Délibérations et décisions
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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AIRE DE MISE EN VALEUR DE L’ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE (AVAP) DE LA COMMUNE DE SOORTS-HOSSEGOR - SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE - APPROBATION DU PROJET DE MODIFICATION N° 1
28/11/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20241128D07BThème : URBANISME
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APPROBATION DU PROJET DE PLAN CLIMAT AIR ÉNERGIE TERRITORIAL (PCAET) DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MACS 2024-2030
28/11/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20241128D08AThème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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ENGAGEMENT DE PRINCIPE DE MACS SUR LA SIGNATURE DU PACTE TERRITORIAL FRANCE RÉNOV’ POUR LA RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE ET L’ADAPTATION DU LOGEMENT
28/11/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20241128D08BThème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE DÉLÉGATION DE GESTION DES ÉQUIPEMENTS DE TRANSFERT DE SABLE (BY-PASS) ET DES OPÉRATIONS S’Y RAPPORTANT À LA COMMUNE DE CAPBRETON
28/11/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20241128D08CThème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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MODIFICATION DU RÈGLEMENT D’ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS EN MATIÈRE CULTURELLE - AJOUT DU VOLET PATRIMOINE
28/11/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20241128D09Thème : CULTURE
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APPROBATION DU PROJET D’AVENANT N° 2 À LA CONVENTION DE MISE EN ŒUVRE D’UN PARTENARIAT TECHNIQUE ET FINANCIER POUR LA CONSTITUTION D’UN FOND DE PLAN « TRÈS GRANDE ÉCHELLE » ET LA PRODUCTION DE MISES À JOUR SUR LE TERRITOIRE DU DÉPARTEMENT DES LANDES AU FORMAT D’ECHANGE PCRS
28/11/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20241128D10Thème : NUMÉRIQUE
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RÉTROCESSION PAR LA SOCIÉTÉ BOUYGUES IMMOBILIER À MACS DES PARCELLES CADASTRÉES AC N° 425, 427, 428 ET 351 SITUÉES AVENUE DU MARÉCHAL LECLERC À CAPBRETON
28/11/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20241128D11Thème : PORT ET LAC
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MODIFICATION DES CONDITIONS DE MISE EN ŒUVRE DU RIFSEEP POUR LES AGENTS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
28/11/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20241128D12AThème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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CRÉATION DE POSTES
28/11/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20241128D12BThème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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INFORMATIONS SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE PRÉSIDENT ET LE BUREAU EN APPLICATION DE L’ARTICLE L. 5211-10 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE LA DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE EN DATE DU 16 MAI 2024 PORTANT MODIFICATION DE LA DÉLÉGATION D’ATTRIBUTIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRÉSIDENT ET AU BUREAU
28/11/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20241128D13Thème : INFORMATIONS DIVERSES
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