Les actes administratifs
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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ODJ bureau 16-04-2025
16/04/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20250416DB0Thème : ORDRE DU JOUR
pdf - 496 Ko -
Compte-rendu bureau 16-04-2025
16/04/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20250416DB0Thème : COMPTE RENDU SYNTHÉTIQUE
pdf - 1 Mo -
Fonds d’investissement local (FIL) - Participation de la Communauté de communes pour l'acquisition de matériels par la commune d'Angresse
16/04/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20250416DB1Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 239 Ko -
Plan Pluriannuel d’Investissement schéma cyclable 2021-2026 - Versement d’un fonds de concours communal pour les travaux de réaménagement des avenues d’Albi et d'Agen à Soorts-Hossegor
16/04/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20250416DB10.pdfThème : INFRASTRUCTURES
pdf - 5 Mo -
Plan Pluriannuel d’Investissement voirie 2021-2026 - Versement de fonds de concours communal et communautaire pour les travaux de réaménagement de la rue de Péchique et du carrefour rue du Collège à Soustons
16/04/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20250416DB11Thème : INFRASTRUCTURES
pdf - 4 Mo -
Approbation de la convention pour la mise à disposition de conteneurs et pour les travaux d’embellissement du cadre de vie liés aux points de collecte des déchets sur l’avenue des Pâquerettes à Soorts-Hossegor
16/04/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20250416DB12Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
pdf - 323 Ko -
Fonds d’investissement local "environnement" - Participation de la Communauté de communes pour l'installation photovoltaïque sur la salle omnisport par la commune de Magescq
16/04/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20250416DB13Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
pdf - 242 Ko -
Fonds d’investissement local "environnement" - Participation de la Communauté de communes pour le développement de l'autosuffisance énergétique par la commune de Saint-Martin-de-Hinx
16/04/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20250416DB14.pdfThème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
pdf - 623 Ko -
Fonds d'investissement local "environnement" et fonds d'investissement local - Abrogation de la décision du bureau du 9 octobre 2024 portant sur la réfection du bac pour le saule du lac - Participation de la Communauté de communes pour la mise en place d'un arrosage intégré du stade par la commune d'Azur
16/04/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20250416DB15Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
pdf - 245 Ko -
Fonds d'investissement local "environnement" et fonds d'investissement local - Participation de la Communauté de communes pour la rénovation énergétique et l'extension de la mairie par la commune de Saubrigues
16/04/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20250416DB16.pdfThème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
pdf - 670 Ko
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