Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Affiche les résultats de 2111 à 2120 sur 3571.

20210325D06A - annexe 1 : ENVIRONNEMENT - APPROBATION DE LA CONVENTION NÉO TERRA DE LA RÉGION NOUVELLE-AQUITAINE POUR LES TRANSITIONS ÉCOLOGIQUE, ÉCONOMIQUE, AGRICOLE ET ÉNERGÉTIQUE

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D06A-annexe1.pdf

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20210325D06A - annexe 2 : ENVIRONNEMENT - APPROBATION DE LA CONVENTION NÉO TERRA DE LA RÉGION NOUVELLE-AQUITAINE POUR LES TRANSITIONS ÉCOLOGIQUE, ÉCONOMIQUE, AGRICOLE ET ÉNERGÉTIQUE

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20210325D06A - annexe 3 : ENVIRONNEMENT - APPROBATION DE LA CONVENTION NÉO TERRA DE LA RÉGION NOUVELLE-AQUITAINE POUR LES TRANSITIONS ÉCOLOGIQUE, ÉCONOMIQUE, AGRICOLE ET ÉNERGÉTIQUE

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20210325D06A - annexe 4 : ENVIRONNEMENT - APPROBATION DE LA CONVENTION NÉO TERRA DE LA RÉGION NOUVELLE-AQUITAINE POUR LES TRANSITIONS ÉCOLOGIQUE, ÉCONOMIQUE, AGRICOLE ET ÉNERGÉTIQUE

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20210325D06A : ENVIRONNEMENT - APPROBATION DE LA CONVENTION NÉO TERRA DE LA RÉGION NOUVELLE-AQUITAINE POUR LES TRANSITIONS ÉCOLOGIQUE, ÉCONOMIQUE, AGRICOLE ET ÉNERGÉTIQUE

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20210325D06B1 - annexe : ENVIRONNEMENT - APPEL A MANIFESTATION D'INTERET SEQUOIA ACTEE2 POUR LA RENOVATION ENERGETIQUE DU PATRIMOINE PUBLIC - APPROBATION DU GROUPEMENT DE CANDIDATURE

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D06B1-annexe.pdf

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20210325D06B1 : ENVIRONNEMENT - APPEL A MANIFESTATION D'INTERET SEQUOIA ACTEE2 POUR LA RENOVATION ENERGETIQUE DU PATRIMOINE PUBLIC - APPROBATION DU GROUPEMENT DE CANDIDATURE

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20210325D06B2 - annexe 1 : ENVIRONNEMENT - APPEL A MANIFESTATION D'INTERET SEQUOIA ACTEE 2 POUR LA RENOVATION ENERGETIQUE DU PATRIMOINE PUBLIC-APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT DANS LE CADRE DE LA MISE EN OEUVRE DU PROGRAMME

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20210325D06B2 - annexe 2 : ENVIRONNEMENT - APPEL A MANIFESTATION D'INTERET SEQUOIA ACTEE 2 POUR LA RENOVATION ENERGETIQUE DU PATRIMOINE PUBLIC-APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT DANS LE CADRE DE LA MISE EN OEUVRE DU PROGRAMME

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D06B2-annexe2.pdf

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20210325D06B2 : ENVIRONNEMENT - APPEL A MANIFESTATION D'INTERET SEQUOIA ACTEE 2 POUR LA RENOVATION ENERGETIQUE DU PATRIMOINE PUBLIC-APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT DANS LE CADRE DE LA MISE EN OEUVRE DU PROGRAMME

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D06B2.pdf

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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