Les actes administratifs
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS AU TITRE DE LA POLITIQUE SPORTIVE POUR L’ANNÉE 2024 - CLUBS « ÉCOLE DE SPORT »
26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D02A1Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 1 Mo -
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS COMPLÉMENTAIRES AU TITRE DE LA POLITIQUE SPORTIVE POUR L’ANNÉE 2024 - MANIFESTATIONS SPORTIVES ET LABEL « TERRE DE JEUX »
26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D02A2Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 894 Ko -
BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIÈRES OPÉRÉES PAR LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES AU COURS DE L’ANNÉE 2023
26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D02BThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 926 Ko -
APPROBATION DES COMPTES DE GESTION DE L’EXERCICE 2023 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES
26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D02CThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 1 Mo -
APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L’EXERCICE 2023 - BUDGET PRINCIPAL
26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D02D1Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 5 Mo -
APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L’EXERCICE 2023 - BUDGET ANNEXE ZAE MARLÉ À TOSSE
26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D02D10Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 2 Mo -
APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L’EXERCICE 2023 - BUDGET ANNEXE ZAE JOSSE
26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D02D11Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 2 Mo -
APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L’EXERCICE 2023 - BUDGET ANNEXE ZAE LAUBIAN 3 À SEIGNOSSE
26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D02D12Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 2 Mo -
APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L’EXERCICE 2023 - BUDGET ANNEXE ZAE MAGESCQ
26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D02D13Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 2 Mo -
APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L’EXERCICE 2023 - BUDGET ANNEXE ZAE SAUBRIGUES
26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D02D14Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 2 Mo
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