Délibérations et décisions

Schéma de Cohérence Territoriale - Débat sur les orientations du Projet d'Aménagement Stratégique (PAS)

04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D17-Annexe

Thème : URBANISME
pdf - 1,015 Ko

Schéma de Cohérence Territoriale - Débat sur les orientations du Projet d'Aménagement Stratégique (PAS)

04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D17-Deliberation

Thème : URBANISME
pdf - 244 Ko

Hôtels Sociaux - Avenant n°1 convention financière MACS-SOLiHA

04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D18-Annexe

Thème : LOGEMENT
pdf - 80 Ko

Hôtels Sociaux - Avenant n°1 convention financière MACS-SOLiHA

04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D18-Deliberation

Thème : LOGEMENT
pdf - 238 Ko

​​Modification de l'intérêt communautaire de la compétence obligatoire "Aménagement de l’espace communautaire pour la conduite d’actions d’intérêt communautaire" et de la compétence supplémentaire "protection et mise en valeur de l’environnement" pour la reprise des missions du Syndicat Intercommunal de Port d'Albret (SIPA) en vue de sa dissolution et création de postes

04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D19-Annexe-A

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - GEMAPI
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​​Modification de l'intérêt communautaire de la compétence obligatoire "Aménagement de l’espace communautaire pour la conduite d’actions d’intérêt communautaire" et de la compétence supplémentaire "protection et mise en valeur de l’environnement" pour la reprise des missions du Syndicat Intercommunal de Port d'Albret (SIPA) en vue de sa dissolution et création de postes

04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D19-Annexe-B

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - GEMAPI
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​​Modification de l'intérêt communautaire de la compétence obligatoire "Aménagement de l’espace communautaire pour la conduite d’actions d’intérêt communautaire" et de la compétence supplémentaire "protection et mise en valeur de l’environnement" pour la reprise des missions du Syndicat Intercommunal de Port d'Albret (SIPA) en vue de sa dissolution et création de postes

04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D19-Annexe-C

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - GEMAPI
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​​Modification de l'intérêt communautaire de la compétence obligatoire "Aménagement de l’espace communautaire pour la conduite d’actions d’intérêt communautaire" et de la compétence supplémentaire "protection et mise en valeur de l’environnement" pour la reprise des missions du Syndicat Intercommunal de Port d'Albret (SIPA) en vue de sa dissolution et création de postes

04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D19-Annexe-D

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - GEMAPI
pdf - 152 Ko

​​Modification de l'intérêt communautaire de la compétence obligatoire "Aménagement de l’espace communautaire pour la conduite d’actions d’intérêt communautaire" et de la compétence supplémentaire "protection et mise en valeur de l’environnement" pour la reprise des missions du Syndicat Intercommunal de Port d'Albret (SIPA) en vue de sa dissolution et création de postes

04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D19-Deliberation

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - GEMAPI
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Rapport annuel 2025 sur la situation en matière d'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D2-Annexe-A

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE
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