Délibérations et décisions

20210325D03 : INFRASTRUCTURES - PLAN PLURIANNUEL D'INVESTISSEMENT (PPI) VOIRIE 2021-2026 - APPROBATION DE LA PRIORISATION DES OPÉRATIONS

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : VOIRIE
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20210325D04A - annexe : MOBILITÉ - SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE TRANS-LANDES - ENTRÉE DANS l' ACTIONNARIAT DU SYNDICAT DES MOBILITÉS PAYS BASQUE-ADOUR - APPROBATION DU NOUVEAU PACTE D'ACTIONNAIRES

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Thème : MOBILITÉ
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20210325D04A : MOBILITÉ - SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE TRANS-LANDES - ENTRÉE DANS l' ACTIONNARIAT DU SYNDICAT DES MOBILITÉS PAYS BASQUE-ADOUR - APPROBATION DU NOUVEAU PACTE D'ACTIONNAIRES

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Thème : MOBILITÉ
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20210325D04B - annexe : MOBILITÉ - COMPÉTENCE EN MATIÈRE DE CRÉATION, AMÉNAGEMENT ET ENTRETIEN DE VOIRIE - MODIFICATION DE L'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE

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Thème : MOBILITÉ
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20210325D04B : MOBILITÉ - COMPÉTENCE EN MATIÈRE DE CRÉATION, AMÉNAGEMENT ET ENTRETIEN DE VOIRIE - MODIFICATION DE L'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE

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Thème : MOBILITÉ
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20210325D04C - annexe : MOBILITÉ - APPROBATION DU SCHÉMA CYCLABLE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES, DE SON RÈGLEMENT FINANCIER ET DE LA PROGRAMMATION 2021-2026

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Thème : MOBILITÉ
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20210325D04C : MOBILITÉ - APPROBATION DU SCHÉMA CYCLABLE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES, DE SON RÈGLEMENT FINANCIER ET DE LA PROGRAMMATION 2021-2026

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Thème : MOBILITÉ
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20210325D05A : URBANISME - DÉBAT ANNUEL 2020 SUR LA POLITIQUE LOCALE EN MATIERE D'URBANISME

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Thème : URBANISME
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20210325D05B : URBANISME - AIRE DE MISE EN VALEUR DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE (AVAP) CLASSÉE EN SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE (SPR) DE LA COMMUNE DE SOORTS-HOSSEGOR - MODIFICATION DE LA CONSTITUTION DE LA COMMISSION LOCALE

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Thème : URBANISME
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20210325D05C - annexe : URBANISME - PROJET DE TERRITOIRE - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD ET L'AGENCE D'URBANISME ATLANTIQUE ET PYRÉNÉES (AUDAP)

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Thème : URBANISME
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