Délibérations et décisions
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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FERMETURE EXCEPTIONNELLE DE L’ESTACADE AU PORT DE CAPBRETON LE MERCREDI 31 JUILLET 2024 DE 17H A 00H00
30/05/2024 - Arrêtés du Président
Réf : 20240530A10Thème : PORT ET LAC
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APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LOCAUX DE L’ESCALE INFO À CAPBRETON AU PROFIT DU CENTRE D’INFORMATION ET DE RECRUTEMENT DES FORCES ARMÉES - ARMÉE DE TERRE (CIRFA)
30/05/2024 - Décisions du président
Réf : 20240530DC068Thème : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
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CRÉATION DE LA RÉGIE DE RECETTES POUR L’ENCAISSEMENT DES PRODUITS REÇUS DES PROFESSIONNELS DU NAUTISME DU PORT DE CAPBRETON
30/05/2024 - Décisions du président
Réf : 20240530DC66-publi.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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CRÉATION DE LA RÉGIE DE RECETTES POUR L’ENCAISSEMENT DES PRODUITS REÇUS DES PROFESSIONNELS DE LA PÊCHE DU PORT DE CAPBRETON
30/05/2024 - Décisions du président
Réf : 20240530DC67-publif.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU CENTRE D’ÉTUDES ET D’EXPERTISE SUR LES RISQUES, L’ENVIRONNEMENT, LA MOBILITÉ ET L’AMÉNAGEMENT (CEREMA) POUR LA MISE EN PLACE D’UNE SOLUTION INNOVANTE PERMETTANT LA MAÎTRISE DE LA DISTRIBUTION DES FLUIDES AUX PLAISANCIERS DU PORT DE CAPBRETON
23/05/2024 - Décisions du président
Réf : 20240523DC062Thème : PORT ET LAC
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APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA COMMUNE DE SOUSTONS SUR LE FONDEMENT DE LA SUBVENTION ATTRIBUÉE AU TITRE DE L’ANNÉE 2024 POUR LE PROJET CHORÉGRAPHIQUE
23/05/2024 - Décisions du président
Réf : 20240523DC063Thème : CULTURE
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RENOUVELLEMENT DE L'ADHÉSION DE LA COMMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD À LA MISSION LOCALE DES LANDES EN DIRECTION DES JEUNES DU TERRITOIRE POUR L'EXERCICE 2024
23/05/2024 - Décisions du président
Réf : 20240523DC064Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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DEMANDE D’UNE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS VERT « DÉVELOPPEMENT DES MOBILITÉS DURABLES EN ZONE RURALE » POUR LA MISE EN ŒUVRE DU TRANSPORT À LA DEMANDE
23/05/2024 - Décisions du président
Réf : 20240523DC065Thème : MOBILITÉ
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CANDIDATURE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MACS PORTANT SUR L’ACQUISITION DE FONCIER AGRICOLE SUR LA COMMUNE DE SAINT-GEOURS-DE-MAREMNE
17/05/2024 - Décisions du président
Réf : 20240517DC061-publi.pdfThème : DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL
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TRAVAUX DE CONFORTEMENT DU QUAI - MARCHE DE PRESTATION SIMILAIRE -
17/05/2024 - Décisions du président
Réf : 20240517DCMP07-CONFORTEMENTThème : COMMANDE PUBLIQUE
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