Délibérations et décisions
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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Répartition du produit des forfaits de post-stationnement - Approbation des projets de conventions entre les communes de Capbreton et de Soorts-Hossegor et la Communauté de communes MACS
08/10/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20261008D19-Annexe-AThème : MOBILITÉ
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Répartition du produit des forfaits de post-stationnement - Approbation des projets de conventions entre les communes de Capbreton et de Soorts-Hossegor et la Communauté de communes MACS
08/10/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20261008D19-Annexe-BThème : MOBILITÉ
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Répartition du produit des forfaits de post-stationnement - Approbation des projets de conventions entre les communes de Capbreton et de Soorts-Hossegor et la Communauté de communes MACS
08/10/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20261008D19-DeliberationThème : MOBILITÉ
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Approbation du procès-verbal de séance du conseil communautaire du 11 juillet 2026
08/10/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20261008D2-AnnexeThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Approbation du procès-verbal de séance du conseil communautaire du 11 juillet 2026
08/10/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20261008D2-DeliberationThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Approbation du projet d’avenant n° 12 au contrat d’obligations de service public avec la SPL TRANS-LANDES
08/10/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20261008D20-AnnexeThème : TRANSPORT
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Approbation du projet d’avenant n° 12 au contrat d’obligations de service public avec la SPL TRANS-LANDES
08/10/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20261008D20-DeliberationThème : TRANSPORT
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Modification du règlement du transport scolaire de la Communauté de communes
08/10/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20261008D21-AnnexeThème : TRANSPORT
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Modification du règlement du transport scolaire de la Communauté de communes
08/10/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20261008D21-DeliberationThème : TRANSPORT
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Société d'Aménagement des Territoires et d'Équipement des Landes (SATEL) - Approbation du rapport annuel de l’exercice 2025
08/10/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20261008D22-DeliberationThème : FONCIER
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