Les actes administratifs
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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REPRISE PAR ANTICIPATION DES RÉSULTATS DE L’EXERCICE 2024 AU BUDGET PRIMITIF 2025 - BUDGET ANNEXE PHOTOVOLTAÏQUE
27/03/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250327D02B7Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2025 - BUDGET PRINCIPAL
27/03/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250327D02C1Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2025 - BUDGET ANNEXE 2025 ECOZONE À SOUSTONS
27/03/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250327D02C10Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2025 - BUDGET ANNEXE 2025 ZAE DE MACS LAUBIAN 3 À SEIGNOSSE
27/03/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250327D02C11Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2025 - BUDGET ANNEXE 2025 ZAE DE MACS À SAUBRIGUES
27/03/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250327D02C12Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2025 - BUDGET ANNEXE 2025 ZAE DE MACS À BÉNESSE-MAREMNE
27/03/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250327D02C13Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2025 - BUDGET ANNEXE 2025 ZAE DE MACS MARLÉ À TOSSE
27/03/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250327D02C14Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2025 - BUDGET ANNEXE 2025 ZAE COMMUNALES TRANSFERÉES
27/03/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250327D02C15Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2025 - BUDGET ANNEXE 2025 ZAE DE MACS À SAUBUSSE
27/03/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250327D02C16Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2025 - BUDGET ANNEXE 2025 ZAE DE MACS BOULINS À JOSSE
27/03/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250327D02C17Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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