Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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20210325D02F14 - annexe 2 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2021 - BUDGET ANNEXE DE LA ZAE DE MACS LAUBIAN 3 À SEIGNOSSE

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20210325D02F14 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2021 - BUDGET ANNEXE DE LA ZAE DE MACS LAUBIAN 3 À SEIGNOSSE

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20210325D02F15 - annexe 1 : FINANCES COMMUNAUTAIRES -ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2021- BUDGET ANNEXE DE LA ZAE DE MACS À SAUBRIGUES

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20210325D02F15 - annexe 2 : FINANCES COMMUNAUTAIRES -ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2021- BUDGET ANNEXE DE LA ZAE DE MACS À SAUBRIGUES

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20210325D02F15 : FINANCES COMMUNAUTAIRES -ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2021- BUDGET ANNEXE DE LA ZAE DE MACS À SAUBRIGUES

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20210325D02F16 - annexe 1 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2021 - BUDGET ANNEXE DE LA ZAE DE MACS À BÉNESSE-MAREMNE

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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20210325D02F16 - annexe 2 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2021 - BUDGET ANNEXE DE LA ZAE DE MACS À BÉNESSE-MAREMNE

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20210325D02F16 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2021 - BUDGET ANNEXE DE LA ZAE DE MACS À BÉNESSE-MAREMNE

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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20210325D02F17 - annexe 1 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2021 - BUDGET ANNEXE DE LA ZAE DE MACS « MARLÉ » À TOSSE

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20210325D02F17 - annexe 2 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2021 - BUDGET ANNEXE DE LA ZAE DE MACS « MARLÉ » À TOSSE

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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