pdfThème : AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE
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20170627D05C : ANNEXE 3 - AMENAGEMENT DE L'ESPACE COMMUNAUTAIRE - PLAN LOCAL D'URBANISME DE LA COMMUNE DE JOSSE - APPROBATION DE LA MODIFICATION N°1
27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170627D05C-annexe3.pdfThème : AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE
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20170627D05C : ANNEXE 4 - AMENAGEMENT DE L'ESPACE COMMUNAUTAIRE - PLAN LOCAL D'URBANISME DE LA COMMUNE DE JOSSE - APPROBATION DE LA MODIFICATION N°1
27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170627D05C-annexe4.pdfThème : AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE
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20170627DO5C : AMÉNAGEMENT DE L'ESPACE COMMUNAUTAIRE - PLAN LOCAL D'URBANISME DE LA COMMUNE DE JOSSE - APPROBATION DE LA MODIFICATION N° 1
27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170627D05C.pdfThème : AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE
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