Délibérations et décisions

Participation de la Communauté de communes pour l'aménagement des espaces publics du centre-bourg de la commune de Bénesse-Maremme

29/10/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20251029DB29-Deliberation

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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Fonds d’investissement Local (FIL) – Participation de la Communauté de communes pour l’acquisition de matériels d'équipement pour le service technique par la Commune de Saubusse

29/10/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20251029DB3-Deliberation

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Fonds d'investissement local "environnement" et fonds d'investissement local - Participation de la Communauté de communes pour la rénovation énergétique de la salle des fêtes par la commune de Josse - Abrogation de la décision du bureau du 10 avril 2024

29/10/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20251029DB30-Deliberation

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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Fonds d'investissement local "environnement" et fonds d'investissement local - Participation de la Communauté de communes pour le relamping de l'éclairage public par la commune de Josse

29/10/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20251029DB31-Deliberation

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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Fonds d'investissement local "environnement" et fonds d'investissement local - Participation de la Communauté de communes pour l'aménagement du centre-bourg par la commune de Bénesse-Maremne

29/10/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20251029DB32-Deliberation

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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Fonds d'investissement local "environnement" et fonds d'investissement local - Participation de la Communauté de communes pour la rénovation énergétique et l'extension de la médiathèque par la commune de Saint-Jean-de-Marsacq

29/10/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20251029DB33-publi.pdf

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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Fonds d'investissement local "environnement" - Participation de la Communauté de communes pour la rénovation énergétique du Hall des sports par la Commune de Seignosse

29/10/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20251029DB34-Deliberation

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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Fonds d'investissement local "environnement" - Participation de la Communauté de communes pour le financement d'une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour les bâtiments communaux par la commune d'Angresse

29/10/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20251029DB35-publi.pdf

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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Fonds d'investissement local "environnement" - Participation de la Communauté de communes pour la réalisation d'une étude environnementale préalable à une orientation d'aménagement et de programmation (OAP) par la commune d'Angresse

29/10/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20251029DB36-publi.pdf

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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Fonds d'investissement local "environnement" - Participation de la Communauté de communes pour le remplacement des menuiseries de la salle des associations et des ateliers municipaux par la commune de Messanges

29/10/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20251029DB37-Deliberation

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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