Délibérations et décisions

20211125D04B : INFRASTRUCTURES - AIRE DE COVOITURAGE DE BÉNESSE-MAREMNE - APPROBATION DE LA CONVENTION DE FINANCEMENT ET DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA SOCIÉTÉ AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE (ASF)

25/11/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20211125D04B.pdf

Thème : VOIRIE
pdf - 520 Ko

20211125D05A - annexe : MOBILITÉ - TRANSPORTS - RÉSEAU DE TRANSPORT YÉGO - APPROBATION DE L'AVENANT N° 25 AU CONTRAT D'OBLIGATIONS DE SERVICE PUBLIC AVEC LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE TRANS-LANDES

25/11/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20211125D05A-annexe.pdf

Thème : MOBILITÉ
pdf - 2 Mo

20211125D05A : MOBILITÉ - TRANSPORTS - RÉSEAU DE TRANSPORT YÉGO - APPROBATION DE L'AVENANT N° 25 AU CONTRAT D'OBLIGATIONS DE SERVICE PUBLIC AVEC LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE TRANS-LANDES

25/11/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20211125D05A.pdf

Thème : MOBILITÉ
pdf - 448 Ko

20211125D05B - annexe 1 : MOBILITÉ - TRANSPORTS - SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE (SPL) TRANS-LANDES - MODIFICATION DU PACTE D'ACTIONNAIRES SUITE À L'ENTRÉE DE MONT-DE-MARSAN AGGLOMÉRATION DANS LE CAPITAL DE LA SPL

25/11/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20211125D05B-annexe1.pdf

Thème : MOBILITÉ
pdf - 3 Mo

20211125D05B - annexe 2 : MOBILITÉ - TRANSPORTS - SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE (SPL) TRANS-LANDES - MODIFICATION DU PACTE D'ACTIONNAIRES SUITE À L'ENTRÉE DE MONT-DE-MARSAN AGGLOMÉRATION DANS LE CAPITAL DE LA SPL

25/11/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20211125D05B-annexe2.pdf

Thème : MOBILITÉ
pdf - 1 Mo

20211125D05B : MOBILITÉ - TRANSPORTS - SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE (SPL) TRANS-LANDES - MODIFICATION DU PACTE D'ACTIONNAIRES SUITE À L'ENTRÉE DE MONT-DE-MARSAN AGGLOMÉRATION DANS LE CAPITAL DE LA SPL

25/11/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20211125D05B.pdf

Thème : MOBILITÉ
pdf - 511 Ko

20211125D05C : MOBILITÉ - TRANSPORTS - MODIFICATION D'UN REPRÉSENTANT DE MACS POUR SIÉGER AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE (SPL) TRANS-LANDES

25/11/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20211125D05C.pdf

Thème : MOBILITÉ
pdf - 416 Ko

20211125D06A : URBANISME - SCHÉMA DE COHÉRENCE TERRITORIALE (SCOT) - MODALITÉS DE MISE À DISPOSITION DU PUBLIC DU PROJET DE MODIFICATION SIMPLIFIÉE N° 1 POUR L'INTÉGRATION DES DISPOSITIONS DE LA LOI ELAN

25/11/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20211125D06A.pdf

Thème : URBANISME
pdf - 554 Ko

20211125D06B : URBANISME - PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUI) - MODALITÉS DE CONCERTATION PRÉALABLE DU PUBLIC SUR LE PROJET DE MODIFICATION N° 2 POUR L'INTÉGRATION DE NOUVELLES DISPOSITIONS DE LA LOI ELAN

25/11/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20211125D06B.pdf

Thème : URBANISME
pdf - 649 Ko

20211125D07 - annexe : ENVIRONNEMENT- APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE SITCOM POUR LA SENSIBILISATION DU PUBLIC À L'ÉCO-RESPONSABILITÉ

25/11/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20211125D07-annexe.pdf

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
pdf - 664 Ko