Délibérations et décisions
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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Modification de l'intérêt communautaire de la compétence obligatoire "Aménagement de l’espace communautaire pour la conduite d’actions d’intérêt communautaire" et de la compétence supplémentaire "protection et mise en valeur de l’environnement" pour la reprise des missions du Syndicat Intercommunal de Port d'Albret (SIPA) en vue de sa dissolution et création de postes
04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D19-Annexe-DThème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - GEMAPI
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Modification de l'intérêt communautaire de la compétence obligatoire "Aménagement de l’espace communautaire pour la conduite d’actions d’intérêt communautaire" et de la compétence supplémentaire "protection et mise en valeur de l’environnement" pour la reprise des missions du Syndicat Intercommunal de Port d'Albret (SIPA) en vue de sa dissolution et création de postes
04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D19-DeliberationThème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - GEMAPI
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Rapport annuel 2025 sur la situation en matière d'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D2-Annexe-AThème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE
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Rapport annuel 2025 sur la situation en matière d'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D2-Annexe-BThème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE
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Rapport annuel 2025 sur la situation en matière d'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D2-DeliberationThème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE
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Présentation du rapport de hiérarchisation des zones humides effectives du territoire de MACS
04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D20-Annexe-AThème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - GEMAPI
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Présentation du rapport de hiérarchisation des zones humides effectives du territoire de MACS
04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D20-Annexe-BThème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - GEMAPI
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Présentation du rapport de hiérarchisation des zones humides effectives du territoire de MACS
04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D20-Annexe-CThème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - GEMAPI
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Présentation du rapport de hiérarchisation des zones humides effectives du territoire de MACS
04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D20-DeliberationThème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - GEMAPI
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Adhésion de MACS au syndicat mixte Géolandes en lieu et place des communes
04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D21-DeliberationThème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - GEMAPI
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