Délibérations et décisions
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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20220630D02D : FINANCES COMMUNAUTAIRES -ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'ASSOCIATION HOPE TEAM EAST AU TITRE DU PROJET « CAP OPTIMIST »
30/06/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220630D02DBIS.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20220630D02E : FINANCES COMMUNAUTAIRES - ATTRIBUTION D'UN SOUTIEN FINANCIER À LA COMMUNE DE SOORTS-HOSSEGOR DANS LE CADRE DU LABEL TERRE DE JEUX
30/06/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220630D02E.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20220630D02F : FINANCES COMMUNAUTAIRES - BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIÈRES OPÉRÉES PAR LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES AU COURS DE L'ANNÉE 2021
30/06/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220630D02F.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20220630D02G - annexe : FINANCES COMMUNAUTAIRES - APPROBATION DES COMPTES DE GESTION DE L'EXERCICE 2021 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES
30/06/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220630D02G-annexe.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20220630D02G : FINANCES COMMUNAUTAIRES - APPROBATION DES COMPTES DE GESTION DE L'EXERCICE 2021 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES
30/06/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220630D02G.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20220630D02H1 - annexe 1 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L'EXERCICE 2021 - BUDGET PRINCIPAL
30/06/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220630D02H1-annexe1.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20220630D02H1 - annexe 2 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L'EXERCICE 2021 - BUDGET PRINCIPAL
30/06/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220630D02H1-annexe2.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20220630D02H1 - rapport : FINANCES COMMUNAUTAIRES - APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L'EXERCICE 2021 - BUDGET PRINCIPAL
30/06/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220630D02H1-rapport.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20220630D02H1 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L'EXERCICE 2021 - BUDGET PRINCIPAL
30/06/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220630D02H1.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20220630D02H10 - annexe 1 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L'EXERCICE 2021- BUDGET ZAE JOSSE
30/06/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220630D02H10-annexe1.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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