Délibérations et décisions

APPROBATION DU MANDAT DONNÉ AU CENTRE DE GESTION DES LANDES POUR NÉGOCIER UN ACCORD AVEC LES ORGANISATIONS SYNDICALES REPRÉSENTATIVES ET LANCER LA CONSULTATION AYANT POUR OBJET DE CONCLURE UNE CONVENTION DE PARTICIPATION DANS LE DOMAINE DE LA PRÉVOYANCE

25/01/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240125D07.pdf

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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INFORMATIONS SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE PRÉSIDENT EN APPLICATION DE L’ARTICLE L. 5211-10 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE LA DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE EN DATE DU 1ER DÉCEMBRE 2022 PORTANT MODIFICATION DE LA DÉLÉGATION D’ATTRIBUTIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRÉSIDENT ET AU BUREAU

25/01/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240125D08

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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DEMANDE D’UNE SUBVENTION AU TITRE DE LA DOTATION DE SOUTIEN À L’INVESTISSEMENT LOCAL 2024 - TRAVAUX DE PÉRENNITÉ SUR LES OUVRAGES D’ARTS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNE MACS

25/01/2024 - Décisions du président
Réf : 20240125DC006

Thème : INFRASTRUCTURES
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DEMANDE D’UNE SUBVENTION AU TITRE DE LA DOTATION DE SOUTIEN À L’INVESTISSEMENT LOCAL 2024 - DÉPLOIEMENT DE BORNES DITES « CONNECTÉES » POUR LA GESTION DES FLUIDES SUR LE PORT DE CAPBRETON

25/01/2024 - Décisions du président
Réf : 20240125DC007

Thème : INFRASTRUCTURES
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DEMANDE D’UNE SUBVENTION AU TITRE DE LA DOTATION D’ÉQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX 2024 - EXTENSION DE LA ZONE D’ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE D’ARRIET À BÉNESSE-MAREMNE

25/01/2024 - Décisions du président
Réf : 20240125DC008

Thème : INFRASTRUCTURES
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DEMANDE D’UNE SUBVENTION AU TITRE DE LA DOTATION D’ÉQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX 2024 - AMÉNAGEMENT CYCLABLE RD 652 AVENUE LARTIGAU À CAPBRETON

25/01/2024 - Décisions du président
Réf : 20240125DC009

Thème : INFRASTRUCTURES
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DEMANDE D’UNE SUBVENTION AU TITRE DE LA DOTATION D’ÉQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX 2024 - CONSTRUCTION D’UN BÂTIMENT TERTIAIRE D’ACCUEIL ET D’ACCOMPAGNEMENT DES ENTREPRISES AU SEIN DE LA ZONE D’ACTIVITÉS PÉDEBERT À SOORTS-HOSSEGOR

25/01/2024 - Décisions du président
Réf : 20240125DC010

Thème : INFRASTRUCTURES
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DEMANDE D’UNE SUBVENTION AU TITRE DE LA DOTATION D’ÉQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX 2024 - AMÉNAGEMENT CYCLABLE SUR LA RD 810 À SAINT-VINCENT DE TYROSSE

25/01/2024 - Décisions du président
Réf : 20240125DC011

Thème : INFRASTRUCTURES
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DEMANDE D’UNE SUBVENTION AU TITRE DE LA DOTATION D’ÉQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX 2024 - ÉTUDES DE RÉHABILITATION DES OUVRAGES D’ART DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNE MACS

25/01/2024 - Décisions du président
Réf : 20240125DC014

Thème : INFRASTRUCTURES
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APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE MISE À DISPOSITION AU PROFIT DU LYCÉE SUD DES LANDES DES LOCAUX DE PÔLE SUD À SAINT-VINCENT DE TYROSSE POUR L’ANNÉE SCOLAIRE 2023/2024

24/01/2024 - Décisions du président
Réf : 20240124DC012

Thème : CULTURE
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