Les actes administratifs

ODJ bureau 16-07-2025

16/07/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20250716DB0

Thème : ORDRE DU JOUR
pdf - 259 Ko

Compte-rendu bureau 16-07-2025

16/07/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20250716DB0.pdf

Thème : COMPTE RENDU SYNTHÉTIQUE
pdf - 5 Mo

Fonds d’investissement Local (FIL) – Participation de la Communauté de communes pour la création de deux terrains de padel tennis couverts par la Commune de Seignosse

16/07/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20250716DB1-publi.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 223 Ko

Fonds d’investissement Local (FIL) – Participation de la Communauté de communes pour la réfection d’un mur de soutènement de l’école par la commune de Saubusse

16/07/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20250716DB10-publi.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 221 Ko

​Fonds d’investissement Local (FIL) – Participation de la Communauté de communes pour l’acquisition d'une parcelle pour liaison douce piste cyclable par la commune de Bénesse-Maremne

16/07/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20250716DB11-publi.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 221 Ko

​​Fonds d’investissement Local (FIL) – Participation de la Communauté de communes pour la construction d'un parking de covoiturage par la Commune de Bénesse-Maremne​

16/07/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20250716DB12-publi.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 222 Ko

​​Fonds d’investissement Local (FIL) – Participation de la Communauté de communes pour l’acquisition de logiciels par la Commune de Saint-Jean-de-Marsacq

16/07/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20250716DB13-publi.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 221 Ko

​​Fonds d’investissement Local (FIL) – Participation de la Communauté de communes pour l’acquisition d'un abri bus par la Commune de Saint-Jean-de-Marsacq

16/07/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20250716DB14-publi.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 221 Ko

​​Fonds d’investissement Local (FIL) – Participation de la Communauté de communes pour l’acquisition d'un camion benne par la Commune de Messanges

16/07/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20250716DB15-publi.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 221 Ko

​​Fonds d’investissement Local (FIL) – Participation de la Communauté de communes pour l’acquisition de décorations de Noël par la Commune de Saubusse

16/07/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20250716DB16-publi.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 221 Ko