Les actes administratifs

20211125D05B - annexe 2 : MOBILITÉ - TRANSPORTS - SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE (SPL) TRANS-LANDES - MODIFICATION DU PACTE D'ACTIONNAIRES SUITE À L'ENTRÉE DE MONT-DE-MARSAN AGGLOMÉRATION DANS LE CAPITAL DE LA SPL

25/11/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : MOBILITÉ
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20211125D05B : MOBILITÉ - TRANSPORTS - SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE (SPL) TRANS-LANDES - MODIFICATION DU PACTE D'ACTIONNAIRES SUITE À L'ENTRÉE DE MONT-DE-MARSAN AGGLOMÉRATION DANS LE CAPITAL DE LA SPL

25/11/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : MOBILITÉ
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20211125D05C : MOBILITÉ - TRANSPORTS - MODIFICATION D'UN REPRÉSENTANT DE MACS POUR SIÉGER AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE (SPL) TRANS-LANDES

25/11/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : MOBILITÉ
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20211125D06A : URBANISME - SCHÉMA DE COHÉRENCE TERRITORIALE (SCOT) - MODALITÉS DE MISE À DISPOSITION DU PUBLIC DU PROJET DE MODIFICATION SIMPLIFIÉE N° 1 POUR L'INTÉGRATION DES DISPOSITIONS DE LA LOI ELAN

25/11/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : URBANISME
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20211125D06B : URBANISME - PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUI) - MODALITÉS DE CONCERTATION PRÉALABLE DU PUBLIC SUR LE PROJET DE MODIFICATION N° 2 POUR L'INTÉGRATION DE NOUVELLES DISPOSITIONS DE LA LOI ELAN

25/11/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : URBANISME
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20211125D07 - annexe : ENVIRONNEMENT- APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE SITCOM POUR LA SENSIBILISATION DU PUBLIC À L'ÉCO-RESPONSABILITÉ

25/11/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20211125D07 : ENVIRONNEMENT- APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE SITCOM POUR LA SENSIBILISATION DU PUBLIC À L'ÉCO-RESPONSABILITÉ

25/11/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20211125D08 - annexe : SPORTS - MODIFICATION DE L'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE DE LA COMPÉTENCE ÉQUIPEMENTS SPORTIFS POUR LA RESTITUTION DU PÔLE RUGBY DE SAINT-VINCENT DE TYROSSE

25/11/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : SPORT
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20211125D08 : SPORTS - MODIFICATION DE L'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE DE LA COMPÉTENCE ÉQUIPEMENTS SPORTIFS POUR LA RESTITUTION DU PÔLE RUGBY DE SAINT-VINCENT DE TYROSSE

25/11/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : SPORT
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20211125D09 - annexe 1 : NUMÉRIQUE - CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC HAUT ET TRÈS HAUT DÉBIT POUR LA MISE EN OEUVRE D'UN RÉSEAU DE COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES SUR LE TERRITOIRE DE MACS - APPROBATION DE L'AVENANT N°6 PORTANT MODIFICATION DU CATALOGUE TARIFAIRE

25/11/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : NUMÉRIQUE
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