Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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20210325D10 - annexe : INFORMATIONS SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE PRÉSIDENT ET PAR LE BUREAU COMMUNAUTAIRE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 5211-10 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE LA DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE EN DATE DES 24 SEPTEMBRE ET 26 NOVEMBRE 2020 PORTANT MODIFICATION DE LA DÉLÉGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRÉSIDENT

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : INFORMATIONS DIVERSES
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20210325D10 : INFORMATIONS SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE PRÉSIDENT ET PAR LE BUREAU COMMUNAUTAIRE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 5211-10 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE LA DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE EN DATE DES 24 SEPTEMBRE ET 26 NOVEMBRE 2020 PORTANT MODIFICATION DE LA DÉLÉGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRÉSIDENT

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : INFORMATIONS DIVERSES
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20210128D01 - annexe : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SÉANCE DU 26 NOVEMBRE 2020

28/01/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210128D01-annexe.pdf

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20210128D01 : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SÉANCE DU 26 NOVEMBRE 2020

28/01/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20210128D02A - annexe : FINANCES COMMUNAUTAIRES - DÉBAT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES POUR 2021

28/01/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20210128D02A : FINANCES COMMUNAUTAIRES - DÉBAT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES POUR 2021

28/01/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20210128D02B : FINANCES COMMUNAUTAIRES - VERSEMENT D'UN ACOMPTE SUR LA SUBVENTION D'ÉQUILIBRE AU CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE POUR L'ANNÉE 2021

28/01/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20210128D02C - annexe 1 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - ADOPTION DU REGLEMENT D'INTERVENTION DU FONDS D'INVESTISSEMENT LOCAL (FIL)

28/01/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20210128D02C - annexe 2 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - ADOPTION DU REGLEMENT D'INTERVENTION DU FONDS D'INVESTISSEMENT LOCAL (FIL)

28/01/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20210128D02C - annexe 3 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - ADOPTION DU REGLEMENT D'INTERVENTION DU FONDS D'INVESTISSEMENT LOCAL (FIL)

28/01/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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