Les actes administratifs
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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20210325D04B - annexe : MOBILITÉ - COMPÉTENCE EN MATIÈRE DE CRÉATION, AMÉNAGEMENT ET ENTRETIEN DE VOIRIE - MODIFICATION DE L'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE
25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D04B-annexe.pdfThème : MOBILITÉ
pdf - 1 Mo -
20210325D04B : MOBILITÉ - COMPÉTENCE EN MATIÈRE DE CRÉATION, AMÉNAGEMENT ET ENTRETIEN DE VOIRIE - MODIFICATION DE L'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE
25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D04B.pdfThème : MOBILITÉ
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20210325D04C - annexe : MOBILITÉ - APPROBATION DU SCHÉMA CYCLABLE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES, DE SON RÈGLEMENT FINANCIER ET DE LA PROGRAMMATION 2021-2026
25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D04C-annexe.pdfThème : MOBILITÉ
pdf - 4 Mo -
20210325D04C : MOBILITÉ - APPROBATION DU SCHÉMA CYCLABLE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES, DE SON RÈGLEMENT FINANCIER ET DE LA PROGRAMMATION 2021-2026
25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D04C.pdfThème : MOBILITÉ
pdf - 769 Ko -
20210325D05A : URBANISME - DÉBAT ANNUEL 2020 SUR LA POLITIQUE LOCALE EN MATIERE D'URBANISME
25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D05A.pdfThème : URBANISME
pdf - 1 Mo -
20210325D05B : URBANISME - AIRE DE MISE EN VALEUR DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE (AVAP) CLASSÉE EN SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE (SPR) DE LA COMMUNE DE SOORTS-HOSSEGOR - MODIFICATION DE LA CONSTITUTION DE LA COMMISSION LOCALE
25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D05B.pdfThème : URBANISME
pdf - 613 Ko -
20210325D05C - annexe : URBANISME - PROJET DE TERRITOIRE - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD ET L'AGENCE D'URBANISME ATLANTIQUE ET PYRÉNÉES (AUDAP)
25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D05C-annexe.pdfThème : URBANISME
pdf - 915 Ko -
20210325D05C : URBANISME - PROJET DE TERRITOIRE - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD ET L'AGENCE D'URBANISME ATLANTIQUE ET PYRÉNÉES (AUDAP)
25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D05C.pdfThème : URBANISME
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20210325D05D - annexe : URBANISME - PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUi) DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE SUD (MACS) - ACTUALISATION DE LA CHARTE DE GOURVERNANCE
25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D05D-annexe.pdfThème : URBANISME
pdf - 1 Mo -
20210325D05D : URBANISME - PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUi) DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE SUD (MACS) - ACTUALISATION DE LA CHARTE DE GOURVERNANCE
25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D05D.pdfThème : URBANISME
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