Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

Rechercher un acte administratif

Date séance

Mot-clé

Affiche les résultats de 3301 à 3310 sur 3579.

20170627D010B : ANNEXE 1 - PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - APPROBATION DU PROJET DE REGLEMENT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MAREMNE ADOUR COTE SUD

27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170627D010B-annexe1.pdf

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
pdf - 2 Mo

Télécharger
20170627D010B - ANNEXE 2 - PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - APPROBATION DU PROJET DE REGLEMENT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MAREMNE ADOUR COTE SUD

27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170627D010B-annexe2.pdf

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
pdf - 228 Ko

Télécharger
20170627D010B - ANNEXE 2 - PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - APPROBATION DU PROJET DE REGLEMENT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MAREMNE ADOUR COTE SUD

27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170627D010B-annexe3.pdf

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
pdf - 128 Ko

Télécharger
20170627D010B - ANNEXE 4 - PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - APPROBATION DU PROJET DE REGLEMENT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MAREMNE ADOUR COTE SUD

27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170627D010B-annexe4.pdf

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
pdf - 570 Ko

Télécharger
20170627D010B : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE-APPROBATION DU PROJET DE RÈGLEMENT SUR L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE -SUD

27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170627D010B.pdf

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
pdf - 485 Ko

Télécharger
20170627D010C : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - MODALITÉS DE RÉALISATION ET DE COMPENSATION DES HEURES SUPPLÉMENTAIRES

27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170627D010C.pdf

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
pdf - 413 Ko

Télécharger
20170627D010D : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - CONDITIONS D'UTILISATION DES VEHICULES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES

27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170627D010D.pdf

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
pdf - 624 Ko

Télécharger
20170627D010E : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - OUVERTURES DE POSTES LIÉES À DES AVANCEMENTS DE GRADE

27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170627D010E.pdf

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
pdf - 589 Ko

Télécharger
20170627D011 : INFORMATIONS SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE PRÉSIDENT EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 5211-10 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE LA DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE EN DATE DU 11 AVRIL 2014 PORTANT DÉLÉGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRÉSIDENT

27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170627D011.pdf

Thème : INFORMATIONS DIVERSES
pdf - 893 Ko

Télécharger
20171018D01A : PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 JUIN 2017

27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170627D01A-2.pdf

Thème : PROCÈS-VERBAL SÉANCE
pdf - 23 Mo

Télécharger