Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Affiche les résultats de 1741 à 1750 sur 3571.

20210923D07C - annexe 2 : FONCIER - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE SERVITUDE DE PASSAGE DE CANALISATIONS D'EAU POTABLE AVEC LE SYNDICAT MIXTE EAUX MARENSIN MAREMNE ADOUR (EMMA)

23/09/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FONCIER
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20210923D07C : FONCIER - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE SERVITUDE DE PASSAGE DE CANALISATIONS D'EAU POTABLE AVEC LE SYNDICAT MIXTE EAUX MARENSIN MAREMNE ADOUR (EMMA)

23/09/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FONCIER
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20210923D08A - annexe 1 : URBANISME - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE PROJET URBAIN PARTENARIAL SUR LA COMMUNE DE SAINT-VINCENT DE TYROSSE - OPÉRATION « AVENUE DU CHENIL ET RD 810 » - SAS L'ORÉE

23/09/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : URBANISME
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20210923D08A - annexe 2 : URBANISME - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE PROJET URBAIN PARTENARIAL SUR LA COMMUNE DE SAINT-VINCENT DE TYROSSE - OPÉRATION « AVENUE DU CHENIL ET RD 810 » - SAS L'ORÉE

23/09/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : URBANISME
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20210923D08A : URBANISME - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE PROJET URBAIN PARTENARIAL SUR LA COMMUNE DE SAINT-VINCENT DE TYROSSE - OPÉRATION « AVENUE DU CHENIL ET RD 810 » - SAS L'ORÉE

23/09/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : URBANISME
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20210923D08B - annexe 1: URBANISME - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE PROJET URBAIN PARTENARIAL SUR LA COMMUNE DE SAINT-VINCENT DE TYROSSE - OPÉRATION « RUE DE PÉCHIN » - PROMOTION PICHET

23/09/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : URBANISME
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20210923D08B - annexe 2 : URBANISME - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE PROJET URBAIN PARTENARIAL SUR LA COMMUNE DE SAINT-VINCENT DE TYROSSE - OPÉRATION « RUE DE PÉCHIN » - PROMOTION PICHET

23/09/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : URBANISME
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20210923D08B : URBANISME - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE PROJET URBAIN PARTENARIAL SUR LA COMMUNE DE SAINT-VINCENT DE TYROSSE - OPÉRATION « RUE DE PÉCHIN » - PROMOTION PICHET

23/09/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : URBANISME
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20210923D08C - annexe 1 : URBANISME - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE PROJET URBAIN PARTENARIAL SUR LA COMMUNE DE SAINT-VINCENT DE TYROSSE - OPÉRATION « CASTETS » - BOUYGUES IMMOBILIER

23/09/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : URBANISME
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20210923D08C - annexe 2 : URBANISME - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE PROJET URBAIN PARTENARIAL SUR LA COMMUNE DE SAINT-VINCENT DE TYROSSE - OPÉRATION « CASTETS » - BOUYGUES IMMOBILIER

23/09/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : URBANISME
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