Délibérations et décisions

VOIRIE - OPÉRATION D’AMÉNAGEMENT DE SÉCURITÉ PAR LA CRÉATION D’UN GIRATOIRE DANS LE CENTRE-BOURG DE MAGESCQ - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAÎTRISE D’OUVRAGE DE MACS À LA COMMUNE - APPROBATION DU REVERSEMENT D’UNE PART DE TAXE D’AMÉNAGEMENT AU PROFIT DE MACS PAR LA COMMUNE

25/01/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240125D03A

Thème : INFRASTRUCTURES
pdf - 4 Mo

VOIRIE - PLAN PLURIANNUEL D’INVESTISSEMENT (PPI) VOIRIE 2021-2026 - ÉVOLUTION DU RÈGLEMENT FINANCIER

25/01/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240125D03B

Thème : INFRASTRUCTURES
pdf - 845 Ko

TRANSPORTS - SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE (SPL) TRANS-LANDES - APPROBATION DU PROJET D’AVENANT N° 3 AU CONTRAT D’OBLIGATIONS DE SERVICE PUBLIC RELATIF À LA CORRECTION DU BORDEREAU DES PRIX POUR LES SERVICES DES RÉSEAUX RÉGULIERS YÉGO

25/01/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240125D04

Thème : MOBILITÉ
pdf - 2 Mo

DÉBAT ANNUEL 2023 SUR LA POLITIQUE LOCALE EN MATIÈRE D’URBANISME

25/01/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240125D05A.pdf

Thème : URBANISME
pdf - 2 Mo

DÉSIGNATION D’UN REPRÉSENTANT DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MACS AU SEIN DE LA CONFÉRENCE RÉGIONALE DE GOUVERNANCE DE LA POLITIQUE DE RÉDUCTION DE L’ARTIFICIALISATION DES SOLS

25/01/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240125D05B

Thème : URBANISME
pdf - 1 Mo

APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE SYNDICAT MIXTE DE GESTION DES MILIEUX NATURELS DANS LE CADRE DU TRAVAIL SUR LES CONTINUITÉS ÉCOLOGIQUES

25/01/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240125D05C

Thème : URBANISME
pdf - 812 Ko

GEMAPI - APPROBATION DU PROJET D’AVENANT FINANCIER N° 1 À LA CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT ENTRE L’INSTITUTION ADOUR ET LES EPCI MEMBRES POUR LA MISE EN ŒUVRE DU SCHÉMA D’AMÉNAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX (SAGE) ADOUR AVAL

25/01/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240125D06A

Thème : ENVIRONNEMENT
pdf - 1 Mo

GEMAPI - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT ENTRE L’INSTITUTION ADOUR ET LES EPCI MEMBRES POUR LA MISE EN ŒUVRE DU SCHÉMA D’AMÉNAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX (SAGE) ADOUR AMONT

25/01/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240125D06B

Thème : ENVIRONNEMENT
pdf - 2 Mo

GEMAPI - ARRÊT DU PROJET DE PLAN CLIMAT AIR ÉNERGIE TERRITORIAL (PCAET) DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

25/01/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240125D06C

Thème : ENVIRONNEMENT
pdf - 10 Mo

GEMAPI - APPROBATION DE LA CANDIDATURE DE MACS À L’APPEL À MANIFESTATION D’INTÉRÊT DE LA RÉGION NOUVELLE-AQUITAINE POUR LA MISE EN PLACE D’UNE PLATEFORME DE RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE AU TITRE DE L’ANNÉE 2024

25/01/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240125D06D

Thème : ENVIRONNEMENT
pdf - 4 Mo