Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Date séance

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Affiche les résultats de 3321 à 3330 sur 3696.

20180628D09B_2 : annexe

28/06/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180628D09B

Thème : NUMÉRIQUE
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20180628D09B : NUMÉRIQUE - APPROBATION DE LA CHARTE D'UTILISATION DES MOYENS ET OUTILS TECHNOLOGIQUES DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION (MOTIC)

28/06/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180628D09B

Thème : NUMÉRIQUE
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20180628D10 : INFORMATIONS SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE PRÉSIDENT EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 5211- 10 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE LA DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE EN DATE DU 19 OCTOBRE 2017 PORTANT DÉLÉGATION D'ATIRIBUTIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRÉSIDENT

28/06/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180628D10

Thème : INFORMATIONS DIVERSES
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20171214D01H : annexe

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D001H-annexe.pdf

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20171214D01H : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - DISSOLUTION DU SIVOM CÔTE-SUD À COMPTER DU lER JANVIER 2018 -APPROBATION DU PROJET DE RÈGLEMENT SOCIAL, FINANCIER ET PATRIMONIAL DE DISSOLUTION

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D001H.pdf

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20171214D02C : FINANCES COMMUNAUTAIRES - AUTORISATION D'OUVERTURE ANTICIPÉE DE CRÉDITS POUR LES DÉPENSES D'INVESTISSEMENT 2018 SUR LE BUDGET PRINCIPAL

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D002C.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20171214D02D : FINANCES COMMUNAUTAIRES - CRÉATION ET ADOPTION DU BUDGET ANNEXE DU PORT DE CAPBRETON

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D002D.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20171214D002DB-BF : annexe

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D002DB-annexe.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20171214D01A1 : ADMINISTRATION GÉNÉRALE -APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 18 OCTOBRE 2017

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D01A1.pdf

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20171214D01A1 : PV SEANCE DU 18/10/2017

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D01A1PV.pdf

Thème : PROCÈS-VERBAL SÉANCE
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