Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Affiche les résultats de 1801 à 1810 sur 3571.

20210624D02D : FINANCES COMMUNAUTAIRES - ATTRIBUTION DE SUBVENTION À UNE ASSOCIATION AU TITRE DE LA POLITIQUE SPORT-SANTÉ POUR L'ANNÉE 2021

24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210624D02D.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20210624D02E : BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIÈRES OPÉRÉES PAR LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES AU COURS DE L'ANNÉE 2020

24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210624D02E.pdf

Thème : LOGEMENT
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20210624D02F - annexe : FINANCES COMMUNAUTAIRES - APPROBATION DES COMPTES DE GESTION DE L'EXERCICE 2020 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES

24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210624D02F-annexe.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20210624D02F : FINANCES COMMUNAUTAIRES - APPROBATION DES COMPTES DE GESTION DE L'EXERCICE 2020 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES

24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210624D02F.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20210624D02G - rapport : FINANCES COMMUNAUTAIRES - APPROBATION DES COMPTES DE GESTION DE L'EXERCICE 2020 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES

24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210624D02G

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20210624D02G1 - annexe 1 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L'EXERCICE 2020 - BUDGET PRINCIPAL

24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210624D02G1-annexe1.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20210624D02G1 - annexe 2 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L'EXERCICE 2020 - BUDGET PRINCIPAL

24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210624D02G1-annexe2.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20210624D02G1 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L'EXERCICE 2020 - BUDGET PRINCIPAL

24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20210624D02G10 - annexe 1 : FINANCES COMMUNAUTAIRES -APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L'EXERCICE 2020 - BUDGET ZAE JOSSE

24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210624D02G10-annexe1.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20210624D02G10 - annexe 2 : FINANCES COMMUNAUTAIRES -APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L'EXERCICE 2020 - BUDGET ZAE JOSSE

24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210624D02G10-annexe2.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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