Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Date séance

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Affiche les résultats de 3251 à 3260 sur 3579.

20171214D005A : annexe

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D05A-5.pdf

Thème : URBANISME
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20171214D005A : annexe

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D05A-6.pdf

Thème : URBANISME
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20171214D005A : annexe

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D05A-7.pdf

Thème : URBANISME
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20171214D005A : annexe

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D05A-9.pdf

Thème : URBANISME
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20171214D05A : AMÉNAGEMENT DE L'ESPACE COMMUNAUTAIRE - PLAN LOCAL D'URBANISME DE LA COMMUNE DE LABENNE -NOUVEL ARRÊT DU PROJET ET BILAN DE LA CONCERTATION

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D05A.pdf

Thème : AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE
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20171217D05B : annexe

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D05B-2.pdf

Thème : AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE
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20171214D005B : AMÉNAGEMENT DE L'ESPACE COMMUNAUTÀIRE - PLAN LOCAL D'URBANISME DE LA COMMUNE DE MAGESCQ - DÉBAT SUR LES ORIENTATIONS DU PROJET D'AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLE (PADD)

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D05B.pdf

Thème : AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE
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20171214D05C : AMÉNAGEMENT DE L'ESPACE COMMUNAUTAIRE - PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) DE LA COMMUNE DE VIEUXBOUCAU- LES-BAINS - MODIFICATION SIMPLIFIÉE N° 2 - MODALITÉS DE LA MISE À DISPOSITION DU PROJET AU PUBLIC

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D05C.pdf

Thème : AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE
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20171214D05D : AMÉNAGEMENT DE L'ESPACE COMMUNAUTAIRE - PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) DE LA COMMUNE DE SAINTGEOURS- DE-MAREMNE - MODIFICATION SIMPLIFIÉE N" 4 - MODALITÉS DE LA MISE À DISPOSITION DU PROJET AU PUBLIC

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D05D.pdf

Thème : AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE
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20171214D05E : AMÉNAGEMENT DE L'ESPACE COMMUNAUTAIRE - PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) DE LA COMMUNE D'AZUR - MODIFICATION SIMPLIFIÉE N' 2 - MODALITÉS DE LA MISE À DISPOSITION DU PROJET AU PUBLIC

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D05E.pdf

Thème : AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE
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