Délibérations et décisions
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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20210624D03B1 : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - ZONE D'ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE COMMUNAUTAIRE DU MARLÉ À TOSSE - AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA PROMESSE ET DE L' ACTE DE VENTE DU LOT N° 01 À MONSIEUR BRICE BENHADJ PAR LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210624D03B1.pdfThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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20210624D03B2 : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - ZONE D'ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE COMMUNAUTAIRE DU MARLÉ À TOSSE - AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA PROMESSE ET DE L'ACTE DE VENTE DU LOT N° 03 À MONSIEUR STÉPHANE LAFITTE, PAR LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210624D03B2.pdfThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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20210624D03C : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - ZONE D'ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE COMMUNAUTAIRE DU MOUTA À JOSSE - AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA PROMESSE ET DE L'ACTE DE VENTE DU LOT N° 03 À LA SCI HERIDIS, PAR LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210624D03C.pdfThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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20210624D03D : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - ZONE D'ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE COMMUNAUTAIRE DE LA HAURIE 2 À SAUBRIGUES - AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA PROMESSE ET DE L' ACTE DE VENTE DU LOT N° 14 À MONSIEUR ROMAIN LANES, PAR LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210624D03D.pdfThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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20210624D03E1 : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - ZONE D'ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE COMMUNAUTAIRE DE CRAMAT À SOUSTONS - AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA PROMESSE ET DE L'ACTE DE VENTE DU LOT N° 1A À LA SCI COUSTOURET, PAR LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210624D03E1.pdfThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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20210624D03E2 : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - ZONE D'ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE COMMUNAUTAIRE DE CRAMAT À SOUSTONS - AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA PROMESSE ET DE L'ACTE DE VENTE DU LOT N° 1B À LA SOCIÉTÉ EASY STEEL, PAR LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210624D03E2.pdfThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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20210624D03F2 - annexe : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - AMÉNAGEMENT DU PARC D'ACTIVITÉS ATLANTISUD À SAINT-GEOURS-DE MAREMNE - DEMANDE DE GARANTIE D'EMPRUNT AUPRÈS DE LA BANQUE POSTALE SOLLICITÉE PAR LA SATEL
24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210624D03F2-annexe.pdfThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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20210624D04A - annexe : VOIRIE - OPÉRATION D'AMÉNAGEMENT CYCLABLE DE L'AVENUE DE LA CÔTE D'ARGENT À SOORTS-HOSSEGOR - APPROBATION DE LA CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE ENTRE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES ET LA COMMUNE
24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210624D04A-annexe.pdfThème : VOIRIE
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20210624D04A : VOIRIE - OPÉRATION D'AMÉNAGEMENT CYCLABLE DE L'AVENUE DE LA CÔTE D'ARGENT À SOORTS-HOSSEGOR - APPROBATION DE LA CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE ENTRE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES ET LA COMMUNE
24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210624D04A.pdfThème : VOIRIE
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20210624D04B - annexe : VOIRIE - OPÉRATION D'AMÉLIORATION ET DE SÉCURISATION DES ACCÈS AU PÔLE SPORTIF AVENUE BOURRET ET BOULEVARD DES CIGALES ET MISE EN ACCESSIBILITÉ DE L'ARRÊT DE BUS «BOURRET» À CAPBRETON - APPROBATION DE LA CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAÎTRISE D'OUVRAGE À LA COMMUNE
24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210624D04B-annexe.pdfThème : VOIRIE
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