Les actes administratifs

20210128D03C - annexe : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - ZONE D'ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE COMMUNAUTAIRE DU TUQUET À ANGRESSE - AUTORISATION DE SIGNATURE DES ACTES DE VENTE POUR L'ACQUISITION DE TERRAINS NÉCESSAIRES À L'EXTENSION DE LA ZONE

28/01/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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20210128D03C : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - ZONE D'ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE COMMUNAUTAIRE DU TUQUET À ANGRESSE - AUTORISATION DE SIGNATURE DES ACTES DE VENTE POUR L'ACQUISITION DE TERRAINS NÉCESSAIRES À L'EXTENSION DE LA ZONE

28/01/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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20210128D03E : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION PAR ANTICIPATION À L'ASSOCIATION SOLUTIONS MOBILITÉ POUR L'ANNÉE 2021

28/01/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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20210128D04 - annexe : INFRASTRUCTURES - LIAISON DOUCE LABENNE/ORX - ÉTUDE DE L'AMÉNAGEMENT PERMETTANT LA SÉCURISATION DES FLUX PIÉTONS, CYCLISTES ET ROUTIERS DANS LA TRAVERSÉE DU MARAIS D'ORX (RD71) - APPROBATION DU PROJET D'AVENANT N° 1 À LA CONVENTION ENTRE MACS, LE DÉPARTEMENT DES LANDES ET LE SYNDICAT MIXTE DE GESTION DES MILIEUX NATURELS

28/01/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE
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20210128D04 : INFRASTRUCTURES - LIAISON DOUCE LABENNE/ORX - ÉTUDE DE L'AMÉNAGEMENT PERMETTANT LA SÉCURISATION DES FLUX PIÉTONS, CYCLISTES ET ROUTIERS DANS LA TRAVERSÉE DU MARAIS D'ORX (RD71) - APPROBATION DU PROJET D'AVENANT N° 1 À LA CONVENTION ENTRE MACS, LE DÉPARTEMENT DES LANDES ET LE SYNDICAT MIXTE DE GESTION DES MILIEUX NATURELS

28/01/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE
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20210128D05A - annexe 1 : TRANSPORT SCOLAIRE - CONVENTION DE TRANSFERT DE LA COMPÉTENCE TRANSPORT SCOLAIRE ENTRE LA RÉGION NOUVELLE-AQUITAINE ET LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MACS

28/01/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210128D05A

Thème : TRANSPORT
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20210128D05A - annexe 2 : TRANSPORT SCOLAIRE - CONVENTION DE TRANSFERT DE LA COMPÉTENCE TRANSPORT SCOLAIRE ENTRE LA RÉGION NOUVELLE-AQUITAINE ET LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MACS

28/01/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210128D05A

Thème : TRANSPORT
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20210128D05A : TRANSPORT SCOLAIRE - CONVENTION DE TRANSFERT DE LA COMPÉTENCE TRANSPORT SCOLAIRE ENTRE LA RÉGION NOUVELLE-AQUITAINE ET LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MACS

28/01/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : TRANSPORT
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20210128D05B - annexe 1 : RÉSEAU DE TRANSPORT YÉGO - APPROBATION DES AVENANTS N°21 ET N°22 AU CONTRAT D'OBLIGATIONS DE SERVICE PUBLIC AVEC LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE TRANS-LANDES

28/01/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : TRANSPORT
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20210128D05B - annexe 2 : RÉSEAU DE TRANSPORT YÉGO - APPROBATION DES AVENANTS N°21 ET N°22 AU CONTRAT D'OBLIGATIONS DE SERVICE PUBLIC AVEC LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE TRANS-LANDES

28/01/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210128D05B-annexe2.pdf

Thème : TRANSPORT
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