Les actes administratifs
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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MODIFICATION DE LA RÉGIE DE RECETTES ET D’AVANCES POUR L’ENCAISSEMENT DES PRODUITS REÇUS DU PÔLE ARTISTIQUE CRÉATIF CONTEMPORAIN (PARCC), CENTRE D’ART
31/12/2024 - Décisions du président
Réf : 20241231DC144.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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MODIFICATION DE LA RÉGIE DE RECETTES POUR L’ENCAISSEMENT DES PRODUITS REÇUS DES PROFESSIONNELS DU NAUTISME DU PORT DE CAPBRETON
31/12/2024 - Décisions du président
Réf : 20241231DC147-publi.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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MODIFICATION DE LA RÉGIE DE RECETTES POUR L’ENCAISSEMENT DES PRODUITS D’AMARRAGE EN RÉGIE DE RECETTES POUR L’ENCAISSEMENT DES PRODUITS DES PLAISANCIERS DU PORT DE CAPBRETON
31/12/2024 - Décisions du président
Réf : 20241231DC148-publi.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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MODIFICATION DE LA RÉGIE DE RECETTES POUR L’ENCAISSEMENT DES PRODUITS DES AUTRES DROITS EN RÉGIE DE RECETTES POUR L’ENCAISSEMENT DES PRODUITS DE LA ZONE TECHNIQUE DU PORT DE CAPBRETON
31/12/2024 - Décisions du président
Réf : 20241231DC149-publi.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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PRESTATIONS D HEBERGEMENT, DE MAINTENANCE ET DE DEVELOPPEMENT LOGICIEL CONCERNANT L OUTIL NUMERIQUE CARTOGRAPHIQUE GEO
27/12/2024 - Décisions du président
Réf : 20241227DCMP30Thème : COMMANDE PUBLIQUE
pdf - 104 Ko -
CONCEPTION FOURNITURE INSTALLATION MAINTENANCE ET DEPOSE DE TOTEMS D ENTREE DE TERRITOIRE
27/12/2024 - Décisions du président
Réf : 20241227DCMP31Thème : COMMANDE PUBLIQUE
pdf - 113 Ko -
Compte-rendu bureau 18-12-2024
18/12/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20241218DB0Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Ordre du jour bureau 18-12-2024
18/12/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20241218DB00Thème : ORDRE DU JOUR
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FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL (FIL) - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LA RÉHABILITATION DU CENTRE-BOURG ET DU PARC DES SPORTS PAR LA COMMUNE DE SAINT-GEOURS-DE-MAREMNE
18/12/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20241218DB01AThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL (FIL) - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LA MISE EN PLACE D’UN POINT DE TRI ET LA RÉFECTION DE L’ENTRÉE DE LA RÉSIDENCE DU CLOS DES LILAS PAR LA COMMUNE DE SAINT-JEAN-DE-MARSACQ
18/12/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20241218DB01BThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 892 Ko
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