Délibérations et décisions

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

Rechercher un acte administratif

Date séance

Mot-clé

Affiche les résultats de 1411 à 1420 sur 4206.

APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DES LOCAUX DE PÔLE SUD À SAINT-VINCENT DE TYROSSE AU PROFIT DE LA COMPAGNIE ÉTÉ DES SAUVAGES LES 26,27,28,29 FÉVRIER et 1er MARS 2024

14/02/2024 - Décisions du président
Réf : 20240214DC019

Thème : CULTURE
pdf - 828 Ko

Télécharger
DEMANDES DE SUBVENTIONS ET APPELS À PROJETS 2024

14/02/2024 - Décisions du président
Réf : 20240214DC020

Thème : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
pdf - 436 Ko

Télécharger
PRESTATIONS HEBERGEMENT MAINTENANCE KIOSK KBOX INFRUCTUOSITE

09/02/2024 - Décisions du président
Réf : 20240209DCMP01-PRESTATIONS

Thème : COMMANDE PUBLIQUE
pdf - 112 Ko

Télécharger
APPROBATION DU CONTRAT DE CESSION DU SPECTACLE « BLEU NUIT » PAR LA COMPAGNIE LA FABRIQUE AFFAMÉE LE 16 FÉVRIER 2024 À L’AUDITORIUM DE PÔLE SUD (SAINT-VINCENT DE TYROSSE)

07/02/2024 - Décisions du président
Réf : 20240207DC016

Thème : CULTURE
pdf - 1 Mo

Télécharger
DEMANDE D’UNE SUBVENTION POUR L’ORGANISATION D’UNE MANIFESTATION LE 15 JUIN 2024 AU PÔLE ARTISTIQUE CRÉATIF CONTEMPORAIN (PARCC) À LABENNE DANS LE CADRE DE L’APPEL À PARTICIPATION DE L’ASSOCIATION NUITS DES FORÊTS

07/02/2024 - Décisions du président
Réf : 20240207DC017-visee

Thème : CULTURE
pdf - 232 Ko

Télécharger
STAGE ARTS PLASTIQUES - CONTRAT DE CESSION TRIPARTITE POUR 2 REPRÉSENTATIONS DU SPECTACLE « TRAITS » LE 21 FÉVRIER 2024 À PÔLE SUD

07/02/2024 - Décisions du président
Réf : 20240207DC018

Thème : CULTURE
pdf - 1 Mo

Télécharger
MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA FORMATION SPÉCIALISÉE EN SANTÉ, SÉCURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL DU COMITE SOCIAL TERRITORIAL COMMUN PLACÉ AUPRÈS DE MACS

31/01/2024 - Arrêtés du Président
Réf : 20240131A05

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
pdf - 525 Ko

Télécharger
COUR ADMINISTRATIVE D’APPEL DE BORDEAUX - AFFAIRE MADAME XXXX C/ COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MACS

31/01/2024 - Décisions du président
Réf : 20240131DC15

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 2 Mo

Télécharger
DÉLÉGATION DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE À MONSIEUR PIERRE PÉCASTAINGS, CONSEILLER COMMUNAUTAIRE

30/01/2024 - Arrêtés du Président
Réf : 20240130A04

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 570 Ko

Télécharger
ODJ du CC du 25-01-24

25/01/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240125D00

Thème : ORDRE DU JOUR
pdf - 733 Ko

Télécharger