Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2025 - BUDGET ANNEXE 2025 ECOZONE À SOUSTONS

27/03/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250327D02C10

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2025 - BUDGET ANNEXE 2025 ZAE DE MACS LAUBIAN 3 À SEIGNOSSE

27/03/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250327D02C11

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2025 - BUDGET ANNEXE 2025 ZAE DE MACS À SAUBRIGUES

27/03/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250327D02C12

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2025 - BUDGET ANNEXE 2025 ZAE DE MACS À BÉNESSE-MAREMNE

27/03/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250327D02C13

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2025 - BUDGET ANNEXE 2025 ZAE DE MACS MARLÉ À TOSSE

27/03/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250327D02C14

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2025 - BUDGET ANNEXE 2025 ZAE COMMUNALES TRANSFERÉES

27/03/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250327D02C15

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2025 - BUDGET ANNEXE 2025 ZAE DE MACS À SAUBUSSE

27/03/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250327D02C16

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2025 - BUDGET ANNEXE 2025 ZAE DE MACS BOULINS À JOSSE

27/03/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250327D02C17

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2025 - BUDGET ANNEXE 2025 ZAE DE MACS TUQUET À ANGRESSE

27/03/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250327D02C18

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2025 - BUDGET ANNEXE 2025 ZAE DE MACS "PEY DE L’ANCRE II" À MESSANGES

27/03/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250327D02C19

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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