Délibérations et décisions

Créations de postes

15/04/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260415D31-Deliberation

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE
pdf - 212 Ko

Aides aux particuliers pour la rénovation énergétique de leurs logements dans le cadre du dispositif Réno'MACS pour l'année 2026

15/04/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260415D32-Annexe

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - GEMAPI
pdf - 754 Ko

Aides aux particuliers pour la rénovation énergétique de leurs logements dans le cadre du dispositif Réno'MACS pour l'année 2026

15/04/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260415D32-Deliberation

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - GEMAPI
pdf - 206 Ko

Approbation du projet d'avenant technique et financier à la convention de partenariat entre MACS et le CPIE Seignanx et Adour pour l'année 2026

15/04/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260415D33-Annexe

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - GEMAPI
pdf - 382 Ko

Approbation du projet d'avenant technique et financier à la convention de partenariat entre MACS et le CPIE Seignanx et Adour pour l'année 2026

15/04/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260415D33-Deliberation

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - GEMAPI
pdf - 207 Ko

Fixation du produit de la taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI) pour l’exercice 2026

15/04/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260415D34-Deliberation

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - GEMAPI
pdf - 207 Ko

Désignation des représentants de MACS au sein des instances des 15 Établissements Publics

15/04/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260415D4-Deliberation

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 245 Ko

Désignation des représentants de MACS au sein des instances des 7 autres organismes extérieurs

15/04/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260415D5-Deliberation

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 241 Ko

Élection des membres de la commission d'appel d'offres (CAO)

15/04/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260415D6-Deliberation

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 237 Ko

Désignation du représentant titulaire de la Communauté de communes MACS et de son suppléant au sein de la Commission d'appel d'offres des groupements de commandes

15/04/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260415D7-Deliberation

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 224 Ko