Délibérations et décisions
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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20210624D04B - annexe : VOIRIE - OPÉRATION D'AMÉLIORATION ET DE SÉCURISATION DES ACCÈS AU PÔLE SPORTIF AVENUE BOURRET ET BOULEVARD DES CIGALES ET MISE EN ACCESSIBILITÉ DE L'ARRÊT DE BUS «BOURRET» À CAPBRETON - APPROBATION DE LA CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAÎTRISE D'OUVRAGE À LA COMMUNE
24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210624D04B-annexe.pdfThème : VOIRIE
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20210624D04C - annexe : VOIRIE - OPÉRATION D'AMÉNAGEMENT DE SÉCURITE DE l'AVENUE DU MARÉCHAL FOCH, DU BOULEVARD CLÉMENCEAU ET DE l'ALLÉE DES ORTOLANS À CAPBRETON - APPROBATION DE LA CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE À LA COMMUNE
24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210624D04C-annexe.pdfThème : VOIRIE
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20210624D04C : VOIRIE - OPÉRATION D'AMÉNAGEMENT DE SÉCURITE DE l'AVENUE DU MARÉCHAL FOCH, DU BOULEVARD CLÉMENCEAU ET DE l'ALLÉE DES ORTOLANS À CAPBRETON - APPROBATION DE LA CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE À LA COMMUNE
24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210624D04C.pdfThème : VOIRIE
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20210624D05A - annexe : MOBILITE - TRANSPORT - OBLIGATION D'OBLIGATIONS DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION ET LA GESTION DU RÉSEAU DE TRANSPORT - RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITÉ 2020 DE L'OPÉRATEUR DE TRANSPORTS TRANS LANDES
24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210624D05A-annexe.pdfThème : MOBILITÉ
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20210624D05A : MOBILITE - TRANSPORT - OBLIGATION D'OBLIGATIONS DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION ET LA GESTION DU RÉSEAU DE TRANSPORT - RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITÉ 2020 DE L'OPÉRATEUR DE TRANSPORTS TRANS LANDES
24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210624D05A.pdfThème : MOBILITÉ
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20210624D05C - annexe : TRANSPORT - RÉSEAU DE TRANSPORT YÉGO - APPROBATION DE L' AVENANT N°24 AU CONTRAT D'OBLIGATIONS DE SERVICE PUBLIC AVEC LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE TRANS-LANDES
24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210624D05C-annexe.pdfThème : TRANSPORT
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20210624D06A - annexe : ENVIRONNEMENT - GEMAPI -APPROBATION DU LANCEMENT D'UN APPEL À MANIFESTATION D'INTÉRÊT SPONTANÉE POUR LA RÉALISATION, L'EXPLOITATION ET LA MAINTENANCE D'UN PARC PHOTOVOLTAÏQUE SUR OMBRIÈRES SUR LE PARKING D' AYGUEBLUE
24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210624D06A-annexe.pdfThème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20210624D06C - annexe : ENVIRONNEMENT - GEMAPI - APPROBATION DE L'ENTRÉE AU CAPITAL DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES À ALOÉ, SOCIÉTÉ CITOYENNE POUR LE DÉVELOPPEMENT DES ÉNERGIES RENOUVELABLES ET LA MAÎTRISE DE L'ÉNERGIE
24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210624D06C-annexe.pdfThème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20210624D06C : ENVIRONNEMENT - GEMAPI - APPROBATION DE L'ENTRÉE AU CAPITAL DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES À ALOÉ, SOCIÉTÉ CITOYENNE POUR LE DÉVELOPPEMENT DES ÉNERGIES RENOUVELABLES ET LA MAÎTRISE DE L'ÉNERGIE
24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210624D06C.pdfThème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20210624D07B1 - annexe : SPORT - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DU CENTRE AQUATIQUE AYGUEBLUE - RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITÉ 2020 DU DÉLÉGATAIRE DE SERVICE PUBLIC VERT MARINE
24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210624D07B1-annexe.pdfThème : SPORT
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