Délibérations et décisions

Avenant n°1 à la convention de mise en place de services communs entre la Communauté de communes MACS et le CIAS de MACS

04/12/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20251204D43-Annexe

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE
pdf - 108 Ko

Avenant n°1 à la convention de mise en place de services communs entre la Communauté de communes MACS et le CIAS de MACS

04/12/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20251204D43-Deliberation

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE
pdf - 235 Ko

Culture - Etat d'urgence sanitaire - Clause d'annulation de programmation culturelle - Abrogation de la délibération du 25 mars 2021

04/12/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20251204D44-Deliberation

Thème : SPORT - CULTURE - JEUNESSE
pdf - 230 Ko

Sport - Délégation de service public pour l'exploitation du centre aquatique Aygueblue - Approbation du projet d'avenant N°7

04/12/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20251204D45-Annexe-A

Thème : SPORT
pdf - 210 Ko

Sport - Délégation de service public pour l'exploitation du centre aquatique Aygueblue - Approbation du projet d'avenant N°7

04/12/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20251204D45-Deliberation

Thème : SPORT
pdf - 233 Ko

Sport - Délégation de service public pour l'exploitation du centre aquatique Aygueblue - Protocole d'accord transactionnel de fin de contrat avec la société Vert Marine

04/12/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20251204D46-Deliberation

Thème : SPORT
pdf - 232 Ko

Informations sur les décisions prises par Monsieur le Président et le bureau communautaire en application de l'article L. 5211-10 du CGCT et de la délibération du conseil communautaire portant délégation d'attributions du conseil au bureau et au président

04/12/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20251204D47-Annexe

Thème : INFORMATIONS DIVERSES
pdf - 877 Ko

Informations sur les décisions prises par Monsieur le Président et le bureau communautaire en application de l'article L. 5211-10 du CGCT et de la délibération du conseil communautaire portant délégation d'attributions du conseil au bureau et au président

04/12/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20251204D47-Deliberation

Thème : INFORMATIONS DIVERSES
pdf - 248 Ko

Grand projet ferroviaire du sud-ouest (GPSO) - Approbation du projet de convention particulière de financement pluriannuelle au titre des années 2025 à 2028

04/12/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20251204D5-Annexe

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 301 Ko

Grand projet ferroviaire du sud-ouest (GPSO) - Approbation du projet de convention particulière de financement pluriannuelle au titre des années 2025 à 2028

04/12/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20251204D5-Deliberation

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 243 Ko