Délibérations et décisions

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Affiche les résultats de 1711 à 1720 sur 4206.

APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L’EXERCICE 2022 - BUDGET PHOTOVOLTAÏQUE

27/06/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230627D02C7

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L’EXERCICE 2022 - BUDGET ZAE BENESSE

27/06/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230627D02C8

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L’EXERCICE 2022 - BUDGET ZAE CAPBRETON

27/06/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230627D02C9

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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AFFECTATION DÉFINITIVE DES RÉSULTATS 2022 - BUDGET PRINCIPAL

27/06/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230627D02D1

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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AFFECTATION DÉFINITIVE DES RÉSULTATS 2022 - BUDGET DÉCHETS ENVIRONNEMENT

27/06/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230627D02D2

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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AFFECTATION DÉFINITIVE DES RÉSULTATS 2022 - BUDGET PÔLE CULINAIRE

27/06/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230627D02D3

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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AFFECTATION DÉFINITIVE DES RÉSULTATS 2022 - BUDGET AYGUEBLUE

27/06/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230627D02D4

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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AFFECTATION DÉFINITIVE DES RÉSULTATS 2022 - BUDGET TRANSPORT

27/06/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230627D02D5

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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AFFECTATION DÉFINITIVE DES RÉSULTATS 2022- BUDGET PORT DE CAPBRETON

27/06/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230627D02D6

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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AFFECTATION DÉFINITIVE DES RÉSULTATS 2022 - BUDGET PHOTOVOLTAÏQUE

27/06/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230627D02D7

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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