Délibérations et décisions

Attribution de subventions complémentaires aux associations au titre de la politique sportive pour l'année 2026 - Écoles de sport

08/10/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20261008D14-Deliberation

Thème : SPORT - CULTURE - JEUNESSE
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Attribution de subventions complémentaires aux associations au titre de la politique sportive pour l'année 2026 - Manifestations sportives

08/10/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20261008D15-Deliberation

Thème : SPORT - CULTURE - JEUNESSE
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Opération d’aménagement d’une liaison cyclable entre la traversée du marais d’Orx et le bourg d'Orx - Engagement de l’opération et approbation du projet de convention de transfert de maîtrise d’ouvrage du Département des Landes à la Communauté de communes

08/10/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20261008D16-Annexe-A

Thème : INFRASTRUCTURES
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Opération d’aménagement d’une liaison cyclable entre la traversée du marais d’Orx et le bourg d'Orx - Engagement de l’opération et approbation du projet de convention de transfert de maîtrise d’ouvrage du Département des Landes à la Communauté de communes

08/10/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20261008D16-Annexe-B

Thème : INFRASTRUCTURES
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Opération d’aménagement d’une liaison cyclable entre la traversée du marais d’Orx et le bourg d'Orx - Engagement de l’opération et approbation du projet de convention de transfert de maîtrise d’ouvrage du Département des Landes à la Communauté de communes

08/10/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20261008D16-Deliberation

Thème : INFRASTRUCTURES
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Opération d'aménagement de liaisons cyclables à partir du PEM vers la RD33 avenue d'Aspremont et la RD810 route de Bordeaux à Saint-Vincent de Tyrosse - Approbation du projet de convention de transfert de maîtrise d'ouvrage du Département des Landes à la Communauté de communes

08/10/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20261008D17-Annexe

Thème : INFRASTRUCTURES
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Opération d'aménagement de liaisons cyclables à partir du PEM vers la RD33 avenue d'Aspremont et la RD810 route de Bordeaux à Saint-Vincent de Tyrosse - Approbation du projet de convention de transfert de maîtrise d'ouvrage du Département des Landes à la Communauté de communes

08/10/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20261008D17-Deliberation

Thème : INFRASTRUCTURES
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Desserte de l'école des deux-étangs à Seignosse - Approbation de la convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage pour la création de la voie nouvelle et de financement pour l'aménagement du tronçon existant de l'avenue du parc des sports de de la commune de Seignosse à MACS

08/10/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20261008D18-Annexe-A

Thème : INFRASTRUCTURES
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Desserte de l'école des deux-étangs à Seignosse - Approbation de la convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage pour la création de la voie nouvelle et de financement pour l'aménagement du tronçon existant de l'avenue du parc des sports de de la commune de Seignosse à MACS

08/10/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20261008D18-Annexe-B

Thème : INFRASTRUCTURES
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Desserte de l'école des deux-étangs à Seignosse - Approbation de la convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage pour la création de la voie nouvelle et de financement pour l'aménagement du tronçon existant de l'avenue du parc des sports de de la commune de Seignosse à MACS

08/10/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20261008D18-Deliberation

Thème : INFRASTRUCTURES
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