Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Affiche les résultats de 1421 à 1430 sur 3571.

20220324D01A : ADMINISTRATION GÉNÉRALE -APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 03 FÉVRIER 2022

24/03/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
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20220324D01B : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - COMPOSITION DU BUREAU COMMUNAUTAIRE - ÉLECTION D'UN MEMBRE DU BUREAU SUITE À LA DÉMISSION DE MONSIEUR PATRICK TAILLADE

24/03/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
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20220324D01C1 : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - MODIFICATION DE LA DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DANS LES INSTANCES EXTERNES - OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL

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20220324D01C2 : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - MODIFICATION DE LA DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DANS LES INSTANCES EXTERNES - COMITÉ SYNDICAL DU SYNDICAT MIXTE DU PARC D'ACTIVITÉS ATLANTISUD

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20220324D01C3 : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - MODIFICATION DE LA DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DANS LES INSTANCES EXTERNES - POLE D'EQUILIBRE TERRITORIAL ET RURAL (PETR) PAYS ADOUR LANDES OCEANES

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20220324D01C4 : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - MODIFICATION DE LA DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DANS LES INSTANCES EXTERNES - ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL "LANDES FONCIER"

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20220324D01C5 : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - MODIFICATION DE LA DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DANS LES INSTANCES EXTERNES - SYNDICAT MIXTE DE RIVIÈRES CÔTE SUD

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20220324D01D - annexe 1 : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2021 SUR LA SITUATION EN MATIÈRE D'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES

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20220324D01D - annexe 2 : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2021 SUR LA SITUATION EN MATIÈRE D'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES

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20220324D01D : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2021 SUR LA SITUATION EN MATIÈRE D'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES

24/03/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
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