Délibérations et décisions

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

Rechercher un acte administratif

Date séance

Mot-clé

Affiche les résultats de 3271 à 3280 sur 3905.

20181206D05D

06/12/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20181206D05D.pdf

Thème : AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE
pdf - 576 Ko

Télécharger
20181206D05E ANNEXE

06/12/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20181206D05E-annexe.pdf

Thème : AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE
pdf - 474 Ko

Télécharger
20181206D05E

06/12/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20181206D05E.pdf

Thème : AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE
pdf - 289 Ko

Télécharger
20181206D05F : AMÉNAGEMENT DE L'ESPACE COMMUNAUTAIRE - COMPÉTENCE EN MATIÈRE DE PLAN LOCAL D'URBANISME, DOCUMENT D'URBANISME EN TENANT LIEU ET CARTE COMMUNALE - SOUMISSION À DÉCLARATION PRÉALABLE L'ÉDIFICATION DE CLÔTURES SUR LA COMMUNE DE SAINT-VINCENT DE TYROSSE

06/12/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20181206D05F.pdf

Thème : AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE
pdf - 426 Ko

Télécharger
20181206D06A1 : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ENERGETIQUE - RÈGLEMENT D'INTERVENTION EN FAVEUR DE LA « TRANSITION ÉNERGÉTIQUE» - AJUSTEMENT D'UNE AIDE ACCORDÉE À LA COMMUNE DE SAUBRIGUES

06/12/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20181206D06A1.pdf

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
pdf - 636 Ko

Télécharger
20181206D06A2 : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ENERGETIQUE - RÈGLEMENT D'INTERVENTION EN FAVEUR, DE LA« TRANSITION ÉNERGÉTIQUE» - ATTRIBUTION D'AIDES À LA COMMUNE DE SAINT-VINCENT DE TYROSSE

06/12/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20181206D06A2.pdf

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
pdf - 1 Mo

Télécharger
20181206D06A3 : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ENERGETIQUE - RÈGLEMENT D'INTERVENTION EN FAVEUR DE LA« TRANSITION ÉNERGÉTIQUE» - ATTRIBUTION D'UNE AIDE À LA COMMUNE DE SAUBUSSE

06/12/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20181206D06A3.pdf

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
pdf - 718 Ko

Télécharger
20181206D06A4 : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ENERGETIQUE - RÈGLEMENT D'INTERVENTION EN FAVEUR DE LA« TRANSITION ÉNERGÉTIQUE» - ATTRIBUTION D'UNE AIDE À LA COMMUNE DE LABENNE

06/12/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20181206D06A4.pdf

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
pdf - 719 Ko

Télécharger
20181206D06A5 : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ENERGETIQUE - RÈGLEMENT D'INTERVENTION EN FAVEUR DE LA« TRANSITION ÉNERGÉTIQUE» - ATTRIBUTION D'UNE AIDE À LA COMMUNE DE SEIGNOSSE

06/12/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20181206D06A5.pdf

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
pdf - 715 Ko

Télécharger
20181206D06B : GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET PRÉVENTION DES INONDATIONS (GEMAPI) - ADHÉSION AUX SYNDICATS MIXTES DE RIVIÈRES CÔTE-SUD, DU MARENSIN ET DU BORN ET DU BAS ADOUR AU TITRE DES COMPÉTENCES RELEVANT DU 1°, 2° ET 8° DE L'ARTICLE L. 211-7 DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT

06/12/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20181206D06B.pdf

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
pdf - 693 Ko

Télécharger