Délibérations et décisions

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Affiche les résultats de 1691 à 1700 sur 4206.

BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIÈRES OPÉRÉES PAR LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES AU COURS DE L’ANNÉE 2022

27/06/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230627D02A

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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APPROBATION DES COMPTES DE GESTION DE L’EXERCICE 2022 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES

27/06/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230627D02B

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L’EXERCICE 2022 - BUDGET PRINCIPAL

27/06/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230627D02C1

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L’EXERCICE 2022 - BUDGET ZAE MARLE TOSSE

27/06/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230627D02C10

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L’EXERCICE 2022 - BUDGET ZAE JOSSE

27/06/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230627D02C11

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L’EXERCICE 2022 - BUDGET ZAE LAUBIAN 3 À SEIGNOSSE

27/06/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230627D02C12

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L’EXERCICE 2022 - BUDGET ZAE MAGESCQ

27/06/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230627D02C13

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L’EXERCICE 2022 - BUDGET ZAE SAUBRIGUES

27/06/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230627D02C14

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L’EXERCICE 2022 - BUDGET ZAE TYROSSE

27/06/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230627D02C15

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L’EXERCICE 2022 - BUDGET ECOZONE SOUSTONS

27/06/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20230627D02C16

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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