Délibérations et décisions
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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20210506D02B1 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS AU TITRE DE LA POLITIQUE SPORTIVE POUR L'ANNÉE 2021 - MANIFESTATIONS SPORTIVES
06/05/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210506D02B1.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20210506D02B2 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET SOUTIEN FINANCIER AUX COMMUNES AU TITRE DE LA POLITIQUE SPORTIVE POUR L'ANNÉE 2021 - ÉCOLES DE SPORT
06/05/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210506D02B2.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20210506D02B3 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET SOUTIEN FINANCIER AUX COMMUNES AU TITRE DE LA POLITIQUE SPORTIVE POUR L'ANNÉE 2021- CLUBS «ELITE»
06/05/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210506D02B3.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20210506D02C : FINANCES COMMUNAUTAIRES - ATTRIBUTION D'UNE AIDE FINANCIÈRE EXCEPTIONNELLE AUX CLUBS «RÉSIDENTS» UTILISATEURS DU CENTRE AQUATIQUE AYGUEBLUE DANS LE CADRE DE LA CRISE SANITAIRE COVID-19
06/05/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210506D02C.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20210506D02D : FINANCES COMMUNAUTAIRES - DÉCISIONS MODIFICATIVES - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES
06/05/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210506D02D.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20210506D03 : TOURISME - FIN DU DISPOSITIF DE PRISE EN CHARGE FINANCIÈRE DE LA VISITE DE CLASSEMENT DES MEUBLÉS DE TOURISME ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DE MÉDIAS LOCAUX POUR L'ANNÉE 2021
06/05/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210506D03.pdfThème : TOURISME
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20210506D04A - annexe : INFRASTRUCTURES - COMMISSION INTERCOMMUNALE POUR L'ACCESSIBILITÉ - PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2020
06/05/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210506D04A-annexe.pdfThème : AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE
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20210506D04A : INFRASTRUCTURES - COMMISSION INTERCOMMUNALE POUR L'ACCESSIBILITÉ - PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2020
06/05/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210506D04A.pdfThème : AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE
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20210506D04B - annexe : INFRASTRUCTURES - VOIRIE - OPÉRATION D'AMÉNAGEMENT DE SÉCURITÉ DE L'AVENUE DE L'AIRIAL À MESSANGES - APPROBATION DE LA CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE À LA COMMUNE
06/05/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210506D04B-annexe.pdfThème : AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE
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20210506D04B : INFRASTRUCTURES - VOIRIE - OPÉRATION D'AMÉNAGEMENT DE SÉCURITÉ DE L'AVENUE DE L'AIRIAL À MESSANGES - APPROBATION DE LA CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE À LA COMMUNE
06/05/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210506D04B.pdfThème : AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE
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