Les actes administratifs
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L’EXERCICE 2023 - BUDGET ANNEXE TRANSPORT
26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D02D5Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L’EXERCICE 2023 - BUDGET ANNEXE PORT DE CAPBRETON
26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D02D6Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L’EXERCICE 2023 - BUDGET ANNEXE PHOTOVOLTAÏQUE
26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D02D7Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L’EXERCICE 2023 - BUDGET ANNEXE ZAE BÉNESSE-MAREMNE
26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D02D8Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L’EXERCICE 2023 - BUDGET ANNEXE ZAE CAPBRETON
26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D02D9Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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AFFECTATION DÉFINITIVE DES RÉSULTATS 2023 - BUDGET PRINCIPAL
26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D02E1Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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AFFECTATION DÉFINITIVE DES RÉSULTATS 2023 - BUDGET ANNEXE DÉCHETS ENVIRONNEMENT
26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D02E2Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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AFFECTATION DÉFINITIVE DES RÉSULTATS 2023 - BUDGET ANNEXE PÔLE CULINAIRE
26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D02E3Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 497 Ko -
AFFECTATION DÉFINITIVE DES RÉSULTATS 2023 - BUDGET ANNEXE AYGUEBLUE
26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D02E4Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 496 Ko -
AFFECTATION DÉFINITIVE DES RÉSULTATS 2023 - BUDGET ANNEXE TRANSPORT
26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D02E5Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 495 Ko
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