Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

Rechercher un acte administratif

Date séance

Mot-clé

Affiche les résultats de 31 à 40 sur 1334.

Approbation des comptes financiers uniques de l’exercice 2024 - ZAE communales aménagées

24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D27

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 828 Ko

Télécharger
Approbation des comptes financiers uniques de l’exercice 2024 - ZAE du Marlé à Tosse

24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D28

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 853 Ko

Télécharger
Approbation des comptes financiers uniques de l’exercice 2024 - Ecozone de Soustons

24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D29

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 847 Ko

Télécharger
Attribution de subventions aux associations au titre de la politique sportive pour l'année 2025 - Ecoles de sport

24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D3

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 257 Ko

Télécharger
Approbation des comptes financiers uniques de l’exercice 2024 - ZAE de Josse

24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D30

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 835 Ko

Télécharger
Approbation des comptes financiers uniques de l’exercice 2024 - ZAE de Magescq

24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D31

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 859 Ko

Télécharger
Approbation des comptes financiers uniques de l’exercice 2024 - ZAE de Messanges Pey de l’Ancre

24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D32

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 844 Ko

Télécharger
Approbation des comptes financiers uniques de l’exercice 2024 - ZAE de Saubrigues

24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D33

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 847 Ko

Télécharger
Approbation des comptes financiers uniques de l’exercice 2024 - ZAE de Saubusse

24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D34

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 816 Ko

Télécharger
Approbation des comptes financiers uniques de l’exercice 2024 - ZAE de Laubian 3 à Seignosse

24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D35

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 843 Ko

Télécharger