Délibérations et décisions
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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Cession à titre onéreux de matériels informatiques de la Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud à la commune de Tosse
01/10/2026 - Décisions du président
Réf : 20261001DC101Thème : NUMÉRIQUE
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Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Mathieu DIRIBERRY, sixième vice-président
29/09/2026 - Arrêtés du Président
Réf : 20260929A81Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Autorisation réalisation tournage Port de Capbreton
29/09/2026 - Arrêtés du Président
Réf : 20260929A83Thème : PORT ET LAC
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Clôture de la régie de recettes pour l'encaissement des produits reçus des professionnels du nautisme du Port de Capbreton
29/09/2026 - Décisions du président
Réf : 20260929DC113Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Approbation de la convention d'occupation temporaire du domaine public avec Sibylle Guehin - Ateliers de création du PARCC
29/09/2026 - Décisions du président
Réf : 20260929DC115Thème : CULTURE
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Fourniture et livraison de passerelles flottantes pour le port de Capbreton
28/09/2026 - Décisions du président
Réf : 20260928DCMP26Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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Approbation de la convention de mise à disposition d'un accès internet provisoire au locataire de la maison du Port
24/09/2026 - Décisions du président
Réf : 20260924DC112Thème : NUMÉRIQUE
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Autorisation prise de photos par la société ONE TURN au Port de Capbreton
23/09/2026 - Arrêtés du Président
Réf : 20260923A80Thème : PORT ET LAC
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Cession à titre onéreux de matériels informatiques sur le site internet des enchères du domaine
23/09/2026 - Décisions du président
Réf : 20260923DC111Thème : NUMÉRIQUE
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Modification de la composition de la formation spécialisée en santé, sécurité et conditions de travail du comité social territorial commun placé auprès de la Communauté de communes de MACS
22/09/2026 - Arrêtés du Président
Réf : 20260922A79Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE
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