Les actes administratifs

20210128D05B : RÉSEAU DE TRANSPORT YÉGO - APPROBATION DES AVENANTS N°21 ET N°22 AU CONTRAT D'OBLIGATIONS DE SERVICE PUBLIC AVEC LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE TRANS-LANDES

28/01/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : TRANSPORT
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20210128D06 : ADHÉSION À L'AGENCE D'URBANISME ATLANTIQUE ET PYRÉNÉES (AUDAP) - DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE MACS POUR SIÉGER À L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DE L'ASSOCIATION

28/01/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : URBANISME
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20210128D07 - annexe : NUMÉRIQUE - SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE (SPL) DIGITAL MAX - DÉPLOIEMENT DE LA TÉLÉPHONIE VOIX SUR IP - APPROBATION DU PROJET D'AVENANT N°1 À LA CONVENTION D'APPORT EN COMPTE D'ASSOCIÉS

28/01/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : NUMÉRIQUE
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20210128D07 : NUMÉRIQUE - SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE (SPL) DIGITAL MAX - DÉPLOIEMENT DE LA TÉLÉPHONIE VOIX SUR IP - APPROBATION DU PROJET D'AVENANT N°1 À LA CONVENTION D'APPORT EN COMPTE D'ASSOCIÉS

28/01/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : NUMÉRIQUE
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20210128D08 - annexe : INFORMATIONS SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE PRÉSIDENT EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 5211-10 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE LA DELIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE EN DATE DES 24 SEPTEMBRE ET 26 NOVEMBRE 2020 PORTANT MODIFICATION DE LA DÉLÉGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRÉSIDENT

28/01/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : INFORMATIONS DIVERSES
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20210128D08 : INFORMATIONS SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE PRÉSIDENT EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 5211-10 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE LA DELIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE EN DATE DES 24 SEPTEMBRE ET 26 NOVEMBRE 2020 PORTANT MODIFICATION DE LA DÉLÉGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRÉSIDENT

28/01/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : INFORMATIONS DIVERSES
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20201126D01A - annexe : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 24 SEPTEMBRE 2020

26/11/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20201126D01A : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 24 SEPTEMBRE 2020

26/11/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20201126D01A.pdf

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20201126D01B : ADMINISTRATION GENERALE - DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD AU SEIN DES CONSEILS D'ADMINISTRATION DES COLLÈGES D'ANGRESSE, CAPBRETON, LABENNE, SAINT-VINCENT DE TYROSSE ET SOUSTONS

26/11/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20201126D01C : ADMINISTRATION GENERALE - DÉLÉGATION D'UNE PARTIE DES ATTRIBUTIONS DE L'ASSEMBLÉE COMMUNAUTAIRE AU BUREAU COMMUNAUTAIRE ET AU PRÉSIDENT - MODIFICATION DE LA DÉLÉGATION ACCORDÉE AU BUREAU

26/11/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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