Délibérations et décisions
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL « ENVIRONNEMENT » - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LE RÉAMÉNAGEMENT DE LA PLACE DE LA BASTIDE PAR LA COMMUNE DE MOLIETS-ET-MAÂ
07/09/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20230907DB04CThème : ENVIRONNEMENT
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FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL « ENVIRONNEMENT » - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LA RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE DE DEUX APPARTEMENTS PAR LA COMMUNE DE ORX
07/09/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20230907DB04DThème : ENVIRONNEMENT
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FIXATION DE NOUVELLES DUREES D’AMORTISSEMENT
30/08/2023 - Décisions du président
Réf : 20230830DC82Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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PLUI - COUR ADMINISTRATIVE D’APPEL DE BORDEAUX - AFFAIRE N° 23BX02126 AMIS DE LA TERRE C/ COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MACS
30/08/2023 - Décisions du président
Réf : 20230830DC83Thème : URBANISME
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achat de denrées alimentaires pour le Pôle culinaire de la Communauté de communes MACS fruits et légumes
23/08/2023 - Décisions du président
Réf : 20230823DCMP17Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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FEU D’ARTIFICE MUSICAL - FERMETURE EXCEPTIONNELLE DE LA NAVIGATION DES NAVIRES, BATEAUX OU AUTRES ENGINS FLOTTANTS AU PORT DE CAPBRETON ET DE L’ESTACADE LE MARDI 15 AOÛT 2023
31/07/2023 - Arrêtés du Président
Réf : 20230731A07Thème : PORT ET LAC
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FOURNITURE ET LIVRAISON D'ENROBE A FROID POUR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MACS
31/07/2023 - Décisions du président
Réf : 20230731DCMP15Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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SIGNATURE DE DEUX CONVENTIONS D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC RELATIVES À L’EXPLOITATION D’ACTIVITÉ DE RESTAURATION - BAR, ESPLANADE DU BOURRET ET MÔLE NORD À CAPBRETON (40130)
20/07/2023 - Décisions du président
Réf : 20230720DC81Thème : PORT ET LAC
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IMPRESSION DU MAGAZINE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MACS
20/07/2023 - Décisions du président
Réf : 20230720DCMP14Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D’AFFICHES D’EXPOSITION « HISTOIRE, SPORT & CITOYENNETÉ » AVEC LA CASDEN BANQUE POPULAIRE
19/07/2023 - Décisions du président
Réf : 20230719DC79Thème : SPORT
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