Les actes administratifs

Feu d'artifice musical - Fermeture exceptionnelle de la navigation des navires, bateaux ou autres engins flottants au port de Capbreton et de l'estacade le samedi 13 septembre 2025

03/09/2025 - Arrêtés du Président
Réf : 20250903A27

Thème : PORT ET LAC
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Approbation du projet de convention de mise à disposition temporaire de la salle MAO de Pôle Sud à Saint-Vincent-de-Tyrosse, au profit du Pôle d'Enseignement Supérieur de Musique et de Danse de Bordeaux Nouvelle-Aquitaine (PESMD)

03/09/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250903D085

Thème : CULTURE
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Approbation du projet de convention d'occupation temporaire du domaine public - Salle Ladislas de Hoyos de l'ancien pôle culinaire au profit de la commune de Seignosse

03/09/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250903D089

Thème : PÔLE CULINAIRE
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Approbation du projet de convention de partenariat pour l'exposition "Contacts" par l'artiste Romain Bernini du 20 septembre 2025 au 4 janvier 2026 au PARCC

03/09/2025 - Décisions du président
Réf : 20250903DC086

Thème : CULTURE
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Approbation de la convention d'occupation temporaire du domaine public avec Marion Vallerin - Ateliers de création du PARCC

03/09/2025 - Décisions du président
Réf : 20250903DC87

Thème : CULTURE
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Approbation de la convention d'occupation temporaire du domaine public avec Cengiz Ozer - Ateliers de création du PARCC

03/09/2025 - Décisions du président
Réf : 20250903DC88

Thème : CULTURE
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Modification de la régie de recettes et d'avances pour l'encaissement des produits reçus du pôle artistique créatif contemporrain (PARCC), centre d'art

01/09/2025 - Décisions du président
Réf : 20250901DC057

Thème : CULTURE
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TRAVAUX DE DESENSABLEMENT DU LAC D HOSSEGOR DANS LE CADRE DU PLAN DE GESTION DES SEDIMENTS DU LITTORAL. TRAVAUX DE RECHARGEMENT HYDRAULIQUE EN SABLE DES PLAGES DU LITTORAL.

01/09/2025 - Décisions du président
Réf : 20250901DCMP26

Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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Cession à titre onéreux de matériels informatiques auprès d'un broker

29/08/2025 - Décisions du président
Réf : 20250829DC077

Thème : NUMÉRIQUE
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Approbation de la convention d'occupation temporaire des locaux de la pépinière d'entreprises l'Aérial par l'entreprise France Géomatique

22/08/2025 - Décisions du président
Réf : 20250822DC082

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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