Délibérations et décisions
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
Rechercher un acte administratif
Affiche les résultats de 81 à 90 sur 4208.
Navigation dans les résultats
-
Télécharger
Modification de l'intérêt communautaire de la compétence obligatoire "Aménagement de l’espace communautaire pour la conduite d’actions d’intérêt communautaire" et de la compétence supplémentaire "protection et mise en valeur de l’environnement" pour la reprise des missions du Syndicat Intercommunal de Port d'Albret (SIPA) en vue de sa dissolution et création de postes
04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D19-DeliberationThème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - GEMAPI
pdf - 268 Ko -
Télécharger
Rapport annuel 2025 sur la situation en matière d'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D2-Annexe-AThème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE
pdf - 133 Ko -
Télécharger
Rapport annuel 2025 sur la situation en matière d'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D2-Annexe-BThème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE
pdf - 695 Ko -
Télécharger
Rapport annuel 2025 sur la situation en matière d'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D2-DeliberationThème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE
pdf - 231 Ko -
Télécharger
Présentation du rapport de hiérarchisation des zones humides effectives du territoire de MACS
04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D20-Annexe-AThème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - GEMAPI
pdf - 10 Mo -
Télécharger
Présentation du rapport de hiérarchisation des zones humides effectives du territoire de MACS
04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D20-Annexe-BThème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - GEMAPI
pdf - 4 Mo -
Télécharger
Présentation du rapport de hiérarchisation des zones humides effectives du territoire de MACS
04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D20-Annexe-CThème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - GEMAPI
pdf - 5 Mo -
Télécharger
Présentation du rapport de hiérarchisation des zones humides effectives du territoire de MACS
04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D20-DeliberationThème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - GEMAPI
pdf - 237 Ko -
Télécharger
Adhésion de MACS au syndicat mixte Géolandes en lieu et place des communes
04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D21-DeliberationThème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - GEMAPI
pdf - 291 Ko -
Télécharger
Adoption de la stratégie locale pour la biodiversité (SLB) de MACS 2026-2036
04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D22-AnnexeThème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - GEMAPI
pdf - 7 Mo
Navigation dans les résultats