Les actes administratifs
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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20210325D02C1 - annexe 2 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - REPRISE PAR ANTICIPATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2020 AU BUDGET PRIMITIF 2021- BUDGET PRINCIPAL
25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D02C1-annexe2.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20210325D02C1 - annexe 3 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - REPRISE PAR ANTICIPATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2020 AU BUDGET PRIMITIF 2021- BUDGET PRINCIPAL
25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D02C1-annexe3.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20210325D02C1 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - REPRISE PAR ANTICIPATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2020 AU BUDGET PRIMITIF 2021- BUDGET PRINCIPAL
25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D02C1.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20210325D02C2 - annexe 1 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - REPRISE PAR ANTICIPATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2020 AU BUDGET PRIMITIF 2021- BUDGET ANNEXE DÉCHETS ENVIRONNEMENT
25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D02C2-annexe1.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20210325D02C2 - annexe 2 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - REPRISE PAR ANTICIPATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2020 AU BUDGET PRIMITIF 2021- BUDGET ANNEXE DÉCHETS ENVIRONNEMENT
25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D02C2-annexe2.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20210325D02C2 - annexe 3 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - REPRISE PAR ANTICIPATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2020 AU BUDGET PRIMITIF 2021- BUDGET ANNEXE DÉCHETS ENVIRONNEMENT
25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D02C2-annexe3.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20210325D02C2 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - REPRISE PAR ANTICIPATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2020 AU BUDGET PRIMITIF 2021- BUDGET ANNEXE DÉCHETS ENVIRONNEMENT
25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D02C2.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20210325D02C3 - annexe 1 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - REPRISE PAR ANTICIPATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2020 AU BUDGET PRIMITIF 2021- BUDGET ANNEXE PÔLE CULINAIRE
25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D02C3-annexe1.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20210325D02C3 - annexe 2 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - REPRISE PAR ANTICIPATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2020 AU BUDGET PRIMITIF 2021- BUDGET ANNEXE PÔLE CULINAIRE
25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D02C3-annexe2.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20210325D02C3 - annexe 3 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - REPRISE PAR ANTICIPATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2020 AU BUDGET PRIMITIF 2021- BUDGET ANNEXE PÔLE CULINAIRE
25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D02C3-annexe3.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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