Délibérations et décisions

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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20220324D09D - annexe : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - APPROBATION DE LA CONVENTION D'ADHÉSION AU SERVICE REMPLACEMENT DU CENTRE DE GESTION DES LANDES

24/03/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220324D09D

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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20220324D09D : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - APPROBATION DE LA CONVENTION D'ADHÉSION AU SERVICE REMPLACEMENT DU CENTRE DE GESTION DES LANDES

24/03/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220324D09D.pdf

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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20220324D09E - annexe : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - APPROBATION DE LA CONVENTION D'ADHÉSION AU SERVICE PRÉVENTION DU CENTRE DE GESTION 40

24/03/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220324D09E-annexe.pdf

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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20220324D09E : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - APPROBATION DE LA CONVENTION D'ADHÉSION AU SERVICE PRÉVENTION DU CENTRE DE GESTION 40

24/03/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220324D09E.pdf

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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20220324D09F : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - MODIFICATION DES QUOTITÉS DE TÉLÉTRAVAIL POUR LES PERSONNELS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

24/03/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220324D09F.pdf

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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20220324D010 - annexe : INFORMATIONS SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE PRÉSIDENT EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 5211-10 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE LA DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE EN DATE DES 24 SEPTEMBRE, 26 NOVEMBRE 2020 ET 23 SEPTEMBRE 2021 PORTANT MODIFICATION DE LA DÉLÉGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRÉSIDENT

24/03/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220324D10-annexe.pdf

Thème : INFORMATIONS DIVERSES
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20220324D010 : INFORMATIONS SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE PRÉSIDENT EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 5211-10 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE LA DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE EN DATE DES 24 SEPTEMBRE, 26 NOVEMBRE 2020 ET 23 SEPTEMBRE 2021 PORTANT MODIFICATION DE LA DÉLÉGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRÉSIDENT

24/03/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220324D10.pdf

Thème : INFORMATIONS DIVERSES
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20220203D01A : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - COMPOSITION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE - REMPLACEMENT DE MONSIEUR PATRICK TAILLADE, REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL D'AZUR

03/02/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220203D01A.pdf

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20220203D01B-annexe : PROCÉS VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 25 NOVEMBRE 2021

03/02/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220203D01B-annexe.pdf

Thème : PROCÈS-VERBAL SÉANCE
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20220203D01B - ADMINISTRATION GÉNÉRALE - APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 25 NOVEMBRE 2021

03/02/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220203D01B.pdf

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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