Les actes administratifs
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL « ENVIRONNEMENT » ET FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LA RÉHABILITATION ET LA RECONSTRUCTION DE L’ECOLE MATERNELLE PAR LA COMMUNE DE TOSSE
18/12/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20241218DB05BThème : ENVIRONNEMENT
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FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL « ENVIRONNEMENT » - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LE CHANGEMENT DES LUMINAIRES DES SALLES MUNICIPALES PAR LA COMMUNE DE SAINTE-MARIE-DE-GOSSE
18/12/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20241218DB05CThème : ENVIRONNEMENT
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FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL « ENVIRONNEMENT » - ABROGATION DE LA DÉCISION DU 10 JUILLET 2024 PORTANT SUR LA RÉHABILITATION DU SPORTING CASINO - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LA RÉHABILITATION DE LA PLACE DES LANDAIS PAR LA COMMUNE DE SOORTS-HOSSEGOR
18/12/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20241218DB05DThème : ENVIRONNEMENT
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FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL « ENVIRONNEMENT » ET FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LA RÉNOVATION DES VESTIAIRES DU STADE MUNICIPAL PAR LA COMMUNE DE SAINT-JEAN-DE-MARSACQ
18/12/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20241218DB05EThème : ENVIRONNEMENT
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FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL « ENVIRONNEMENT » - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LA MISE EN PLACE D’UNE POMPE À CHALEUR À L’ÉCOLE PAR LA COMMUNE DE SAINT-JEAN-DE-MARSACQ
18/12/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20241218DB05FThème : ENVIRONNEMENT
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MODIFICATION DES TARIFS DU PÔLE ARTISTIQUE CRÉATIF CONTEMPORAIN (PARCC), CENTRE D’ART
18/12/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20241218DB06Thème : CULTURE
pdf - 1 Mo -
GARANTIE D’EMPRUNT DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR L’OPÉRATION D’ACQUISITION EN VEFA DE 14 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX « AMARYLLIS » PAR CDC HABITAT À ANGRESSE
18/12/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20241218DB07AThème : LOGEMENT
pdf - 3 Mo -
GARANTIE D’EMPRUNT DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR L’OPÉRATION D’ACQUISITION DE 6 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX EN VEFA « RÉSIDENCE HIBISCUS » PAR HABITAT SUD ATLANTIC À BÉNESSE-MAREMNE
18/12/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20241218DB07BThème : LOGEMENT
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GARANTIE D’EMPRUNT DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR L’OPÉRATION DE CONSTRUCTION DE 9 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX « LES OYATS » PAR PATRIMOINE SA LANGUEDOCIENNE À VIEUX-BOUCAU
18/12/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20241218DB07CThème : LOGEMENT
pdf - 881 Ko -
GARANTIE D’EMPRUNT DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR L’OPÉRATION D’ACQUISITION DE 15 LOGEMENTS EN VEFA « L’ORÉE DU BOIS » PAR HABITAT SUD ATLANTIC À SAINT-VINCENT DE TYROSSE
18/12/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20241218DB07DThème : LOGEMENT
pdf - 886 Ko
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