Les actes administratifs
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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FIXATION DES PRIX DE LOCATION ET DE VENTE DES TERRAINS DE LA ZONE D’ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE D’ARRIET À BÉNESSE-MAREMNE
26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D03EThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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ZONE D’ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE DU TUQUET À ANGRESSE - AUTORISATION DE DÉFRICHEMENT SUR LA COMMUNE D’ANGRESSE
26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D03FThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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OPÉRATION D’AMÉNAGEMENT DE SÉCURITÉ DE LA PLACE DES BALEINIERS À CAPBRETON - APPROBATIONDU PROJET DE CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAÎFRISE D’OUVRAGE DE MACS À LA COMMUNE -APPROBATION DU REVERSEMENT D’UNE PART DE TAXE D’AMÉNAGEMENT AU PROFIT DE MACS
26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D04AThème : VOIRIE
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OPÉRATION DE CRÉATION D’UNE VOIE VERTE SUR L’AVENUE JEAN LARTIGAU (RD 652) À CAPBRETON -APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAÎTRISE D’OUVRAGE DU DÉPARTEMENT DES LANDES À LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D04BThème : VOIRIE
pdf - 1 Mo -
OPÉRATION D’AMÉNAGEMENT DE SÉCURITÉ DE LA RUE DES VIGNERONS À CAPBRETON - APPROBATIONDE LA CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE ENTRE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES ET LA COMMUNE -APPROBATION DU REVERSEMENT D’UNE PART DE TAXE D’AMÉNAGEMENT AU PROFIT DE MACS
26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D04CThème : VOIRIE
pdf - 2 Mo -
SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE (SPL) TRANS-LANDES - APPROBATION DU PROJET D’AVENANT N 6 AU CONTRAT D’OBLIGATIONS DE SERVICE PUBLIC
26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D05AThème : TRANSPORT
pdf - 2 Mo -
CONTRAT D’OBLIGATIONS DE SERVICE PUBLIC POUR L’EXPLOITATION ET LA GESTION DU RÉSEAU DE TRANSPORT - RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITÉ 2023 DE L’OPÉRATEUR DE TRANSPORTS TRANS-LANDES
26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D05BThème : TRANSPORT
pdf - 9 Mo -
TRANSFERT PAR POMPAGE DES SABLES DRAGUES DANS LE LAC D’HOSSEGOR JUSQU’AUX PLAGES OCEANES D’HOSSEGOR - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE VERSEMENT D’UN FONDS DE CONCOURS DE LA COMMUNE D’HOSSEGOR À LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D06AThème : URBANISME
pdf - 1 Mo -
CRÉATION D’UNE CANALISATION ET TRANSFERT PAR POMPAGE DES SABLES DRAGUÉS DANS LE LAC D’HOSSEGOR JUSQU’AUX PLAGES OCÉANES D’HOSSEGOR - CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICES ENTRE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MACS ET LA COMMUNE DE SOORTS-HOSSEGOR
26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D06BThème : URBANISME
pdf - 1 Mo -
PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUI) DE MACS - PRESCRIPTION DE LA RÉVISION ALLÉGÉE N 3 CONCERNANT LA COMMUNE D’ANGRESSE - DÉFINITION DES MODALITÉS DE CONCERTATION AVEC LE PUBLICET DES MODALITÉS DE COLLABORATION AVEC LA COMMUNE
26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D06CThème : URBANISME
pdf - 1 Mo
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