Délibérations et décisions

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE LYCÉE DARMANTÉ POUR DES INTERVENTIONS DE L'ESCALE ÉCO ITINÉRANTE

01/12/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20221201D03A

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - DISPOSITIF LOCAL D'ACCOMPAGNEMENT (DLA) - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION À L'ASSOCIATION LANDES MUSIQUES AMPLIFIÉES (LMA)

01/12/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20221201D03B.pdf

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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TOURISME - OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ET D'UNE DOTATION OPÉRATIONNELLE POUR L'EXERCICE DES MISSIONS DE PROMOTION DU TOURISME POUR L'ANNÉE 2023

01/12/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20221201D04.pdf

Thème : TOURISME
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INFRASTRUCTURES-VOIRIE- OPÉRATION D'AMÉNAGEMENT DE SÉCURITÉ DU CARREFOUR ENTRE LE CHEMIN DE PIGNADAR ET LA ROUTE DES LACS À VIEUX-BOUCAU - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAÎTRISE D'OUVRAGE À LA COMMUNE-APPROBATION DU REVERSEMENT DU FINANCEMENT PERÇU PAR LA COMMUNE AU PROFIT DE MACS

01/12/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20221201D05A

Thème : VOIRIE
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INFRASTRUCTURES - VOIRIE - OPÉRATION DE RÉAMÉNAGEMENT DE L'AVENUE JEAN LARTIGAU (RD 6S2) À LABENNE - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAÎTRISE D'OUVRAGE DU DÉPARTEMENT DES LANDES À LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

01/12/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20221201D05B

Thème : VOIRIE
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INFRASTRUCTURES - VOIRIE - AJUSTEMENT DU PLAN PLURIANNUEL D'INVESTISSEMENT (PPI) 2021-2026

01/12/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20221201D05C

Thème : VOIRIE
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INFRASTRUCTURES - PROJET DE RÉVISION DU RÈGLEMENT DE VOIRIE COMMUNAUTAIRE - CONSTITUTION DE LA COMMISSION AD-HOC PRÉVUE EN APPLICATION DE L'ARTICLE R. 141-14 DU CODE DE LA VOIRIE ROUTIERE

01/12/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20221201D05D.pdf

Thème : VOIRIE
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MOBILITÉ - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE FINANCEMENT RELATIF À LA CONCEPTION ET À LA MISE EN ŒUVRE DU SYSTÈME DE MOBILITÉ INTÉGRÉE « MODALIS » AVEC LE SYNDICAT MIXTE NOUVELLE-AQUITAINE MOBILITÉS

01/12/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20221201D06

Thème : MOBILITÉ
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PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION AVEC LE CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE DES LANDES POUR LA MISE À DISPOSITION D'UN RÉFÉRENT LAÏCITÉ

01/12/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20221201D08A1

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION AVEC LE CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE DES LANDES POUR ADHÉRER À LA MISSION DE MÉDIATION

01/12/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20221201D08A2

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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