Les actes administratifs

20180628D09B : NUMÉRIQUE - APPROBATION DE LA CHARTE D'UTILISATION DES MOYENS ET OUTILS TECHNOLOGIQUES DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION (MOTIC)

28/06/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180628D09B

Thème : NUMÉRIQUE
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20180628D09B_2 : annexe

28/06/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180628D09B

Thème : NUMÉRIQUE
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20180628D10 : INFORMATIONS SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE PRÉSIDENT EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 5211- 10 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE LA DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE EN DATE DU 19 OCTOBRE 2017 PORTANT DÉLÉGATION D'ATIRIBUTIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRÉSIDENT

28/06/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180628D10

Thème : INFORMATIONS DIVERSES
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20171214D07C : DÉPENDANCE - LOGEMENT - OPÉRATION DE CONSTRUCTION DE 3 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PAR XL HABITAT, « RUE DU BOSQUET» À JOSSE - PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D07C.pdf

Thème : LOGEMENT
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20171214D07D2 : DÉPENDANCE- LOGEMENT- GARANTIES D'EMPRUNTS POUR L'ACQUISITION EN VEFA DE 9 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PAR CLAIRSIENNE, « CARRÉ PLAISANCE» À SAINT-VINCENT DE TYROSSE - PRÊT SANS PRÉFINANCEMENT

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D07D2.pdf

Thème : LOGEMENT
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20171214D07E : DÉPENDANCE - LOGEMENT - OPÉRATION DE CONSTRUCTION DE 5 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PAR SOLIHA BATISSEUR DE LOGEMENT D'INSERTION SUD-OUEST, « DOMICILES REGROUPES » À SAINT-GEOURS-DE-MAREMNE - PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D07E.pdf

Thème : LOGEMENT
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20171214D07F : DÉPENDANCE LOGEMENT - OPÉRATION DE RÉHABILITATION DE 5 LOGEMENTS LOCATIFS COMMUNAUX, « LIEUDIT BERNS » À SAUBRIGUES - PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D07F.pdf

Thème : LOGEMENT
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20171214D07G : DÉPENDANCE - LOGEMENT - OPÉRATION DE REHABILITATION DE 4 LOGEMENTS LOCATIFS COMMUNAUX,« VILLA BÉATRICE» À VIEUX-BOUCAU - PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D07G.pdf

Thème : LOGEMENT
pdf - 967 Ko

20171214D08A : RAPPORT DE PRESENTATION DU DOCUMENT CONTENANT LES CARACTERISTIQUES DES PRESTATIONS A ASSURER LE DELEGATAIRE

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D08A-2.pdf

Thème : SPORT
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20171214D08A : SPORTS - GESTION DU CENTRE AQUATIQUE COMMUNAUTAIRE « AYGUEBLUE » - PROJET DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC

14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D08A.pdf

Thème : SPORT
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