Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Affiche les résultats de 1761 à 1770 sur 3571.

20210923D09C - annexe : ENVIRONNEMENT - GEMAPI - CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L'ÉLABORATION DU SCHÉMA D'AMÉNAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX (SAGE) ADOUR AVAL AVEC L'INSTITUTION ADOUR - APPROBATION DU PROJET D'AVENANT POUR RENOUVELER LE PARTENARIAT SUR UNE PÉRIODE SUPPLÉMENTAIRE JANVIER 2021-JUIN 2022

23/09/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : GEMAPI
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20210923D09C : ENVIRONNEMENT - GEMAPI - CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L'ÉLABORATION DU SCHÉMA D'AMÉNAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX (SAGE) ADOUR AVAL AVEC L'INSTITUTION ADOUR - APPROBATION DU PROJET D'AVENANT POUR RENOUVELER LE PARTENARIAT SUR UNE PÉRIODE SUPPLÉMENTAIRE JANVIER 2021-JUIN 2022

23/09/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : GEMAPI
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20210923D09D - annexe 1 : ENVIRONNEMENT - GEMAPI - SCHEMA D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX ADOUR AVAL - AVIS SUR LE PROJET DE SAGE ADOUR AVAL SOUMIS A ENQUETE PUBLIQUE

23/09/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : GEMAPI
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20210923D09D - annexe 2 : ENVIRONNEMENT - GEMAPI - SCHEMA D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX ADOUR AVAL - AVIS SUR LE PROJET DE SAGE ADOUR AVAL SOUMIS A ENQUETE PUBLIQUE

23/09/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : GEMAPI
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20210923D09D - annexe 3 : ENVIRONNEMENT - GEMAPI - SCHEMA D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX ADOUR AVAL - AVIS SUR LE PROJET DE SAGE ADOUR AVAL SOUMIS A ENQUETE PUBLIQUE

23/09/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : GEMAPI
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20210923D09D : ENVIRONNEMENT - GEMAPI - SCHEMA D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX ADOUR AVAL - AVIS SUR LE PROJET DE SAGE ADOUR AVAL SOUMIS A ENQUETE PUBLIQUE

23/09/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : GEMAPI
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20210923D10A - annexe : JEUNESSE - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION TYPE DE PARTENARIAT AVEC LES COMMUNES POUR LA MISE EN PLACE DE RELAIS « INFO JEUNESSE »

23/09/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
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20210923D10A : JEUNESSE - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION TYPE DE PARTENARIAT AVEC LES COMMUNES POUR LA MISE EN PLACE DE RELAIS « INFO JEUNESSE »

23/09/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
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20210923D10B - annexe : JEUNESSE - ADHÉSION À L'ASSOCIATION NATIONALE DES CONSEILS D'ENFANTS ET DE JEUNES (ANACEJ)

23/09/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
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20210923D10B : JEUNESSE - ADHÉSION À L'ASSOCIATION NATIONALE DES CONSEILS D'ENFANTS ET DE JEUNES (ANACEJ)

23/09/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
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