Les actes administratifs

Fonds d'investissement local "environnement" et fonds d'investissement local (FIL) - Participation de la Communauté de communes pour le remplacement du store d'une classe par la commune de Saubusse

16/07/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20250716DB62-publi.pdf

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
pdf - 224 Ko

Fonds d'investissement local "environnement" et fonds d'investissement local (FIL) - Participation de la Communauté de communes pour l'acquisition d'une tondeuse autoportée par la commune de Saubusse

16/07/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20250716DB63-publi.pdf

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
pdf - 225 Ko

Fonds d'investissement local "Environnement" et fonds d'investissement local (FIL) - Participation de la Communauté de communes pour l'acquisition d'une tondeuse par la commune de Saint-Jean-de-Marsacq

16/07/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20250716DB64-publi.pdf

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
pdf - 225 Ko

Fonds d’investissement Local (FIL) – Participation de la Communauté de communes pour la réhabilitation des peintures extérieures des bâtiments communaux par la Commune de Magescq

16/07/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20250716DB7-publi.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 222 Ko

Fonds d’investissement Local (FIL) – Participation de la Communauté de communes pour le remplacement des jeux dans la cour de l’école maternelle par la commune de Magescq

16/07/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20250716DB8-publi.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 221 Ko

Fonds d’investissement Local (FIL) – Participation de la Communauté de communes pour le remplacement des menuiseries des arènes par la commune de Magescq

16/07/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20250716DB9-publi.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 222 Ko

Avenant n°1 à la convention portant fixation des modalités de paiement des repas servis dans le cadre du restaurant administratiff et social MACS

16/07/2025 - Décisions du président
Réf : 20250716DC072

Thème : PÔLE CULINAIRE
pdf - 523 Ko

Avenant n°1 à la convention portant fixation des modalités de paiement des repas servis dans le cadre du restaurant administratif et social MACS

16/07/2025 - Décisions du président
Réf : 20250716DC072A

Thème : PÔLE CULINAIRE
pdf - 127 Ko

Clôture de la régie de recettes pour l'encaissement des produits d'exploitation du bateau passeur le Boucarot du port de Capbreton

11/07/2025 - Décisions du président
Réf : 20250711DC063

Thème : PORT ET LAC
pdf - 100 Ko

Cession à titre onéreux de matériels informatiques aux agents de la Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud

09/07/2025 - Décisions du président
Réf : 20250709DC071

Thème : NUMÉRIQUE
pdf - 174 Ko