Les actes administratifs
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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20171214D01A2 : ADMINISTRATION GÉNÉRALE -APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 19 OCTOBRE 2017
14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D01A2.pdfThème : PROCÈS-VERBAL SÉANCE
pdf - 258 Ko -
20171214D01A2 : PV SEANCE DU 19/10/2017
14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D01A2PV.pdfThème : COMPTE RENDU SYNTHÉTIQUE
pdf - 2 Mo -
20171214D01B : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - COMPOSITION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE - INSTALLATION D'UNE CONSEILLERE COMMUNAUTAIRE REPRÉSENTANT LA COMMUNE DE CAPBRETON EN REMPLACEMENT DE MADAME CÉLINE FERREIRA
14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D01B.pdfThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 661 Ko -
20171214D01C : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D01C.pdfThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 2 Mo -
20171214D01D : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - SYNDICAT MIXTE DE GESTION DES MILIEUX NATURELS - SITE DE L'ÉTANG NOIR - DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT SUPPLÉANT DE MACS POUR SIÉGER AU COMITÉ SYNDICAL
14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D01D.pdfThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 420 Ko -
20171214D01E : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - SYNDICAT MIXTE DE RIVIÈRES CÔTE SUD - DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS DE MACS POUR SIÉGER AU SEIN DU COMITÉ SYNDICAL
14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D01E.pdfThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20171214D01F1 : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - COMITÉ DES OEUVRES SOCIALES DE MACS, DU CIAS ET DES COMMUNES ADHÉRENTES - DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS EN REMPLACEMENT DE MESSIEURS ÉRIC KERROUCHE ET ARNAUD PINATEL
14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D01F1.pdfThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 446 Ko -
20171214D01F2 : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - SYNDICAT MIXTE LANDES OCÉANES - DESIGNATION D'UN REPRESENTANT TITULAIRE DE MACS POUR SIÉGER AU COMITÉ SYNDICAL EN REMPLACEMENT DE MONSIEUR ÉRIC KERROUCHE
14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D01F2.pdfThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 406 Ko -
20171214D01F3 : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - SYNDICAT MIXTE CONSERVATOIRE DES LANDES - MODIFICATION DE LA REPRÉSENTATION DE MACS POUR SIÉGER AU SEIN DE L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ET DU COMITÉ SYNDICAL
14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D01F3.pdfThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20171214D01F4 : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - SYNDICAT MIXTE AGENCE LANDAISE POUR L'INFORMATIQUE - DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE MACS POUR SIÉGER AU SEIN DE L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ET DU COMITÉ SYNDICAL
14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D01F4.pdfThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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