Les actes administratifs

20211125D06A : URBANISME - SCHÉMA DE COHÉRENCE TERRITORIALE (SCOT) - MODALITÉS DE MISE À DISPOSITION DU PUBLIC DU PROJET DE MODIFICATION SIMPLIFIÉE N° 1 POUR L'INTÉGRATION DES DISPOSITIONS DE LA LOI ELAN

25/11/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20211125D06A.pdf

Thème : URBANISME
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20211125D06B : URBANISME - PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUI) - MODALITÉS DE CONCERTATION PRÉALABLE DU PUBLIC SUR LE PROJET DE MODIFICATION N° 2 POUR L'INTÉGRATION DE NOUVELLES DISPOSITIONS DE LA LOI ELAN

25/11/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : URBANISME
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20211125D07 - annexe : ENVIRONNEMENT- APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE SITCOM POUR LA SENSIBILISATION DU PUBLIC À L'ÉCO-RESPONSABILITÉ

25/11/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20211125D07 : ENVIRONNEMENT- APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE SITCOM POUR LA SENSIBILISATION DU PUBLIC À L'ÉCO-RESPONSABILITÉ

25/11/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20211125D08 - annexe : SPORTS - MODIFICATION DE L'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE DE LA COMPÉTENCE ÉQUIPEMENTS SPORTIFS POUR LA RESTITUTION DU PÔLE RUGBY DE SAINT-VINCENT DE TYROSSE

25/11/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : SPORT
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20211125D08 : SPORTS - MODIFICATION DE L'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE DE LA COMPÉTENCE ÉQUIPEMENTS SPORTIFS POUR LA RESTITUTION DU PÔLE RUGBY DE SAINT-VINCENT DE TYROSSE

25/11/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20211125D08.pdf

Thème : SPORT
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20211125D09 - annexe 1 : NUMÉRIQUE - CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC HAUT ET TRÈS HAUT DÉBIT POUR LA MISE EN OEUVRE D'UN RÉSEAU DE COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES SUR LE TERRITOIRE DE MACS - APPROBATION DE L'AVENANT N°6 PORTANT MODIFICATION DU CATALOGUE TARIFAIRE

25/11/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : NUMÉRIQUE
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20211125D09 - annexe 2 : NUMÉRIQUE - CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC HAUT ET TRÈS HAUT DÉBIT POUR LA MISE EN OEUVRE D'UN RÉSEAU DE COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES SUR LE TERRITOIRE DE MACS - APPROBATION DE L'AVENANT N°6 PORTANT MODIFICATION DU CATALOGUE TARIFAIRE

25/11/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : NUMÉRIQUE
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20211125D09 : NUMÉRIQUE - CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC HAUT ET TRÈS HAUT DÉBIT POUR LA MISE EN OEUVRE D'UN RÉSEAU DE COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES SUR LE TERRITOIRE DE MACS - APPROBATION DE L'AVENANT N°6 PORTANT MODIFICATION DU CATALOGUE TARIFAIRE

25/11/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : NUMÉRIQUE
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20211125D10 - annexe : INFORMATIONS SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE PRÉSIDENT EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 5211-10 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE LA DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE EN DATE DES 24 SEPTEMBRE, 26 NOVEMBRE 2020 ET 23 SEPTEMBRE 2021 PORTANT MODIFICATION DE LA DÉLÉGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRÉSIDENT

25/11/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : INFORMATIONS DIVERSES
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