Les actes administratifs

20210923D10C : CULTURE - AUTORISATION DE LANCEMENT D'APPELS À PROJETS POUR L'INSTALLATION D'EXPOSITIONS AU SEIN DU SIEGE DE MACS ET AU PORT DE CAPBRETON

23/09/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : CULTURE
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20210923D10D - annexe : JEUNESSE - CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE (CTG) 2019-2022 AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES - APPROBATION DU PROJET D'AVENANT N° 1 POUR ÉTENDRE SON APPLICATION AUX COMMUNES DE MACS

23/09/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
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20210923D10D : JEUNESSE - CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE (CTG) 2019-2022 AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES - APPROBATION DU PROJET D'AVENANT N° 1 POUR ÉTENDRE SON APPLICATION AUX COMMUNES DE MACS

23/09/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
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20210923D11 - annexe : HÔTELS SOCIAUX - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION FINANCIÈRE DÉFINISSANT LES MODALITÉS DE REVERSEMENT ENTRE MACS ET SOLIHA

23/09/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : LOGEMENT
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20210923D11 : HÔTELS SOCIAUX - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION FINANCIÈRE DÉFINISSANT LES MODALITÉS DE REVERSEMENT ENTRE MACS ET SOLIHA

23/09/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : LOGEMENT
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20210923D12 - annexe 1 : PÔLE CULINAIRE - CRITÈRES D'ÉLIGIBILITÉ AU SERVICE COMMUNAL DE PORTAGE DE REPAS À DOMICILE SOUMIS AU BARÈME DE REVENUS - GUIDE À L'ATTENTION DES COMMUNES ET DE LEURS CCAS

23/09/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : PÔLE CULINAIRE
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20210923D12 - annexe 2 : PÔLE CULINAIRE - CRITÈRES D'ÉLIGIBILITÉ AU SERVICE COMMUNAL DE PORTAGE DE REPAS À DOMICILE SOUMIS AU BARÈME DE REVENUS - GUIDE À L'ATTENTION DES COMMUNES ET DE LEURS CCAS

23/09/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : PÔLE CULINAIRE
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20210923D12 : PÔLE CULINAIRE - CRITÈRES D'ÉLIGIBILITÉ AU SERVICE COMMUNAL DE PORTAGE DE REPAS À DOMICILE SOUMIS AU BARÈME DE REVENUS - GUIDE À L'ATTENTION DES COMMUNES ET DE LEURS CCAS

23/09/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : PÔLE CULINAIRE
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20210923D13 - annexe : NUMÉRIQUE - MISE À JOUR DE LA CHARTE D'UTILISATION DES MOYENS ET OUTILS TECHNOLOGIQUES DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION (MOTIC)

23/09/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : NUMÉRIQUE
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20210923D13 : NUMÉRIQUE - MISE À JOUR DE LA CHARTE D'UTILISATION DES MOYENS ET OUTILS TECHNOLOGIQUES DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION (MOTIC)

23/09/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : NUMÉRIQUE
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