Les actes administratifs
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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Achat d’équipements de protection individuelle, de vêtements de travail et d’hygiène pour les agents des communes et établissements publics du territoire de la Communauté de communes MACS constitués en groupement
16/07/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20250716DB26-publi.pdfThème : COMMANDE PUBLIQUE
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Convention constitutive d’un groupement de commande pour l’acquisition et ou la location d’équipements dans le domaine du numérique
16/07/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20250716DB27-publi.pdfThème : COMMANDE PUBLIQUE
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Convention constitutive d’un groupement de commande pour l’acquisition et ou la location d’équipements dans le domaine du numérique
16/07/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20250716DB28-publi.pdfThème : COMMANDE PUBLIQUE
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Accords-cadres multi attributaires à marchés subséquents relatifs à la fourniture d’équipements numériques et de logiciels informatiques et prestations associées pour la Communauté de communes MACS - 5 lots
16/07/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20250716DB29-publi.pdfThème : COMMANDE PUBLIQUE
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Fonds d’investissement Local (FIL) – Participation participation de la Communauté de communes pour le réaménagement de la médiathèque municipale par la Commune de Sainte-Marie-de-Gosse
16/07/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20250716DB3-publi.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Fourniture et livraison en vrac de matériaux de voirie pour la Communauté de communes MACS 2 lots
16/07/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20250716DB30-publi.pdfThème : COMMANDE PUBLIQUE
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Travaux de construction du pôle culinaire Lot 5 : couverture bardage - Modification au contrat
16/07/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20250716DB31-publi.pdfThème : COMMANDE PUBLIQUE
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Plan Pluriannuel d’Investissement schéma cyclable 2021-2026 - Versement d’un fonds de concours communal pour les travaux de réaménagement de la signalisation de police pour la "ville apaisée" à Capbreton en faveur des modes de déplacement actifs
16/07/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20250716DB32-publi.pdfThème : INFRASTRUCTURES
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Plan Pluriannuel d’Investissement voirie 2021-2026 - Versement d’un fonds de concours communal pour les travaux de réaménagement du centre-bourg à Saint-Martin-de-Hinx
16/07/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20250716DB33-Publi.pdfThème : INFRASTRUCTURES
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Plan Pluriannuel d’Investissement voirie 2021-2026 - Versement de fonds de concours communal et communautaire pour les travaux de réaménagement de l’avenue de Junka phase 3 à Vieux-Boucau
16/07/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20250716DB34-publiThème : INFRASTRUCTURES
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