Délibérations et décisions
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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20220630D10C : FORMATION ET ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR - APPROBATION DU PROJET DE PROTOCOLE D'ACCORD AVEC LA COMMUNE DE CAPBRETON ET LA SATEL RELATIF À LA RÉALISATION D'UNE ÉTUDE PRÉALABLE DE FAISABILITÉ POUR L'IMPLANTATION D'UN CAMPUS SUD-LANDES
30/06/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220630D10C.pdfThème : ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
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20220630D11A - annexe : NUMÉRIQUE - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA RÉALISATION, LE FINANCEMENT ET L'EXPLOITATION D'UN RÉSEAU HAUT ET TRÈS HAUT DÉBIT DE COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES - RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITÉS POUR 2021 DU DÉLÉGATAIRE, LA SOCIÉTÉ « SAS MACS THD »
30/06/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220630D11A-annexe.pdfThème : NUMÉRIQUE
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20220630D11A : NUMÉRIQUE - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA RÉALISATION, LE FINANCEMENT ET L'EXPLOITATION D'UN RÉSEAU HAUT ET TRÈS HAUT DÉBIT DE COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES - RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITÉS POUR 2021 DU DÉLÉGATAIRE, LA SOCIÉTÉ « SAS MACS THD »
30/06/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220630D11A.pdfThème : NUMÉRIQUE
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20220630D11B - annexe : NUMÉRIQUE - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA RÉALISATION, LE FINANCEMENT ET L'EXPLOITATION D'UN RÉSEAU HAUT ET TRÈS HAUT DÉBIT DE COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES -APPROBATION DU PROJET D'AVENANT N° 7
30/06/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220630D11B-annexe.pdfThème : NUMÉRIQUE
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20220630D11B : NUMÉRIQUE - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA RÉALISATION, LE FINANCEMENT ET L'EXPLOITATION D'UN RÉSEAU HAUT ET TRÈS HAUT DÉBIT DE COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES -APPROBATION DU PROJET D'AVENANT N° 7
30/06/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220630D11B.pdfThème : NUMÉRIQUE
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20220630D12 : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - CRÉATION DE POSTES
30/06/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220630D12.pdfThème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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20220630D13 : INFORMATIONS SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE PRÉSIDENT EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 5211-10 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE LA DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE EN DATE DES 24 SEPTEMBRE, 26 NOVEMBRE 2020 ET 23 SEPTEMBRE 2021 PORTANT MODIFICATION DE LA DÉLÉGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRÉSIDENT
30/06/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220630D13.pdfThème : INFORMATIONS DIVERSES
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20220505D01 - annexe : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 24 MARS 2022
05/05/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220505D01-annexe.pdfThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20220505D01 : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 24 MARS 2022
05/05/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220505D01.pdfThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20220505D02 - annexe 1 : SPORTS - MODIFICATION DU RÈGLEMENT D'ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS EN MATIÈRE DE MANIFESTATIONS SPORTIVES, DE CLUBS DE HAUT NIVEAU OU D'ÉCOLES DE SPORT
05/05/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220505D02-annexe1.pdfThème : SPORT
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