Les actes administratifs
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL POUR L’ANNÉE 2024 SUR LA COMMUNE DE MESSANGES - AVIS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD
15/11/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20231115DB05DThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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MODIFICATION DES TARIFS DE LA PÉPINIÈRE D’ENTREPRISES « L’AÉRIAL » À SAINT-VINCENT DE TYROSSE
15/11/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20231115DB05EThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LES TRAVAUX DE RÉHABILITATION D’UN LOGEMENT COMMUNAL SIS 106 RUE DES BÛCHERONS BÂTIMENT A - APPARTEMENT N° 6 À SOORTS-HOSSEGOR
15/11/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20231115DB06AThème : LOGEMENT SOCIAL
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PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES À L’OPÉRATION DE CONSTRUCTION DE 8 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX « CAMPANER » PAR HABITAT SUD ATLANTIC À BÉNESSE-MAREMNE
15/11/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20231115DB06BThème : LOGEMENT SOCIAL
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PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES À L’OPÉRATION D’ACQUISITION EN VEFA DE 9 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX « ROUTE DE BORDEAUX » PAR LE COL À SAINT-VINCENT DE TYROSSE
15/11/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20231115DB06CThème : LOGEMENT SOCIAL
pdf - 1 Mo -
GARANTIE D’EMPRUNT DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR L’ACQUISITION EN VEFA DE 14 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX « RÉSIDENCE ARBORÉALE » PAR CLAIRSIENNE À VIEUX-BOUCAU
15/11/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20231115DB06DThème : LOGEMENT SOCIAL
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APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DU BÂTIMENT ET DES INSTALLATIONS DE LA SALLE DES FÊTES DE LABENNE PAR LA COMMUNE DE LABENNE À MACS LE JEUDI 21 DÉCEMBRE 2023 POUR LE NOËL DU RELAIS PETITE ENFANCE (RPE)
15/11/2023 - Décisions du président
Réf : 20231115DC102Thème : PETITE ENFANCE - JEUNESSE - FAMILLE
pdf - 640 Ko -
RENCONTRES ÉLÉCTRIQUES - PRÊT D’INTRUMENTS DE MUSIQUE ET DE MATÉRIELS ASSOCIÉS PAR LE CONSERVATOIRE DES LANDES À MACS
15/11/2023 - Décisions du président
Réf : 20231115DC103Thème : PETITE ENFANCE - JEUNESSE - FAMILLE
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AMBASSADES DU CONTE 2023 - ACCUEIL EN RÉSIDENCE ARTISTIQUE DE DAVID SIRE AU PÔLE DE L’ORALITÉ ET DU PATRIMOINE DE CAPBRETON DU 19 AU 25 NOVEMBRE 2023 POUR LE SPECTACLE « FUGUER OR NOT FUGUER »
15/11/2023 - Décisions du président
Réf : 20231115DC104Thème : CULTURE
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SPECTACLE DE DANSE CONTEMPORAINE - CONTRAT DE CESSION AVEC LA COMPAGNIE ANDROPHYNE ET LA COMMUNE DE SOUSTONS POUR LE SPECTACLE « NO FUTUR, NO PASSÉ SIMPLE » LE 20 NOVEMBRE 2023 À L’ESPACE CULTUREL ROGER HANIN À SOUSTONS
15/11/2023 - Décisions du président
Réf : 20231115DC105Thème : CULTURE
pdf - 661 Ko
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