Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Affiche les résultats de 1751 à 1760 sur 3687.

20220203D06C : URBANISME - DÉBAT ANNUEL 2021 SUR LA POLITIQUE LOCALE EN MATIÈRE D'URBANISME

03/02/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220203D06C.pdf

Thème : URBANISME
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20220203D07A - annexe 1 : ENVIRONNEMENT - APPROBATION DU GROUPEMENT DE CANDIDATURE À L'APPEL À MANIFESTATION D'INTÉRÊT SEQUOIA ACTEE 3 POUR LA RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE DU PATRIMOINE PUBLIC

03/02/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220203D07A-annexe1.pdf

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20220203D07A - annexe 2 : ENVIRONNEMENT - APPROBATION DU GROUPEMENT DE CANDIDATURE À L'APPEL À MANIFESTATION D'INTÉRÊT SEQUOIA ACTEE 3 POUR LA RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE DU PATRIMOINE PUBLIC

03/02/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220203D07A-annexe2.pdf

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20220203D07A : ENVIRONNEMENT - APPROBATION DU GROUPEMENT DE CANDIDATURE À L'APPEL À MANIFESTATION D'INTÉRÊT SEQUOIA ACTEE 3 POUR LA RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE DU PATRIMOINE PUBLIC

03/02/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20220203D07B - annexe 1 : ENVIRONNEMENT- CANDIDATURE A L'APPEL A MANIFESTATION D'INTERET POUR LA MISE EN PLACE D'UNE PLATEFORME DE RENOVATION ENERGETIQUE DE LA RÉGION NOUVELLE-AQUITAINE

03/02/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220203D07B-annexe1.pdf

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20220203D07B - annexe 2 : ENVIRONNEMENT- CANDIDATURE A L'APPEL A MANIFESTATION D'INTERET POUR LA MISE EN PLACE D'UNE PLATEFORME DE RENOVATION ENERGETIQUE DE LA RÉGION NOUVELLE-AQUITAINE

03/02/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220203D07B-annexe2.pdf

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20220203D07B : ENVIRONNEMENT- CANDIDATURE A L'APPEL A MANIFESTATION D'INTERET POUR LA MISE EN PLACE D'UNE PLATEFORME DE RENOVATION ENERGETIQUE DE LA RÉGION NOUVELLE-AQUITAINE

03/02/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220203D07B.pdf

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20220203D07C - annexe : ENVIRONNEMENT - APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT DANS LE CADRE DE L'APPEL A PROJETS ACT'EAU POUR LA RENOVATION DU COMPLEXE AYGUEBLUE

03/02/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220203D07C-annexe.pdf

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20220203D07C : ENVIRONNEMENT - APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT DANS LE CADRE DE L'APPEL A PROJETS ACT'EAU POUR LA RENOVATION DU COMPLEXE AYGUEBLUE

03/02/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220203D07C.pdf

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20220203D08A - annexe : CULTURE - RENOUVELLEMENT DU PACTE TRIENNAL AVEC LE CONSERVATOIRE DES LANDES POUR LA PÉRIODE 2022-2024

03/02/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : CULTURE
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