Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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CONVENTION D’OCCUPATION PRÉCAIRE DES LOCAUX DE LA PÉPINIÈRE D’ENTREPRISES L’AÉRIAL DE MACS

16/11/2023 - Décisions du président
Réf : 20231116DC106

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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ORDRE DU JOUR BUREAU 15-11-2023

15/11/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20231115DB00

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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COMPTE-RENDU BUREAU 15-11-2023

15/11/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20231115DB000

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL (FIL) - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR L’ACQUISITION D’UN BROYEUR FORESTIER PAR LA COMMUNE DE MESSANGES

15/11/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20231115DB01A

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL (FIL) - MODIFICATION DE LA PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LA CRÉATION D’UN ACCUEIL PÉRISCOLAIRE PAR LA COMMUNE DE SAUBION

15/11/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20231115DB01B

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL (FIL) - MODIFICATION DE LA PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LA TRANSFORMATION D’UN TERRAIN ENGAZONNÉ EN UN TERRAIN SYNTHÉTIQUE AVEC ÉCLAIRAGE ET RÉNOVATION D’UNE AIRE D’ATHLÉTISME PAR LA COMMUNE DE CAPBRETON

15/11/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20231115DB01C

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE RELATIF À LA MAINTENANCE DIVERSE DES BÂTIMENTS ET ÉQUIPEMENTS DES COMMUNES ET ÉTABLISSEMENTS PUBLICS DU TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MACS CONSTITUÉS EN GROUPEMENT DE COMMANDES

15/11/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20231115DB02A

Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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PRESTATIONS DE NETTOYAGE DE VOIRIE ET D’HYDROCURAGE DE RÉSEAUX ET BÂTIMENTS - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION CONSTITUTIVE D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES

15/11/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20231115DB02B

Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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ATTRIBUTION D’ACCORDS-CADRES RELATIFS AU NETTOYAGE DES LOCAUX ET DES VITRES DES BÂTIMENTS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MACS

15/11/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20231115DB02C

Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE À BONS DE COMMANDE POUR L’ACHAT DE DENRÉES ALIMENTAIRES POUR LE PÔLE CULINAIRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

15/11/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20231115DB02D

Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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