Délibérations et décisions

Travaux d'installation et raccordement de la fabrique à glace sur le Mole Biasini du 15/09/26 au 25/09/26

15/09/2026 - Arrêtés du Président
Réf : 20260915A76

Thème : PORT ET LAC
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14/09/2026 - Décisions du président
Réf : 20260914DC104

Thème :
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Approbation du projet d'avenant n°1 au PV de mise à disposition de locaux communaux de Bénesse-Maremne au profit du relais petite enfance de MACS

11/09/2026 - Décisions du président
Réf : 20260911DC106

Thème : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
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Approbation du projet de convention de mise à disposition temporaire de locaux de pôle Sud à Saint-Vincent-de-Tyrosse au profit de la compagnie l'été des sauvages les 19 et 20 octobre 2026

11/09/2026 - Décisions du président
Réf : 20260911DC98

Thème : CULTURE
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Approbation de la convention d'occupation temporaire des locaux du tiers lieu d'entreprises l'Altéa par l'entreprise Coretti Gaia

10/09/2026 - Décisions du président
Réf : 20260910DC102

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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Demande de subventions au titre du fonds européen pour les affaires maritimes, la pêche et l'aquaculture pour le remplacement de la fabrique à glace au port de Capbreton

10/09/2026 - Décisions du président
Réf : 20260910DC103

Thème : PORT ET LAC
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DÉLÉGATION PONCTUELLE DE L’EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN AU PROFIT DE LA COMMUNE DE SOUSTONS - ALIÉNATION DE L’IMMEUBLE CADASTRÉ SECTION CR 0281, 0283 et 0287, SIS AVENUE DE LA PETRE À SOUSTONS (40140)

10/09/2026 - Décisions du président
Réf : 20260910DC105

Thème : URBANISME
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20260910DCMP23_Marché_Diagnostic structurel_Prescriptions de méthodologie de renforcements_3 lots_publi

10/09/2026 - Décisions du président
Réf : 20260910DCMP23

Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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FEU D’ARTIFICE MUSICAL - INTERDICTION EXCEPTIONNELLE DE LA NAVIGATION DES NAVIRES, BATEAUX OU AUTRES ENGINS FLOTTANTS AU PORT DE CAPBRETON ET FERMETURE DE L’ESTACADE LE SAMEDI 12 SEPTEMBRE 2026

08/09/2026 - Arrêtés du Président
Réf : 20260908A75

Thème : PORT ET LAC
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APPROBATION DES CONVENTIONS D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC AVEC CENGIZ OZER, DELPHINE BODET, ASSOCIATION AILLEURS SOUS LA PLUIE ET ASSOCIATION ARTELANDES

07/09/2026 - Décisions du président
Réf : 20260907DC96

Thème : CULTURE
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