Les actes administratifs
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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20210325D02C3 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - REPRISE PAR ANTICIPATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2020 AU BUDGET PRIMITIF 2021- BUDGET ANNEXE PÔLE CULINAIRE
25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D02C3.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 330 Ko -
20210325D02C4 - annexe 1 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - REPRISE PAR ANTICIPATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2020 AU BUDGET PRIMITIF 2021- BUDGET ANNEXE AYGUEBLUE
25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D02C4-annexe1.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 75 Ko -
20210325D02C4 - annexe 2 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - REPRISE PAR ANTICIPATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2020 AU BUDGET PRIMITIF 2021- BUDGET ANNEXE AYGUEBLUE
25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D02C4-annexe2.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 126 Ko -
20210325D02C4 - annexe 3 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - REPRISE PAR ANTICIPATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2020 AU BUDGET PRIMITIF 2021- BUDGET ANNEXE AYGUEBLUE
25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D02C4-annexe3.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 146 Ko -
20210325D02C4 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - REPRISE PAR ANTICIPATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2020 AU BUDGET PRIMITIF 2021- BUDGET ANNEXE AYGUEBLUE
25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D02C4.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 342 Ko -
20210325D02C5 - annexe 1 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - REPRISE PAR ANTICIPATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2020 AU BUDGET PRIMITIF 2021- BUDGET ANNEXE TRANSPORT
25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D02C5-annexe1.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 55 Ko -
20210325D02C5 - annexe 2 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - REPRISE PAR ANTICIPATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2020 AU BUDGET PRIMITIF 2021- BUDGET ANNEXE TRANSPORT
25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D02C5-annexe2.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 125 Ko -
20210325D02C5 - annexe 3 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - REPRISE PAR ANTICIPATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2020 AU BUDGET PRIMITIF 2021- BUDGET ANNEXE TRANSPORT
25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D02C5-annexe3.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20210325D02C5 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - REPRISE PAR ANTICIPATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2020 AU BUDGET PRIMITIF 2021- BUDGET ANNEXE TRANSPORT
25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D02C5.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20210325D02C6 - annexe 1 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - REPRISE PAR ANTICIPATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2020 AU BUDGET PRIMITIF 2021- BUDGET ANNEXE PORT ET LAC
25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D02C6-annexe1.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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