Les actes administratifs
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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20220630D03E - annexe : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE À UNE CHAIRE DE RECHERCHE INDUSTRIELLE UNIVERSITAIRE AVEC AIRBUS, L'UNIVERSITÉ DE TOULOUSE 1 CAPITOLE, L'UNIVERSITÉ DE PAU ET DES PAYS DE L'ADOUR, LA TECHNOPÔLE DOMOLANDES, LE DÉPARTEMENT DES LANDES ET LA RÉGION NOUVELLE-AQUITAINE
30/06/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220630D03E-annexe.pdfThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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20220630D03E : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE À UNE CHAIRE DE RECHERCHE INDUSTRIELLE UNIVERSITAIRE AVEC AIRBUS, L'UNIVERSITÉ DE TOULOUSE 1 CAPITOLE, L'UNIVERSITÉ DE PAU ET DES PAYS DE L'ADOUR, LA TECHNOPÔLE DOMOLANDES, LE DÉPARTEMENT DES LANDES ET LA RÉGION NOUVELLE-AQUITAINE
30/06/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220630D03E.pdfThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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20220630D04A - annexe : TOURISME - APPROBATION DU SCHÉMA DIRECTEUR DU TOURISME ET DES LOISIRS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
30/06/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220630D04A-annexe.pdfThème : TOURISME
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20220630D04A : TOURISME - APPROBATION DU SCHÉMA DIRECTEUR DU TOURISME ET DES LOISIRS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
30/06/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220630D04A.pdfThème : TOURISME
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20220630D04B - annexe : TOURISME - DEMANDE DE RENOUVELLEMENT DU CLASSEMENT EN CATÉGORIE I DE L'OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL
30/06/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220630D04B-annexe.pdfThème : TOURISME
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20220630D04B : TOURISME - DEMANDE DE RENOUVELLEMENT DU CLASSEMENT EN CATÉGORIE I DE L'OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL
30/06/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220630D04B.pdfThème : TOURISME
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20220630D05A - annexe : INFRASTRUCTURES - COMMISSION INTERCOMMUNALE POUR L'ACCESSIBILITE - PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2021
30/06/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220630D05A-annexe.pdfThème : INFRASTRUCTURES
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20220630D05A : INFRASTRUCTURES - COMMISSION INTERCOMMUNALE POUR L'ACCESSIBILITÉ - PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2021
30/06/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220630D05A.pdfThème : INFRASTRUCTURES
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20220630D05B - annexe 1 : INFRASTRUCTURES - OPÉRATION DE CRÉATION D'AMÉNAGEMENTS CYCLABLES SÉCURISÉS SUR LA VOIE VERTE SOUSTONS-TOSSE POUR LA TRAVERSÉE DE LA RD652 - CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAÎTRISE D'OUVRAGE DU DÉPARTEMENT DES LANDES À LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
30/06/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220630D05B-annexe1.pdfThème : INFRASTRUCTURES
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20220630D05B - annexe 2 : INFRASTRUCTURES - OPÉRATION DE CRÉATION D'AMÉNAGEMENTS CYCLABLES SÉCURISÉS SUR LA VOIE VERTE SOUSTONS-TOSSE POUR LA TRAVERSÉE DE LA RD652 - CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAÎTRISE D'OUVRAGE DU DÉPARTEMENT DES LANDES À LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
30/06/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220630D05B-annexe2.pdfThème : INFRASTRUCTURES
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