Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Affiche les résultats de 1781 à 1790 sur 3571.

20210923D14A - annexe : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION D'ADHÉSION AU SERVICE DE MÉDECINE PRÉVENTIVE DU CENTRE DE GESTION DES LANDES POUR L'ANNÉE 2021

23/09/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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20210923D14A : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION D'ADHÉSION AU SERVICE DE MÉDECINE PRÉVENTIVE DU CENTRE DE GESTION DES LANDES POUR L'ANNÉE 2021

23/09/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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20210923D14B - annexe : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D'UN TRAVAILLEUR SOCIAL DU CENTRE DE GESTION DES LANDES 2021-2023

23/09/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210923D14B-annexe.pdf

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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20210923D14B : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D'UN TRAVAILLEUR SOCIAL DU CENTRE DE GESTION DES LANDES 2021-2023

23/09/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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20210923D14C : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - CRÉATION ET SUPPRESSION DE POSTES

23/09/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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20210923D14D : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - INSTAURATION D'UNE ALLOCATION FORFAITAIRE DE TÉLÉTRAVAIL AU BÉNÉFICE DES AGENTS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

23/09/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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20210923D14E : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - MISE EN PLACE D'UN RÉGIME D' ASTREINTE VOIRIE SUR DÉCLENCHEMENT MÉTÉOROLOGIQUE

23/09/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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20210923D15 - annexe : INFORMATIONS SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE PRÉSIDENT EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 5211-10 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE LA DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE EN DATE DES 24 SEPTEMBRE ET 26 NOVEMBRE 2020 PORTANT MODIFICATION DE LA DÉLÉGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRÉSIDENT

23/09/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : INFORMATIONS DIVERSES
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20210923D15 : INFORMATIONS SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE PRÉSIDENT EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 5211-10 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE LA DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE EN DATE DES 24 SEPTEMBRE ET 26 NOVEMBRE 2020 PORTANT MODIFICATION DE LA DÉLÉGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRÉSIDENT

23/09/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210923D15.pdf

Thème : INFORMATIONS DIVERSES
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20210624D01A : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - COMPOSITION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE - REMPLACEMENT DE MADAME CHANTAL COMBEAU, REPRÉSENTANTE DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-VINCENT DE TYROSSE

24/06/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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