Les actes administratifs
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
Rechercher un acte administratif
Affiche les résultats de 91 à 100 sur 3786.
Navigation dans les résultats
-
FOURNITURE DE REPAS POUR LE PÔLE CULINAIRE DE MACS
01/07/2025 - Décisions du président
Réf : 20250701DCMP21Thème : COMMANDE PUBLIQUE
pdf - 107 Ko -
Acquisition foncière des biens cadastrés D1007 de 134 m² et D1008 de 675 m² situés 80 route de Saubrigues à Orx
27/06/2025 - Décisions du président
Réf : 20250627DC065Thème : URBANISME
pdf - 105 Ko -
HEBERGEMENT ET MAINTENANCE ET AUTRES SERVICES ASSOCIES CONCERNANT LES SITES WEB ET INTRANET DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MACS
27/06/2025 - Décisions du président
Réf : 20250627DCMP19Thème : COMMANDE PUBLIQUE
pdf - 109 Ko -
Désignation des membres du conseil portuaire du port de Capbreton
26/06/2025 - Arrêtés du Président
Réf : 20250626A21Thème : PORT ET LAC
pdf - 616 Ko -
SOUSCRIPTION DES CONTRATS D'ASSURANCE DE RESPONSABILITE CIVILE ET RISQUES ANNEXES POUR LE PORT DE CAPBRETON
26/06/2025 - Décisions du président
Réf : 20250626DCMPThème : COMMANDE PUBLIQUE
pdf - 101 Ko -
DECISION RELATIVE AUX TRAVAUX PORTANT SUR LES OMBRIERES PHOTOVOLTAIQUES DU PARKING DU SIEGE DE MACS
25/06/2025 - Décisions du président
Réf : 20250625DCMP16Thème : COMMANDE PUBLIQUE
pdf - 120 Ko -
DECISION RELATIVE AUX TRAVAUX DE VRD POUR LES BORNES IRVE DU PARKING DU SIEGE DE MACS
25/06/2025 - Décisions du président
Réf : 20250625DCMP17Thème : COMMANDE PUBLIQUE
pdf - 125 Ko -
Ordre du jour conseil 24-06-2025
24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D0Thème : ORDRE DU JOUR
pdf - 287 Ko -
Liste délibérations examinées conseil 24-06-2025
24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D0Thème : LISTE DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
pdf - 197 Ko -
PV conseil 22-05-2025
24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D1Thème : PROCÈS-VERBAL SÉANCE
pdf - 530 Ko
Navigation dans les résultats