Les actes administratifs
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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Clôture de la régie de recettes pour l'encaissement des produits d'exploitation du bateau passeur le Boucarot du port de Capbreton
11/07/2025 - Décisions du président
Réf : 20250711DC063Thème : PORT ET LAC
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Cession à titre onéreux de matériels informatiques aux agents de la Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud
09/07/2025 - Décisions du président
Réf : 20250709DC071Thème : NUMÉRIQUE
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Procédure de révision allégée n°3 du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) de la Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud - Ouverture et organisation de l'enquête publique
08/07/2025 - Arrêtés du Président
Réf : 20250708A22Thème : URBANISME
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Bail saisonnier dérogatoire entre la Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud et la société MHA MOBILITY pour la location de la boutique éphémère sis lieu dit la Bourse à Capbreton
07/07/2025 - Décisions du président
Réf : 20250707DC070Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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Convention de partenariat et d'objectifs 2025 avec l'association "Voisinage" sur le fondement de la subvention attribuée au titre de l'année 2025
04/07/2025 - Décisions du président
Réf : 20250704DC066Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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Avenant à la convention de partenariat et d'objectifs 2025 avec l'association "Initiative Landes" sur le fondement de la subvention attribuée au titre de l'année 2025
04/07/2025 - Décisions du président
Réf : 20250704DC067Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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Convention de partenariat et d'objectifs 2025 avec l'association "Solutions Mobilité" sur le fondement de la subvention attribuée au titre de l'année 2025
04/07/2025 - Décisions du président
Réf : 20250704DC068Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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REALISATION DE MISSIONS DE COORDINATION DE LA SECURITE ET DE LA PROTECTION DE LA SANTE POUR LES TRAVAUX D AMENAGEMENT ET D ENTRETIEN DE VOIRIE, DE VOIES VERTES, D OUVRAGE D ART, DE RESEAUX ET DES ZAE COMMUNAUTAIRES
02/07/2025 - Décisions du président
Réf : 20250702DCMPThème : COMMANDE PUBLIQUE
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FOURNITURE DE REPAS POUR LE PÔLE CULINAIRE DE MACS
01/07/2025 - Décisions du président
Réf : 20250701DCMP21Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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Acquisition foncière des biens cadastrés D1007 de 134 m² et D1008 de 675 m² situés 80 route de Saubrigues à Orx
27/06/2025 - Décisions du président
Réf : 20250627DC065Thème : URBANISME
pdf - 105 Ko
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