Délibérations et décisions

Fonds d'investissement local "environnement" - Participation de la Communauté de communes pour le remplacement des menuiseries de la salle des fêtes par la commune de Messanges

29/10/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20251029DB38-publi.pdf

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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Fonds d'investissement local "environnement" - Participation de la Communauté de communes pour le remplacement des menuiseries de l'école par la commune de Messanges

29/10/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20251029DB39-publi.pdf

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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Fonds d’investissement Local (FIL) – Participation de la communauté de communes pour l’acquisition de fournitures et pose de stores pour l’école maternelle par la commune de Josse

29/10/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20251029DB4-Deliberation

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Fonds d’investissement Local (FIL) – Participation de la communauté de communes pour l’acquisition de fournitures pour l’isolation acoustique sur une pompe à chaleur par la commune de Josse

29/10/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20251029DB5-Deliberation

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Fonds d’investissement Local (FIL) – Participation de la Communauté de communes pour l’acquisition de plaques de rue et poteaux par la Commune de Josse

29/10/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20251029DB6-Deliberation

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Fonds d’investissement Local (FIL) – Participation de la Communauté de communes pour la rénovation du bâtiment des services techniques par la Commune de Josse

29/10/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20251029DB7-Deliberation

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Fonds d’investissement Local (FIL) – Participation de la Communauté de communes pour l’acquisition et la pose de cavurnes par la Commune de Josse

29/10/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20251029DB8-Deliberation

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Fonds d’investissement Local (FIL) – Participation de la Communauté de communes pour la création d'un auvent à l'arrière de la salle des fêtes par la Commune de Josse

29/10/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20251029DB9-Deliberation

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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MODIFICATION DE LA RÉGIE DE RECETTES ET D’AVANCES MANIFESTATIONS CULTURELLES, SPORTIVES ET DE LOISIRS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MACS

23/10/2025 - Décisions du président
Réf : 20251023DC118

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Travaux d’aménagements paysagers de compétences ou de maitrise d'ouvrage communautaire

23/10/2025 - Décisions du président
Réf : 20251023DCMP28

Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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