Les actes administratifs
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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ELABORATION DU SCHEMA D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR DE LA RECHERCHE ET DE LA FORMATION POUR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MACS
27/09/2024 - Décisions du président
Réf : 20240927DCMP24Thème : COMMANDE PUBLIQUE
pdf - 79 Ko -
Liste délibérations examinées conseil 26-09-2024
26/09/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240926D0Thème : LISTE DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
pdf - 423 Ko -
Ordre du jour conseil 26-09-2024
26/09/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240926D00Thème : ORDRE DU JOUR
pdf - 808 Ko -
APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 JUIN 2024
26/09/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240926D01AThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 5 Mo -
DÉLÉGATION D’UNE PARTIE DES ATTRIBUTIONS DE L'ASSEMBLÉE COMMUNAUTAIRE AU BUREAU COMMUNAUTAIRE ET AU PRÉSIDENT - MODIFICATION DE LA DÉLÉGATION
26/09/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240926D01BThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 2 Mo -
MODIFICATION DES REPRÉSENTANTS DE MACS AU SEIN DE L'ASSOCIATION LANDES ATTRACTIVITÉ
26/09/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240926D01CThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 757 Ko -
MOTION SUR L’HÔPITAL DE DAX ET LA DÉFENSE DU SERVICE PUBLIC DE LA SANTÉ
26/09/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240926D01DThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 565 Ko -
ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION À LA FÉDÉRATION FRANÇAISE DE SURF POUR L’ANNÉE 2024 ET PARTENARIAT PLURIANNUEL
26/09/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240926D02A1Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 762 Ko -
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS COMPLÉMENTAIRES AUX ASSOCIATIONS AU TITRE DE LA POLITIQUE SPORTIVE POUR L’ANNÉE 2024 - CLUBS « ÉCOLE DE SPORT »
26/09/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240926D02A2Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 759 Ko -
ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION COMPLÉMENTAIRE AU TITRE DE LA POLITIQUE CULTURELLE POUR L’ANNÉE 2024 À L’ASSOCIATION DÉPARTEMENTALE DES LANDAIS AMIS DU HAUT RHIN
26/09/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240926D02A3Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 748 Ko
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