Délibérations et décisions

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Affiche les résultats de 1701 à 1710 sur 3905.

20220630D09 - annexe 1 : LOGEMENT - MODIFICATION DU RÈGLEMENT COMMUNAUTAIRE D'INTERVENTION EN FAVEUR DU LOGEMENT POUR TOUS

30/06/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : LOGEMENT
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20220630D09 - annexe 2 : LOGEMENT - MODIFICATION DU RÈGLEMENT COMMUNAUTAIRE D'INTERVENTION EN FAVEUR DU LOGEMENT POUR TOUS

30/06/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220630D09-annexe2.pdf

Thème : LOGEMENT
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20220630D09 : LOGEMENT - MODIFICATION DU RÈGLEMENT COMMUNAUTAIRE D'INTERVENTION EN FAVEUR DU LOGEMENT POUR TOUS

30/06/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : LOGEMENT
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20220630D10A - annexe : SPORT - PROGRAMME DES VOLONTAIRES POUR LES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES 2024 -APPROBATION DU CONTRAT D'ADHÉSION

30/06/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : SPORT
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20220630D10A : SPORT - PROGRAMME DES VOLONTAIRES POUR LES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES 2024 -APPROBATION DU CONTRAT D'ADHÉSION

30/06/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : SPORT
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20220630D10B1 - annexe : SPORT - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DU CENTRE AQUATIQUE AYGUEBLUE - RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITÉ 2021 DU DÉLÉGATAIRE DE SERVICE PUBLIC VERT MARINE ET SAISINE DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX

30/06/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : SPORT
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20220630D10B1 : SPORT - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DU CENTRE AQUATIQUE AYGUEBLUE - RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITÉ 2021 DU DÉLÉGATAIRE DE SERVICE PUBLIC VERT MARINE ET SAISINE DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX

30/06/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : SPORT
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20220630D10B2 - annexe : SPORT - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DU CENTRE AQUATIQUE AYGUEBLUE - APPROBATION DU PROJET D'AVENANT N° 6 À LA CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'ACTUALISATION DES TARIFS

30/06/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : SPORT
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20220630D10B2 : SPORT - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DU CENTRE AQUATIQUE AYGUEBLUE - APPROBATION DU PROJET D'AVENANT N° 6 À LA CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'ACTUALISATION DES TARIFS

30/06/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : SPORT
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20220630D10C - annexe : FORMATION ET ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR - APPROBATION DU PROJET DE PROTOCOLE D'ACCORD AVEC LA COMMUNE DE CAPBRETON ET LA SATEL RELATIF À LA RÉALISATION D'UNE ÉTUDE PRÉALABLE DE FAISABILITÉ POUR L'IMPLANTATION D'UN CAMPUS SUD-LANDES

30/06/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
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