Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Affiche les résultats de 1661 à 1670 sur 3571.

20211125D01B1 : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 23 SEPTEMBRE 2021

25/11/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20211125D01B2 : ADMINISTRATION GENERALE - RETRAIT PARTIEL DE LA DÉLIBÉRATION N° 20210923D14C DU 23 SEPTEMBRE 2021 PORTANT CRÉATIONS ET SUPPRESSION DE POSTES EN MATIÈRE DE PERSONNEL COMMUNAUTAIRE

25/11/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20211125D01C1 : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU BUREAU DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD

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20211125D01C2 : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - ÉLECTION DE TROIS MEMBRES SUPPLÉMENTAIRES DU BUREAU DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

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20211125D02A1 : FINANCES COMMUNAUTAIRES -ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS COMPLÉMENTAIRES AUX ASSOCIATIONS AU TITRE DE LA POLITIQUE CULTURELLE POUR L'ANNÉE 2021

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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20211125D02A2 : FINANCES COMMUNAUTAIRES -ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS COMPLÉMENTAIRES AUX ASSOCIATIONS AU TITRE DE LA POLITIQUE ENFANCE-JEUNESSE-FAMILLE POUR L'ANNÉE 2021

25/11/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20211125D02A3 : FINANCES COMMUNAUTAIRES -ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS COMPLÉMENTAIRES AUX ASSOCIATIONS AU TITRE DE LA POLITIQUE SPORTIVE POUR L'ANNÉE 2021

25/11/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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20211125D02A4 : FINANCES COMMUNAUTAIRES -ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION À L'ASSOCIATION ATLANTIQUE LANDES RÉCIFS AU TITRE DE LA POLITIQUE PORT ET LAC POUR L'ANNÉE 2021

25/11/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20211125D02B : FINANCES COMMUNAUTAIRES - PERTES SUR CRÉANCES IRRÉCOUVRABLES - CRÉANCES ÉTEINTES - ADMISSION EN NON-VALEUR

25/11/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20211125D02C : FINANCES COMMUNAUTAIRES - DÉCISIONS MODIFICATIVES

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Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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