Délibérations et décisions
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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CONVENTION D’OCCUPATION PRÉCAIRE DES LOCAUX DE LA PÉPINIÈRE D’ENTREPRISES L’AÉRIAL DE MACS
16/11/2023 - Décisions du président
Réf : 20231116DC106Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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ORDRE DU JOUR BUREAU 15-11-2023
15/11/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20231115DB00Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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COMPTE-RENDU BUREAU 15-11-2023
15/11/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20231115DB000Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL (FIL) - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR L’ACQUISITION D’UN BROYEUR FORESTIER PAR LA COMMUNE DE MESSANGES
15/11/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20231115DB01AThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL (FIL) - MODIFICATION DE LA PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LA CRÉATION D’UN ACCUEIL PÉRISCOLAIRE PAR LA COMMUNE DE SAUBION
15/11/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20231115DB01BThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL (FIL) - MODIFICATION DE LA PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LA TRANSFORMATION D’UN TERRAIN ENGAZONNÉ EN UN TERRAIN SYNTHÉTIQUE AVEC ÉCLAIRAGE ET RÉNOVATION D’UNE AIRE D’ATHLÉTISME PAR LA COMMUNE DE CAPBRETON
15/11/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20231115DB01CThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE RELATIF À LA MAINTENANCE DIVERSE DES BÂTIMENTS ET ÉQUIPEMENTS DES COMMUNES ET ÉTABLISSEMENTS PUBLICS DU TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MACS CONSTITUÉS EN GROUPEMENT DE COMMANDES
15/11/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20231115DB02AThème : COMMANDE PUBLIQUE
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PRESTATIONS DE NETTOYAGE DE VOIRIE ET D’HYDROCURAGE DE RÉSEAUX ET BÂTIMENTS - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION CONSTITUTIVE D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES
15/11/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20231115DB02BThème : COMMANDE PUBLIQUE
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ATTRIBUTION D’ACCORDS-CADRES RELATIFS AU NETTOYAGE DES LOCAUX ET DES VITRES DES BÂTIMENTS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MACS
15/11/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20231115DB02CThème : COMMANDE PUBLIQUE
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ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE À BONS DE COMMANDE POUR L’ACHAT DE DENRÉES ALIMENTAIRES POUR LE PÔLE CULINAIRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
15/11/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20231115DB02DThème : COMMANDE PUBLIQUE
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