Les actes administratifs
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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DEMANDE DE SUBVENTION AU FONDS DE SOUTIEN DU CDG POUR LA PREVENTION ET L’AMELIORATION DES CONDITIONS DE TRAVAIL
26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D11BThème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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INFORMATIONS SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE PRÉSIDENT ET LE BUREAU EN APPLICATION DE L’ARTICLE L. 5211-10 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE LA DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE EN DATE DU 16 MAI 2024 PORTANT MODIFICATION DE LA DÉLÉGATION D’ATTRIBUTIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRÉSIDENT ET AU BUREAU
26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D13Thème : INFORMATIONS DIVERSES
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APPROBATION DU BAIL DEROGATOIRE AU STATUT DES BAUX COMMERCIAUX POUR L’OCCUPATION DE TROIS BUREAUX SITUES 81 AVENUE GEORGES POMPIDOU A CAPBRETON ET DE SES ANNEXES
26/06/2024 - Décisions du président
Réf : 20240626DC073Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE MATERIEL AU PROFIT DE LA SPL DIGITAL MAX
26/06/2024 - Décisions du président
Réf : 20240626DC074Thème : NUMÉRIQUE
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APPROBATION DE LA CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DES LOCAUX DE LA PÉPINIÈRE D’ENTREPRISES L’AÉRIAL PAR LE CERCLE GASCON
26/06/2024 - Décisions du président
Réf : 20240626DC076Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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RENOUVELLEMENT DE LA CARTE D’ACHAT DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD
20/06/2024 - Décisions du président
Réf : 20240620DC077Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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PROCÉDURE DE MODIFICATION N° 1 DE L’AIRE DE MISE EN VALEUR DE L’ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE(AVAP) DE LA COMMUNE DE SOORTS-HOSSEGOR - SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE (SPR) - OUVERTURE ET ORGANISATION DE L’ENQUÊTE PUBLIQUE
18/06/2024 - Arrêtés du Président
Réf : 20240618A13Thème : URBANISME
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APPROBATION DE LA CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DES LOCAUX DE LA PÉPINIÈRE D’ENTREPRISES L’AÉRIAL PAR ALIXIO SUPPORT
11/06/2024 - Décisions du président
Réf : 20240611DC071Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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CONVENTIONS D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC POUR L’EXPLOITATION D’UNE ACTIVITÉ COMMERCIALE AU BÉNÉFICE DES PROFESSIONNELS DU NAUTISME POUR LES ANNÉES 2024 À 2027
11/06/2024 - Décisions du président
Réf : 20240611DC072Thème : PORT ET LAC
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FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL (FIL) - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR L’ACQUISITION D’UN VÉHICULE POUR LA SURVEILLANCE DES PLAGES PAR LA COMMUNE DE MESSANGES
05/06/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240605DB01AThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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