Les actes administratifs
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUI) DE MACS - PRESCRIPTION DE LA RÉVISION ALLÉGÉE N°4 CONCERNANT LA COMMUNE DE SOORTS HOSSEGOR - DÉFINITION DES MODALITÉS DE CONCERTATION AVEC LE PUBLIC ET DES MODALITÉS DE COLLABORATION AVEC LA COMMUNE
26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D06DThème : URBANISME
pdf - 1 Mo -
APPROBATION DE LA CONVENTION DANS LE CADRE DU REVERSEMENT DES FONDS DES PROGRAMMES ACTEE 2/ACTEE+
26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D07AThème : ENVIRONNEMENT—TRANSITION ÉNERGETIQUE
pdf - 1 Mo -
PRÉSENTATION DU RAPPORT THEMATIQUE REGIONAL DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES DE NOUVELLE AQUITAINE - SYNTHESE DES OBSERVATIONS DEFINITIVES PORTANT SUR LA GESTION DU TRAIT DE COTE EN NOUVELLE-AQUITAINE
26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D07BThème : ENVIRONNEMENT—TRANSITION ÉNERGETIQUE
pdf - 10 Mo -
MODIFICATION DU RÈGLEMENT COMMUNAUTAIRE D’INTERVENTION EN FAVEUR DU LOGEMENT POUR TOUS
26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D08Thème : LOGEMENT
pdf - 1 Mo -
DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L’EXPLOITATION DU CENTRE AQUATIQUE AYGUEBLUE - RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITÉ 2023 DES DÉLÉGATAIRES DE SERVICE PUBLIC VERT MARINE ET OIIKOS
26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D09AThème : SPORT
pdf - 7 Mo -
DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L’EXPLOITATION DU CENTRE AQUATIQUE AYGUEBLUE -APPROBATION DU PROJET D’AVENANT N° 3 À LA CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L’ACTUALISATION DES TARIFS
26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D09BThème : SPORT
pdf - 2 Mo -
APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LES SERVICES DE L’ÉDUCATION NATIONALE, DANS LE CADRE DU "SAVOIR NAGER"
26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D09CThème : SPORT
pdf - 918 Ko -
DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA RÉALISATION, LE FINANCEMENT ET L’EXPLOITATION D’UN RÉSEAU HAUT ET TRÈS HAUT DÉBIT DE COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES - RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITÉS POUR 2023 DU DÉLÉGATAIRE, LA SOCIÉTÉ « SAS MACS THD »
26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D10AThème : NUMÉRIQUE
pdf - 8 Mo -
DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA RÉALISATION, LE FINANCEMENT ET L’EXPLOITATION D’UN RÉSEAU HAUT ET TRÈS HAUT DÉBIT DE COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES - RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITÉS POUR 2023 DU DÉLÉGATAIRE, LA SOCIÉTÉ « DIGITAL MAX »
26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D10BThème : NUMÉRIQUE
pdf - 3 Mo -
CRÉATIONS DE POSTES
26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D11AThème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
pdf - 821 Ko
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