Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Date séance

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Affiche les résultats de 31 à 40 sur 3850.

Commission Intercommunale pour l'accessibilité - Présentation du rapport annuel 2024

25/09/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250925D20-Deliberation

Thème : INFRASTRUCTURES
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PARCC - Projet de convention de partenariat avec le Centre Intercommunal d'action sociale (CIAS) de MACS

25/09/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250925D21-Deliberation

Thème : CULTURE
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PARCC - Projet de convention de partenariat avec l'Ecole Supérieure d'Art Pays Basque (ESAPB)

25/09/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250925D22-Deliberation

Thème : CULTURE
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Approbation du projet de convention de partenariat dans le cadre du programme "Savoir rouler à vélo" avec les services de l'Education Nationale

25/09/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250925D23-Deliberation

Thème : SPORT
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Informations sur les décisions prises par Monsieur le Président et le bureau communautaire en application de l'article L. 5211-10 du CGCT et de la délibération du conseil communautaire portant délégation d'attributions du conseil au bureau et au président

25/09/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250925D24-Deliberation

Thème : INFORMATIONS DIVERSES
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Décisions modificatives

25/09/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250925D3-Deliberation

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Admission de créances irrécouvrables

25/09/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250925D4-Deliberation

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Approbation du règlement d'intervention portant création d'un fond de concours exceptionnel visant à la protection contre le stationnement illicite

25/09/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250925D5-Deliberation

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) pour l'année 2025

25/09/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250925D6-Deliberation

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Attribution de subventions complémentaires au titre de la politique sportive pour 2025 - Ecoles de sport

25/09/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250925D7-Deliberation

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 229 Ko

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