Délibérations et décisions
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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Participation financière de la communauté de communes pour les travaux de réhabilitation de deux logements communaux sis 1 avenue Jean Lartigau à Labenne
18/12/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20251218DB8-annexeThème : LOGEMENT
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Hôtels sociaux - Actualisation des redevances d'occupation des logements et des cautions
18/12/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20251218DB9Thème : LOGEMENT
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Autorisation d'acquisition des terrains nécessaires à la réalisation de l'extension de la zone d'activité économique Cramat à Soustons
18/12/2025 - Décisions du président
Réf : 20251218DC143Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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Convention de mise à disposition de tableaux numériques interactifs et d'ordinateurs portables aux communes pour équiper les salles des conseils municipaux
18/12/2025 - Décisions du président
Réf : 20251218DC144Thème : NUMÉRIQUE
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Virement de crédits entre chapitres de la section de fonctionnement du budget annexe Aygueblue
18/12/2025 - Décisions du président
Réf : 20251218DC146Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Tribunal administratif de Pau - Affaire société C/ Communauté de Communes MACS
17/12/2025 - Décisions du président
Réf : 20251217DC142Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Requête référé provision désordre D3 et D5 - Affaire c/ MACS
17/12/2025 - Décisions du président
Réf : 20251217DC145Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Fourniture de produits d’entretien, de consommables jetable d’hygiène et de vaisselle jetable pour le Pôle culinaire de la Communauté de communes MACS
16/12/2025 - Décisions du président
Réf : 20251216DCMP34Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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Acquisition de matériels de cuisine destinés au Pôle culinaire pour la Communauté de communes MACS
16/12/2025 - Décisions du président
Réf : 20251216DCMP35Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'un schéma directeur des équipements sportifs d'intérêt communautaire
12/12/2025 - Décisions du président
Réf : 20251212DCMP33Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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