Les actes administratifs
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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20220203D10 - INFORMATIONS SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE PRÉSIDENT EN APPLICATION DEL' ARTICLE L. 5211-10 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE LA DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE EN DATE DES 24 SEPTEMBRE, 26 NOVEMBRE 2020 ET 23 SEPTEMBRE 2021 PORTANT MODIFICATION DE LA DÉLÉGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRÉSIDENT
03/02/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220203D10.pdfThème : INFORMATIONS DIVERSES
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20220119D01 - annexe 1 : APPROBATION DU CONTRAT DE RELANCE ET DE TRANSITION ÉCOLOGIQUE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
19/01/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220119D01-annexe1.pdfThème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
pdf - 2 Mo -
20220119D01 - annexe 2 : APPROBATION DU CONTRAT DE RELANCE ET DE TRANSITION ÉCOLOGIQUE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
19/01/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220119D01-annexe2.pdfThème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
pdf - 865 Ko -
20220119D01 - annexe 3 : APPROBATION DU CONTRAT DE RELANCE ET DE TRANSITION ÉCOLOGIQUE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
19/01/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220119D01-annexe3.pdfThème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
pdf - 6 Mo -
20220119D01 : APPROBATION DU CONTRAT DE RELANCE ET DE TRANSITION ÉCOLOGIQUE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
19/01/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220119D01.pdfThème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20211125D01A1 : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - COMPOSITION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE - REMPLACEMENT DE MONSIEUR SERGE MACKOWIAK, REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL DE CAPBRETON
25/11/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20211125D01A1Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20211125D01A2 : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - COMPOSITION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE - REMPLACEMENT DE MADAME LAËTITIA GIBARU, REPRÉSENTANTE DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-MARTIN-DE-HINX
25/11/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20211125D01A2Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20211125D01B1 - annexe : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 23 SEPTEMBRE 2021
25/11/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20211125D01B1-annexe.pdfThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 11 Mo -
20211125D01B1 : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 23 SEPTEMBRE 2021
25/11/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20211125D01B1.pdfThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20211125D01B2 : ADMINISTRATION GENERALE - RETRAIT PARTIEL DE LA DÉLIBÉRATION N° 20210923D14C DU 23 SEPTEMBRE 2021 PORTANT CRÉATIONS ET SUPPRESSION DE POSTES EN MATIÈRE DE PERSONNEL COMMUNAUTAIRE
25/11/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20211125D01B2.pdfThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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