Les actes administratifs
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
Rechercher un acte administratif
Affiche les résultats de 1481 à 1490 sur 3685.
Navigation dans les résultats
-
20220630D08C : ENVIRONNEMENT - GEMAPI - APPROBATION DU LANCEMENT D'UN APPEL À MANIFESTATION D'INTÉRÊT SPONTANÉE POUR LA RÉALISATION, L'EXPLOITATION ET LA MAINTENANCE D'UN PARC PHOTOVOLTAÏQUE SUR OMBRIÈRES SUR LE PARKING D' AYGUEBLUE
30/06/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220630D08C.pdfThème : ENVIRONNEMENT
pdf - 616 Ko -
20220630D09 - annexe 1 : LOGEMENT - MODIFICATION DU RÈGLEMENT COMMUNAUTAIRE D'INTERVENTION EN FAVEUR DU LOGEMENT POUR TOUS
30/06/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220630D09-annexe1.pdfThème : LOGEMENT
pdf - 1 Mo -
20220630D09 - annexe 2 : LOGEMENT - MODIFICATION DU RÈGLEMENT COMMUNAUTAIRE D'INTERVENTION EN FAVEUR DU LOGEMENT POUR TOUS
30/06/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220630D09-annexe2.pdfThème : LOGEMENT
pdf - 306 Ko -
20220630D09 : LOGEMENT - MODIFICATION DU RÈGLEMENT COMMUNAUTAIRE D'INTERVENTION EN FAVEUR DU LOGEMENT POUR TOUS
30/06/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220630D09.pdfThème : LOGEMENT
pdf - 428 Ko -
20220630D10A - annexe : SPORT - PROGRAMME DES VOLONTAIRES POUR LES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES 2024 -APPROBATION DU CONTRAT D'ADHÉSION
30/06/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220630D10A-annexe.pdfThème : SPORT
pdf - 7 Mo -
20220630D10A : SPORT - PROGRAMME DES VOLONTAIRES POUR LES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES 2024 -APPROBATION DU CONTRAT D'ADHÉSION
30/06/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220630D10A.pdfThème : SPORT
pdf - 320 Ko -
20220630D10B1 - annexe : SPORT - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DU CENTRE AQUATIQUE AYGUEBLUE - RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITÉ 2021 DU DÉLÉGATAIRE DE SERVICE PUBLIC VERT MARINE ET SAISINE DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX
30/06/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220630D10B1-annexe.pdfThème : SPORT
pdf - 10 Mo -
20220630D10B1 : SPORT - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DU CENTRE AQUATIQUE AYGUEBLUE - RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITÉ 2021 DU DÉLÉGATAIRE DE SERVICE PUBLIC VERT MARINE ET SAISINE DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX
30/06/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220630D10B1.pdfThème : SPORT
pdf - 866 Ko -
20220630D10B2 - annexe : SPORT - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DU CENTRE AQUATIQUE AYGUEBLUE - APPROBATION DU PROJET D'AVENANT N° 6 À LA CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'ACTUALISATION DES TARIFS
30/06/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220630D10B2-annexe.pdfThème : SPORT
pdf - 382 Ko -
20220630D10B2 : SPORT - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DU CENTRE AQUATIQUE AYGUEBLUE - APPROBATION DU PROJET D'AVENANT N° 6 À LA CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'ACTUALISATION DES TARIFS
30/06/2022 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20220630D10B2.pdfThème : SPORT
pdf - 656 Ko
Navigation dans les résultats