Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Affiche les résultats de 1791 à 1800 sur 3694.

20211125D02A4 : FINANCES COMMUNAUTAIRES -ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION À L'ASSOCIATION ATLANTIQUE LANDES RÉCIFS AU TITRE DE LA POLITIQUE PORT ET LAC POUR L'ANNÉE 2021

25/11/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20211125D02B : FINANCES COMMUNAUTAIRES - PERTES SUR CRÉANCES IRRÉCOUVRABLES - CRÉANCES ÉTEINTES - ADMISSION EN NON-VALEUR

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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20211125D02C : FINANCES COMMUNAUTAIRES - DÉCISIONS MODIFICATIVES

25/11/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20211125D02D : FINANCES COMMUNAUTAIRES - MODIFICATION DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME ET CRÉDITS DE PAIEMENT « DÉCHETS DE VENAISON »

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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20211125D02E : FINANCES COMMUNAUTAIRES - CLÔTURE DU BUDGET ANNEXE « ZAE DE SEIGNOSSE » LAUBIAN II

25/11/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20211125D02F : FINANCES COMMUNAUTAIRES - AUTORISATION D'ENGAGEMENT, DE LIQUIDATION ET DE MANDATEMENT DES DÉPENSES D'INVESTISSEMENT DÈS LE 1 ER JANVIER 2022 JUSQU'À L'ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2022

25/11/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20211125D02G - annexe : FINANCES COMMUNAUTAIRES - PRÉSENTATION DU RAPPORT QUINQUENNAL SUR L'ÉVOLUTION DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION

25/11/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20211125D02G : FINANCES COMMUNAUTAIRES - PRÉSENTATION DU RAPPORT QUINQUENNAL SUR L'ÉVOLUTION DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION

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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20211125D03A : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - DISPOSITIF LOCAL D'ACCOMPAGNEMENT (DLA) - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION À LA COMPAGNIE CIRQUE LE ROUX

25/11/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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20211125D03B : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - TERRITOIRE ZÉRO CHÔMEUR DE LONGUE DURÉE - ÉTUDE DE FAISABILITÉ DU DÉPARTEMENT

25/11/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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