Les actes administratifs
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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20171214D04B1 : VOIRIE - PP\ 2015-2020 - TRAVAUX DE RÉAMENAGEMENT DE LA ROUTE DE PORTETS À ANGRESSE - VERSEMENT DU FONDS DE CONCOURS COMMUNAL
14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D04B1.pdfThème : VOIRIE
pdf - 892 Ko -
20171214D04B2 : annexe
14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D04B2-2.pdfThème : VOIRIE
pdf - 446 Ko -
20171214D04B2 : VOIRIE - PP! 2015-2020 - TRAVAUX DE RÉAMENAGEMENT DE LA ROUTE DE DAX (RD824) À SAINT-GEOURS-DEMAREMNE - VERSEMENT DU FONDS DE CONCOURS COMMUNAL
14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D04B2.pdfThème : VOIRIE
pdf - 1,004 Ko -
20171214D04C : VOIRIE - OPÉRATION DE RÉAMENAGEMENT DES RUES DUBAA, CURIE, BRÉMONTIER À MAGESCQ - CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAÎTRISE D'OUVRAGE DU DÉPARTEMENT DES LANDES À LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D04C.pdfThème : VOIRIE
pdf - 445 Ko -
20171214D04D : VOIRIE - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE RÉTABLISSEMENT DE LA ROUTE DE BETJEAN À SAINTEMARIE-DE-GOSSE
14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D04D.pdfThème : VOIRIE
pdf - 2 Mo -
20171214D04E : VOIRIE - RÉAMENAGEMENT DE LA ZONE D'ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE DE PÉDEBERT À SOORTS-HOSSEGOR -AUTORISATIONS ADMINISTRATIVES
14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D04E.pdfThème : VOIRIE
pdf - 424 Ko -
20171214D04F : annexe
14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D04F-2.pdfThème : VOIRIE
pdf - 209 Ko -
20171214D04F : TRANSPORTS - APPROBATION DU PROJET D'AVENANT N° 10 AU CONTRAT D'OBLIGATIONS DE SERVICE PUBLIC AVEC LA SPL TRANS-LANDES POUR L'EXPLOITATION DU RÉSEAU DE TRANSPORT YEGO
14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D04F.pdfThème : TRANSPORT
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20171214D005A : annexe
14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D05A-1.pdfThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
pdf - 17 Mo -
20171214D005A : annexe
14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D05A-4.pdfThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
pdf - 22 Mo
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