Les actes administratifs
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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20220324D02H8 - annexe 1 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2022 - BUDGET ANNEXE DE LA ZAE DE MACS À MAGESCQ
24/03/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220324D02H8-annexe1.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 10 Mo -
20220324D02H8 - annexe 2 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2022 - BUDGET ANNEXE DE LA ZAE DE MACS À MAGESCQ
24/03/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220324D02H8-annexe2.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 381 Ko -
20220324D02H8 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2022 - BUDGET ANNEXE DE LA ZAE DE MACS À MAGESCQ
24/03/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220324D02H8.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 322 Ko -
20220324D02H9 - annexe 1 : FINANCES COMMUNAUTAIRES -ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2022 - BUDGET ANNEXE DE LA ZAE DE MACS À SAINT-VINCENT DE TYROSSE
24/03/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220324D02H9-annexe1.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 10 Mo -
20220324D02H9 - annexe 2 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2022 - BUDGET ANNEXE DE LA ZAE DE MACS À SAINT-VINCENT DE TYROSSE
24/03/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220324D02H9-annexe2.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 372 Ko -
20220324D02H9 : FINANCES COMMUNAUTAIRES -ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2022 - BUDGET ANNEXE DE LA ZAE DE MACS À SAINT-VINCENT DE TYROSSE
24/03/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220324D02H9.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 322 Ko -
20220324D03A : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION À L'ASSOCIATION LES COMPAGNONS BÂTISSEURS DE NOUVELLE-AQUITAINE DANS LE CADRE DU PROJET SOLl'BÂT POUR L'ANNÉE 2022
24/03/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220324D03A.pdfThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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20220324D03B - annexe : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE -ADHÉSION À L'ASSOCIATION « GRAPE »
24/03/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220324D03B-annexe.pdfThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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20220324D03B : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE -ADHÉSION À L'ASSOCIATION « GRAPE »
24/03/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220324D03B.pdfThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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20220324D03C - annexe : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - ZONE D'ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE COMMUNAUTAIRE DU TUQUET 4 À ANGRESSE - FIXATION DU PRIX DE VENTE DES TERRAINS
24/03/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220324D03C-annexe.pdfThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
pdf - 210 Ko
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