Délibérations et décisions
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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20211125D09 - annexe 2 : NUMÉRIQUE - CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC HAUT ET TRÈS HAUT DÉBIT POUR LA MISE EN OEUVRE D'UN RÉSEAU DE COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES SUR LE TERRITOIRE DE MACS - APPROBATION DE L'AVENANT N°6 PORTANT MODIFICATION DU CATALOGUE TARIFAIRE
25/11/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20211125D09-annexe2.pdfThème : NUMÉRIQUE
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20211125D09 : NUMÉRIQUE - CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC HAUT ET TRÈS HAUT DÉBIT POUR LA MISE EN OEUVRE D'UN RÉSEAU DE COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES SUR LE TERRITOIRE DE MACS - APPROBATION DE L'AVENANT N°6 PORTANT MODIFICATION DU CATALOGUE TARIFAIRE
25/11/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20211125D09.pdfThème : NUMÉRIQUE
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20211125D10 - annexe : INFORMATIONS SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE PRÉSIDENT EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 5211-10 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE LA DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE EN DATE DES 24 SEPTEMBRE, 26 NOVEMBRE 2020 ET 23 SEPTEMBRE 2021 PORTANT MODIFICATION DE LA DÉLÉGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRÉSIDENT
25/11/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20211125D10-annexe.pdfThème : INFORMATIONS DIVERSES
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20211125D10 : INFORMATIONS SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE PRÉSIDENT EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 5211-10 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE LA DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE EN DATE DES 24 SEPTEMBRE, 26 NOVEMBRE 2020 ET 23 SEPTEMBRE 2021 PORTANT MODIFICATION DE LA DÉLÉGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRÉSIDENT
25/11/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20211125D10.pdfThème : INFORMATIONS DIVERSES
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20210923D01A - annexe : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 24 JUIN 2021
23/09/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210923D01A-Annexe.pdfThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20210923D01A : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 24 JUIN 2021
23/09/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210923D01A.pdfThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20210923D01B - annexe : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - MODIFICATION DES STATUTS DE MACS - TRANSFERT DE LA COMPÉTENCE FACULTATIVE EN MATIÈRE DE DÉCHETS DE VENAISON
23/09/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210923D01B-annexe.pdfThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20210923D01B : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - MODIFICATION DES STATUTS DE MACS - TRANSFERT DE LA COMPÉTENCE FACULTATIVE EN MATIÈRE DE DÉCHETS DE VENAISON
23/09/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210923D01B.pdfThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20210923D01C : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - DÉLÉGATION D'UNE PARTIE DES ATTRIBUTIONS DE L'ASSEMBLÉE COMMUNAUTAIRE AU BUREAU COMMUNAUTAIRE ET AU PRÉSIDENT - MODIFICATION DE LA DÉLÉGATION ACCORDÉE AU BUREAU ET AU PRÉSIDENT
23/09/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210923D01C.pdfThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20210923D07A - annexe : FONCIER - AUTORISATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LA PRISE DE PARTICIPATION DE LA SATEL (SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT DES TERRITOIRES ET D'ÉQUIPEMENT DES LANDES) AU CAPITAL DE LA SAS FONCIÈRE DE REVITALISATION
23/09/2021 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20210923D07A-annexe.pdfThème : FONCIER
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