Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Affiche les résultats de 51 à 60 sur 3571.

AVENANT N° 1 À LA CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L’ASSOCIATION " SCÈNE AUX CHAMPS " SUR LE FONDEMENT DE LA SUBVENTION 2025 POUR SON PROJET CULTUREL

07/04/2025 - Décisions du président
Réf : 20250407DC046

Thème : CULTURE
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MODIFICATION DE LA RÉGIE DE RECETTES POUR L’ENCAISSEMENT DU PRODUIT DES REPAS DU PÔLE CULINAIRE FACTURÉS AUX USAGERS DU RESTAURANT ADMINISTRATIF ET SOCIAL DE MACS

04/04/2025 - Décisions du président
Réf : 20250404DC035

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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DÉLÉGATION PONCTUELLE DE L’EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN AU PROFIT DE LA COMMUNE DE SAUBUSSE À L’OCCASION DE L’ALIÉNATION DU TERRAIN CADASTRÉ SECTION M 0075 SIS 23 QUAI DE L’ADOUR À SAUBUSSE (40180)

04/04/2025 - Décisions du président
Réf : 20250404DC047

Thème : URBANISME
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CONVENTION DE RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT RELATIVE AUX RESSOURCES ET POTENTIEL DE LA GEOTHERMIE DE SURFACE SUR LES TERRITOIRES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SEIGNANX ET DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MACS

04/04/2025 - Décisions du président
Réf : 20250404DCMP04-CONVENTION

Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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HEBERGEMENT, MAINTENANCE ET ASSISTANCE CONCERNANT LA PLATEFORME INTERNET RENO MACS

03/04/2025 - Décisions du président
Réf : 20250403DCMP03

Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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PV conseil 30-01-2025

27/03/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250327D0

Thème : PROCÈS-VERBAL SÉANCE
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Liste délibérations examinées conseil 27-03-2025

27/03/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250327D0

Thème : LISTE DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
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Ordre du jour conseil 27-03-2025

27/03/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250327D0

Thème : ORDRE DU JOUR
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APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 30 JANVIER 2025

27/03/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250327D01A

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2024 SUR LA SITUATION EN MATIÈRE D’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES

27/03/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250327D01B

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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