Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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20210325D02F20 - annexe 1 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2021- BUDGET ANNEXE DE LA ZAE DE MACS « BOULINS » À JOSSE

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20210325D02F20 - annexe 2 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2021- BUDGET ANNEXE DE LA ZAE DE MACS « BOULINS » À JOSSE

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20210325D02F20 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2021- BUDGET ANNEXE DE LA ZAE DE MACS « BOULINS » À JOSSE

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20210325D02F21 - annexe 1 : FINANCES COMMUNAUTAIRES -ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2021- BUDGET ANNEXE DE LA ZAE DE MACS « TUQUET » À ANGRESSE

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20210325D02F21 - annexe 2 : FINANCES COMMUNAUTAIRES -ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2021- BUDGET ANNEXE DE LA ZAE DE MACS « TUQUET » À ANGRESSE

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20210325D02F21 : FINANCES COMMUNAUTAIRES -ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2021- BUDGET ANNEXE DE LA ZAE DE MACS « TUQUET » À ANGRESSE

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20210325D02F22 - annexe 1 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2021- BUDGET ANNEXE DE LA ZAE DE MACS « PEY DE L'ANCRE II » À MESSANGES

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20210325D02F22 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2021- BUDGET ANNEXE DE LA ZAE DE MACS « PEY DE L'ANCRE II » À MESSANGES

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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20210325D02F3 - annexe 1 : FINANCES COMMUNAUTAIRES -ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2021- BUDGET ANNEXE AYGUEBLUE

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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