Délibérations et décisions
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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Compétence promotion du tourisme dont création d'offices de tourisme - convention de mise à disposition de locaux par MACS à l'Office de Tourisme Intercommunal pour l'excercice 2026
25/02/2026 - Décisions du président
Réf : 20260225DC26Thème : DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL
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Formations spécialisées systèmes d’information et prestations associées
24/02/2026 - Décisions du président
Réf : 20260224DCMP05Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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Tribunal administratif de Pau - Affaire XXXXX C/ Communauté de communes MACS
19/02/2026 - Décisions du président
Réf : 20260219DC18Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Approbation du projet de convention de mise à disposition temporaire de locaux de Pôle Sud à Saint-Vincent-de-Tyrosse au profit du lycée Sud des landes
19/02/2026 - Décisions du président
Réf : 20260219DC19Thème : CULTURE
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Approbation de la convention d'occupation temporaire du domaine public avec Chloé Doulet - Ateliers de création du PARCC
19/02/2026 - Décisions du président
Réf : 20260219DC21Thème : CULTURE
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Statégie locale de gestion de la bande côtière de Capbreton, Labenne et Soorts-Hossegor 2023-2027 - Avenant N°1 à la convention de partenariat avec la commune de Capbreton comme chef de file, le SYDEC et les communes de Soorts-Hossegor et Labenne
12/02/2026 - Décisions du président
Réf : 20260212DC20Thème : URBANISME
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Approbation du procès-verbal de séance du conseil communautaire du 04 décembre 2025
04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D1-AnnexeThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Approbation du procès-verbal de séance du conseil communautaire du 04 décembre 2025
04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D1-DeliberationThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Zone d’activités économiques Cramat à Soustons - Demande de dérogation de vente et fixation du prix de cession d’une partie de la parcelle BV96 à la Société NOUVELLE CAULONQUE - Autorisation de signature de la promesse et de l’acte de vente par la Communauté de communes
04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D10-DeliberationThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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Opération d'aménagement de la route des Lacs dans le secteur Pey de l'Ancre à Messanges - Signature d'une convention de participation financière globale avec la commune
04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D11-AnnexeThème : INFRASTRUCTURES
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