Les actes administratifs

PERSONNEL CRÉATION DE POSTES

30/11/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20231130D11C

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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TRAVAUX DE CONFORTEMENT DES PERRÉS DU QUAI POMPIDOU À CAPBRETON - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAÎTRISE D’OUVRAGE DE LA COMMUNE À MACS AU TITRE DES TRAVAUX DE MISE EN ŒUVRE DES PIEUX DE FONDATION DE LA PASSERELLE PIÉTONNE

30/11/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20231130D12

Thème : PORT ET LAC
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INFORMATIONS SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE PRÉSIDENT EN APPLICATION DE L’ARTICLE L. 5211-10 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE LA DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE EN DATE DU 1ER DÉCEMBRE 2022 PORTANT MODIFICATION DE LA DÉLÉGATION D’ATTRIBUTIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRÉSIDENT ET AU BUREAU

30/11/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20231130D13

Thème : INFORMATIONS DIVERSES
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PÔLE SUD - APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DES LOCAUX DE PÔLE SUD À SAINT-VINCENT DE TYROSSE AU PROFIT DE LA LIGUE DE L’ENSEIGNEMENT LES 30 NOVEMBRE ET 1er DÉCEMBRE 2023

27/11/2023 - Décisions du président
Réf : 20231127DC107

Thème : CULTURE
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TOURNÉE SPECTACLE VIVANT - DIMANCHE & CIE ! - APPROBATION DU CONTRAT DE CESSION ET DE LA CONVENTION DE CORÉALISATION DU SPECTACLE « 4 PETITS COINS DE RIEN DU TOUT » LE 3 DÉCEMBRE 2023 À VIEUX-BOUCAU

27/11/2023 - Décisions du président
Réf : 20231127DC108

Thème : CULTURE
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CONVENTION D’OCCUPATION PRÉCAIRE DES LOCAUX DE LA PÉPINIÈRE D’ENTREPRISES L’AÉRIAL DE MACS

16/11/2023 - Décisions du président
Réf : 20231116DC106

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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ORDRE DU JOUR BUREAU 15-11-2023

15/11/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20231115DB00

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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COMPTE-RENDU BUREAU 15-11-2023

15/11/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20231115DB000

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL (FIL) - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR L’ACQUISITION D’UN BROYEUR FORESTIER PAR LA COMMUNE DE MESSANGES

15/11/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20231115DB01A

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL (FIL) - MODIFICATION DE LA PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LA CRÉATION D’UN ACCUEIL PÉRISCOLAIRE PAR LA COMMUNE DE SAUBION

15/11/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20231115DB01B

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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