Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Affiche les résultats de 3311 à 3320 sur 3696.

20180628D08A : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - MISE EN OEUVRE DU RÉGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, SUJÉTIONS, EXPERTISE ET ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP)

28/06/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180628D08A

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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20180628D08B : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - CRÉATION D'UN SERVICE COMMUN SYSTÈME D'INFORMATION ENTRE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD (MACS) ET LE CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CIAS) DE MACS

28/06/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180628D08B

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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20180628D08C : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - OUVERTURES ET FERMETURES DE POSTES

28/06/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180628D08C

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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20180628D08D_2 : annexe

28/06/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180628D08D

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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20180628D08D : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - CONVENTION AVEC LE CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DES LANDES POUR L'EXPÉRIMENTATION DE LA MÉDIATION PRÉALABLE OBLIGATOIRE

28/06/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180628D08D

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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20180628D08E_2 : annexe

28/06/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180628D08E

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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20180628D08E : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - CONVENTION AVEC LE CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DES LANDES POUR L'ADHÉSION AU SERVICE REMPLACEMENT

28/06/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180628D08E

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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20180628D09A : NUMÉRIQUE - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA RÉALISATION, LE FINANCEMENT ET L'EXPLOITATION D'UN RÉSEAU HAUT ET TRÈS HAUT DÉBIT DE COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES - RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITÉS POUR 2017 DÉLÉGATAIRE, LA SOCIÉTÉ« SAS MACS THO»

28/06/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180628D09A

Thème : NUMÉRIQUE
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20180628D09A_2

28/06/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180628D09A

Thème : NUMÉRIQUE
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20180628D09B_3 : annexe

28/06/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180628D09B

Thème : NUMÉRIQUE
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