Les actes administratifs
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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20220203D03E1 - annexe : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - AIDE A L'INVESTISSEMENT IMMOBILIER DES ENTREPRISES - DEROGATION POUR LA SOCIETE STOKEHOUSE EUROPE A SOORTS-HOSSEGOR
03/02/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220203D03E1-annexe.pdfThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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20220203D03E1 : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - AIDE À L'INVESTISSEMENT IMMOBILIER DES ENTREPRISES - DÉROGATION POUR LA SOCIÉTÉ STOKEHOUSE EUROPE A SOORTS-HOSSEGOR
03/02/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220203D03E1.pdfThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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20220203D03E2 - annexe : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE -AIDE À L'INVESTISSEMENT IMMOBILIER DES ENTREPRISES - DÉROGATION POUR LA SOCIÉTÉ FACYLITIES MULTI SERVICES A SAINT-GEOURS-DE-MAREMNE
03/02/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220203D03E2-annexe.pdfThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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20220203D03E2 : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE -AIDE À L'INVESTISSEMENT IMMOBILIER DES ENTREPRISES - DÉROGATION POUR LA SOCIÉTÉ FACYLITIES MULTI SERVICES A SAINT-GEOURS-DE-MAREMNE
03/02/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220203D03E2.pdfThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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20220203D03E3 - annexe : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE -AIDE À L'INVESTISSEMENT IMMOBILIER DES ENTREPRISES - DÉROGATION POUR LA SOCIÉTÉ ZOOMALIA A SAINT-GEOURS-DE-MAREMNE
03/02/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220203D03E3-annexe.pdfThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
pdf - 425 Ko -
20220203D03E3 : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE -AIDE À L'INVESTISSEMENT IMMOBILIER DES ENTREPRISES - DÉROGATION POUR LA SOCIÉTÉ ZOOMALIA A SAINT-GEOURS-DE-MAREMNE
03/02/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220203D03E3.pdfThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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20220203D03E4 - annexe : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - AIDE À L'INVESTISSEMENT IMMOBILIER DES ENTREPRISES - DÉROGATION POUR LA SOCIÉTÉ LES FRUITIERS DE CHALOSSE A SAINT-GEOURS-DE-MAREMNE
03/02/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220203D03E4-annexe.pdfThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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20220203D03E4 : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - AIDE À L'INVESTISSEMENT IMMOBILIER DES ENTREPRISES - DÉROGATION POUR LA SOCIÉTÉ LES FRUITIERS DE CHALOSSE A SAINT-GEOURS-DE-MAREMNE
03/02/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220203D03E4.pdfThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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20220203D03F - annexe : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE-SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE LOCALE« HUBICS» -APPROBATION DE L'AVENANT N° 1 À LA CONVENTION D'APPORT EN COMPTE COURANT ASSOCIÉS
03/02/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220203D03F-annexe.pdfThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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20220203D03F : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE-SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE LOCALE« HUBICS» -APPROBATION DE L'AVENANT N° 1 À LA CONVENTION D'APPORT EN COMPTE COURANT ASSOCIÉS
03/02/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220203D03F.pdfThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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