Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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20210325D02F8 - annexe 2 : FINANCES COMMUNAUTAIRES -ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2021- BUDGET ANNEXE DE LA ZAE DE MACS A JOSSE

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D02F8-annexe2.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20210325D02F8 : FINANCES COMMUNAUTAIRES -ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2021- BUDGET ANNEXE DE LA ZAE DE MACS A JOSSE

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20210325D02F9 - annexe 1 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2021- BUDGET ANNEXE DE LA ZAE DE MACS À MAGESCQ

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210325D02F9-annexe1.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20210325D02F9 - annexe 2 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2021- BUDGET ANNEXE DE LA ZAE DE MACS À MAGESCQ

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20210325D02F9 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2021- BUDGET ANNEXE DE LA ZAE DE MACS À MAGESCQ

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20210325D03 - annexe 1 : INFRASTRUCTURES - PLAN PLURIANNUEL D'INVESTISSEMENT (PPI) VOIRIE 2021-2026 - APPROBATION DE LA PRIORISATION DES OPÉRATIONS

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : VOIRIE
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20210325D03 - annexe 2 : INFRASTRUCTURES - PLAN PLURIANNUEL D'INVESTISSEMENT (PPI) VOIRIE 2021-2026 - APPROBATION DE LA PRIORISATION DES OPÉRATIONS

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : VOIRIE
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20210325D03 : INFRASTRUCTURES - PLAN PLURIANNUEL D'INVESTISSEMENT (PPI) VOIRIE 2021-2026 - APPROBATION DE LA PRIORISATION DES OPÉRATIONS

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : VOIRIE
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20210325D04A - annexe : MOBILITÉ - SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE TRANS-LANDES - ENTRÉE DANS l' ACTIONNARIAT DU SYNDICAT DES MOBILITÉS PAYS BASQUE-ADOUR - APPROBATION DU NOUVEAU PACTE D'ACTIONNAIRES

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : MOBILITÉ
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20210325D04A : MOBILITÉ - SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE TRANS-LANDES - ENTRÉE DANS l' ACTIONNARIAT DU SYNDICAT DES MOBILITÉS PAYS BASQUE-ADOUR - APPROBATION DU NOUVEAU PACTE D'ACTIONNAIRES

25/03/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : MOBILITÉ
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