Délibérations et décisions

Adoption du règlement intérieur de la Communauté de communes MACS

08/10/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20261008D3-Annexe

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 1 Mo

Adoption du règlement intérieur de la Communauté de communes MACS

08/10/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20261008D3-Deliberation

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Zone d’activité économique de Cramat à Soustons - Vente à titre dérogatoire d’une partie de la parcelle BV n° 441 à la SARL Garage DOUCET - Fixation du prix de cession - Autorisation de signature de la promesse et de l’acte de vente

08/10/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20261008D30-Deliberation

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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Création du site « Les Ateliers Barias » au sein de la ZAE de Barias à Saint-Geours-de-Maremne

08/10/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20261008D31-Deliberation

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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Mise en œuvre du Schéma Régional de Développement Économique, d’Innovation et d’Internationalisation (SRDEII) et d'aides aux entreprises - Approbation du projet d’avenant à la convention en vigueur

08/10/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20261008D32-Annexe

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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Mise en œuvre du Schéma Régional de Développement Économique, d’Innovation et d’Internationalisation (SRDEII) et d'aides aux entreprises - Approbation du projet d’avenant à la convention en vigueur

08/10/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20261008D32-Annexe

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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Mise en œuvre du Schéma Régional de Développement Économique, d’Innovation et d’Internationalisation (SRDEII) et d'aides aux entreprises - Approbation du projet d’avenant à la convention en vigueur

08/10/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20261008D32-Deliberation

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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Informations sur les décisions prises par Monsieur le Président et le bureau communautaire en application de l'article L. 5211-10 du CGCT et de la délibération du conseil communautaire portant délégation d'attributions du conseil au bureau et au président

08/10/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20261008D33-Deliberation

Thème : INFORMATIONS DIVERSES
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Création des commissions thématiques communautaires et fixation des modalités de composition

08/10/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20261008D4-Deliberation

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Modification des délégations d’attributions du conseil communautaire au bureaucommunautaire et au Président en application de l’article L. 5211-10 du code général des collectivités territoriales

08/10/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20261008D5-Annexe

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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