Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

Rechercher un acte administratif

Date séance

Mot-clé

Affiche les résultats de 2151 à 2160 sur 3696.

20210325D02C6 - annexe 2 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - REPRISE PAR ANTICIPATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2020 AU BUDGET PRIMITIF 2021- BUDGET ANNEXE PORT ET LAC

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D02C6-annexe2.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 124 Ko

Télécharger
20210325D02C6 - annexe 3 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - REPRISE PAR ANTICIPATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2020 AU BUDGET PRIMITIF 2021- BUDGET ANNEXE PORT ET LAC

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D02C6-annexe3.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 145 Ko

Télécharger
20210325D02C6 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - REPRISE PAR ANTICIPATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2020 AU BUDGET PRIMITIF 2021- BUDGET ANNEXE PORT ET LAC

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D02C6.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 325 Ko

Télécharger
20210325D02D1 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - CRÉATION D'UN BUDGET ANNEXE POUR L'EXTENSION DE LA ZONE D'ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE COMMUNAUTAIRE« LE TUQUET » À ANGRESSE

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D02D1.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 322 Ko

Télécharger
20210325D02D2 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - CRÉATION D'UN BUDGET ANNEXE DE LA ZONE D'ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE COMMUNAUTAIRE «PEY DE L'ANCRE II» À MESSANGES

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D02D2.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 324 Ko

Télécharger
20210325D02E : FINANCES COMMUNAUTAIRES -AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CRÉDITS DE PAIEMENT

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D02E.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 947 Ko

Télécharger
20210325D02F note synthèse

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D02F

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 2 Mo

Télécharger
20210325D02F10 - annexe 1 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2021 - BUDGET ANNEXE DE LA ZAE DE MACS LAUBIAN 2 À SEIGNOSSE

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D02F10-annexe1.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 2 Mo

Télécharger
20210325D02F10 - annexe 2 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2021 - BUDGET ANNEXE DE LA ZAE DE MACS LAUBIAN 2 À SEIGNOSSE

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D02F10-annexe2.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 288 Ko

Télécharger
20210325D02F10 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2021 - BUDGET ANNEXE DE LA ZAE DE MACS LAUBIAN 2 À SEIGNOSSE

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D02F10.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 309 Ko

Télécharger