Délibérations et décisions

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Affiche les résultats de 2111 à 2120 sur 3905.

20210923D12 : PÔLE CULINAIRE - CRITÈRES D'ÉLIGIBILITÉ AU SERVICE COMMUNAL DE PORTAGE DE REPAS À DOMICILE SOUMIS AU BARÈME DE REVENUS - GUIDE À L'ATTENTION DES COMMUNES ET DE LEURS CCAS

23/09/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : PÔLE CULINAIRE
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20210923D13 - annexe : NUMÉRIQUE - MISE À JOUR DE LA CHARTE D'UTILISATION DES MOYENS ET OUTILS TECHNOLOGIQUES DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION (MOTIC)

23/09/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : NUMÉRIQUE
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20210923D13 : NUMÉRIQUE - MISE À JOUR DE LA CHARTE D'UTILISATION DES MOYENS ET OUTILS TECHNOLOGIQUES DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION (MOTIC)

23/09/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : NUMÉRIQUE
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20210923D14A - annexe : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION D'ADHÉSION AU SERVICE DE MÉDECINE PRÉVENTIVE DU CENTRE DE GESTION DES LANDES POUR L'ANNÉE 2021

23/09/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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20210923D14A : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION D'ADHÉSION AU SERVICE DE MÉDECINE PRÉVENTIVE DU CENTRE DE GESTION DES LANDES POUR L'ANNÉE 2021

23/09/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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20210923D14B - annexe : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D'UN TRAVAILLEUR SOCIAL DU CENTRE DE GESTION DES LANDES 2021-2023

23/09/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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20210923D14B : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D'UN TRAVAILLEUR SOCIAL DU CENTRE DE GESTION DES LANDES 2021-2023

23/09/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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20210923D14C : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - CRÉATION ET SUPPRESSION DE POSTES

23/09/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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20210923D14D : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - INSTAURATION D'UNE ALLOCATION FORFAITAIRE DE TÉLÉTRAVAIL AU BÉNÉFICE DES AGENTS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

23/09/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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20210923D14E : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - MISE EN PLACE D'UN RÉGIME D' ASTREINTE VOIRIE SUR DÉCLENCHEMENT MÉTÉOROLOGIQUE

23/09/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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