Les actes administratifs
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
Rechercher un acte administratif
Affiche les résultats de 1451 à 1460 sur 3685.
Navigation dans les résultats
-
20220630D05B : INFRASTRUCTURES - OPÉRATION DE CRÉATION D'AMÉNAGEMENTS CYCLABLES SÉCURISÉS SUR LA VOIE VERTE SOUSTONS-TOSSE POUR LA TRAVERSÉE DE LA RD652 - CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAÎTRISE D'OUVRAGE DU DÉPARTEMENT DES LANDES À LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
30/06/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220630D05B.pdfThème : INFRASTRUCTURES
pdf - 451 Ko -
20220630D06A - annexe : MOBILITÉ - TRANSPORTS - TRANSPORT SCOLAIRE - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION D'AFFRETEMENT RÉCIPROQUE ENTRE LA RÉGION NOUVELLE-AQUITAINE ET LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LE TRANSPORT D'ÉLÈVES
30/06/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220630D06A-annexe.pdfThème : TRANSPORT
pdf - 768 Ko -
20220630D06A : MOBILITÉ - TRANSPORTS - TRANSPORT SCOLAIRE - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION D'AFFRETEMENT RÉCIPROQUE ENTRE LA RÉGION NOUVELLE-AQUITAINE ET LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LE TRANSPORT D'ÉLÈVES
30/06/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220630D06A.pdfThème : TRANSPORT
pdf - 448 Ko -
20220630D06B - annexe : MOBILITÉ - TRANSPORTS - TRANSPORT SCOLAIRE - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE SUBSTITUTION POUR LE PAIEMENT DE LA TARIFICATION DU TRANSPORT SCOLAIRE ENTRE LE DÉPARTEMENT DES LANDES ET LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
30/06/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220630D06B-annexe.pdfThème : TRANSPORT
pdf - 747 Ko -
20220630D06B : MOBILITÉ - TRANSPORTS - TRANSPORT SCOLAIRE - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE SUBSTITUTION POUR LE PAIEMENT DE LA TARIFICATION DU TRANSPORT SCOLAIRE ENTRE LE DÉPARTEMENT DES LANDES ET LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
30/06/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220630D06B.pdfThème : TRANSPORT
pdf - 420 Ko -
20220630D06C - annexe : MOBILITÉ- TRANSPORTS - SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE (SPL) TRANS-LANDES-APPROBATION DU PROJET D'AVENANT N° 27 AU CONTRAT D'OBLIGATIONS DE SERVICE PUBLIC POUR LES SERVICES ESTIVAUX 2022 DU RÉSEAU YÉGO
30/06/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220630D06C-annexe.pdfThème : TRANSPORT
pdf - 4 Mo -
20220630D06C : MOBILITÉ- TRANSPORTS - SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE (SPL) TRANS-LANDES-APPROBATION DU PROJET D'AVENANT N° 27 AU CONTRAT D'OBLIGATIONS DE SERVICE PUBLIC POUR LES SERVICES ESTIVAUX 2022 DU RÉSEAU YÉGO
30/06/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220630D06C.pdfThème : TRANSPORT
pdf - 472 Ko -
20220630D06D - annexe : MOBILITÉ - TRANSPORTS - CONTRAT D'OBLIGATIONS DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION ET LA GESTION DU RÉSEAU DE TRANSPORT - RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITÉ 2021 DE L'OPÉRATEUR DE TRANSPORTS TRANS-LANDES
30/06/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220630D06D-annexe.pdfThème : TRANSPORT
pdf - 13 Mo -
20220630D06D : MOBILITÉ - TRANSPORTS - CONTRAT D'OBLIGATIONS DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION ET LA GESTION DU RÉSEAU DE TRANSPORT - RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITÉ 2021 DE L'OPÉRATEUR DE TRANSPORTS TRANS-LANDES
30/06/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220630D06D.pdfThème : TRANSPORT
pdf - 1 Mo -
20220630D06E - annexe 1 : MOBILITÉ- TRANSPORTS -APPROBATION DU CONTRAT D'OBLIGATIONS DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DES SERVICES DE TRANSPORT PUBLIC URBAIN, DE TRANSPORT À LA DEMANDE ET DE TRANSPORT SCOLAIRE DE MACS - ATTRIBUTION DIRECTE À LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE TRANS-LANDES
30/06/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220630D06E-annexe1.pdfThème : TRANSPORT
pdf - 7 Mo
Navigation dans les résultats