Délibérations et décisions

DÉCISIONS MODIFICATIVES - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES

27/06/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230627D02E

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 496 Ko

CONTRIBUTION DE MACS À L’ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL « LANDES FONCIER » - CONTRIBUTION DES COMMUNES À MACS - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION TYPE MACS / COMMUNES POUR 2023

27/06/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230627D02F

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 1 Mo

DÉLIBÉRATION CADRE POUR LA CRÉATION DE LA PÉPINIÈRE D’ENTREPRISES « L’AÉRIAL » À SAINT-VINCENT-DE-TYROSSE

27/06/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230627D03A

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
pdf - 722 Ko

APPROBATION DE LA FEUILLE DE ROUTE 2023-2026 DES ZONES D’ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

27/06/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230627D03B

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
pdf - 4 Mo

APPROBATION DE L’INVENTAIRE FONCIER DES ZONES D’ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

27/06/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230627D03C

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
pdf - 16 Mo

APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA MISSION LOCALE DES LANDES POUR LES ESPACES RÉGIONAUX D’INFORMATION DE PROXIMITÉ (ERIP) DU BASSIN D’EMPLOI DE DAX POUR L’ANNÉE 2023

27/06/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230627D03D

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
pdf - 3 Mo

APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE COLLÈGE FRANÇOIS MITTERRAND DE SOUSTONS POUR DES INTERVENTIONS DE L’ESCALE ÉCO ITINÉRANTE

27/06/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230627D03E

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
pdf - 938 Ko

ÉTUDES DE FAISABILITÉ ET D’OPPORTUNITÉ DE CRÉATION D’INFRASTRUCTURES DE REPORT DES TRAFICS DE TRANSIT DE LA RD 810 - APPROBATION DE LA CONVENTION DE CO-FINANCEMENT AVEC ASF ET LE DÉPARTEMENT DES LANDES

27/06/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230627D04

Thème : INFRASTRUCTURES
pdf - 1 Mo

SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE (SPL) TRANS-LANDES - APPROBATION DU PROJET D’AVENANT N° 2 AU CONTRAT D’OBLIGATIONS DE SERVICE PUBLIC POUR LES SERVICES DES RÉSEAUX YÉGO RÉGULIER ET SCOLAIRE

27/06/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230627D05A

Thème : TRANSPORT
pdf - 7 Mo

CONTRAT D’OBLIGATIONS DE SERVICE PUBLIC POUR L’EXPLOITATION ET LA GESTION DU RÉSEAU DE TRANSPORT - RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITÉ 2022 DE L’OPÉRATEUR DE TRANSPORTS TRANS-LANDES

27/06/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230627D05B

Thème : TRANSPORT
pdf - 19 Mo