Délibérations et décisions
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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Opération d'aménagement de la route des Lacs dans le secteur Pey de l'Ancre à Messanges - Signature d'une convention de participation financière globale avec la commune
04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D11-AnnexeThème : INFRASTRUCTURES
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Opération d'aménagement de la route des Lacs dans le secteur Pey de l'Ancre à Messanges - Signature d'une convention de participation financière globale avec la commune
04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D11-DeliberationThème : INFRASTRUCTURES
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Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) de MACS - Approbation de la Révision Allégée n°1
04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D12-Annexe-AThème : URBANISME
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Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) de MACS - Approbation de la Révision Allégée n°1
04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D12-Annexe-BThème : URBANISME
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Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) de MACS - Approbation de la Révision Allégée n°1
04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D12-Annexe-CThème : URBANISME
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Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) de MACS - Approbation de la Révision Allégée n°1
04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D12-Annexe-DThème : URBANISME
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Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) de MACS - Approbation de la Révision Allégée n°1
04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D12-Annexe-EThème : URBANISME
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Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) de MACS - Approbation de la Révision Allégée n°1
04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D12-Annexe-FThème : URBANISME
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Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) de MACS - Approbation de la Révision Allégée n°1
04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D12-DeliberationThème : URBANISME
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Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) de MACS - Décision de non-soumission à évaluation environnementale de la Modification n°5
04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D13-AnnexeThème : URBANISME
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