Délibérations et décisions

Modification des délégations d’attributions du conseil communautaire au bureaucommunautaire et au Président en application de l’article L. 5211-10 du code général des collectivités territoriales

08/10/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20261008D5-Deliberation

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Référent déontologue pour les élus de MACS - Approbation de la convention d'adhésion au service facultatif de référents déontologues pour les élus du Centre de Gestion des Landes

08/10/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20261008D6-Annexe

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Référent déontologue pour les élus de MACS - Approbation de la convention d'adhésion au service facultatif de référents déontologues pour les élus du Centre de Gestion des Landes

08/10/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20261008D6-Deliberation

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Solidarité locale des communes et des communautés de communes et d’agglomération au profit des communes landaises concernées par les incendies de Biscarrosse et de Luglon/Garein et participation au FACECO - "solidarité avec le Népal"

08/10/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20261008D7-Deliberation

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Admission en non-valeur des créances irrécouvrables et créances éteintes

08/10/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20261008D8-Deliberation

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Décisions modificatives - Budget principal et budgets annexes

08/10/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20261008D9-Deliberation

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Ambassades du conte 2026 - Approbation du contrat de cession tripartite pour les spectacles de la compagnie D'A et la convention de partenariat avec les communes de Moliets-et-Maâ et Vieux-Boucau

08/10/2026 - Décisions du président
Réf : 20261008DC117

Thème : CULTURE
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Stage éveil musical - Approbation du contrat de coproduction et de l'accueil en résidence du spectacle "SOMNELIE" du lundi 26 octobre au vendredi 30 octobre 2026 à Pôle Sud à Saint-Vincent de Tyrosse

08/10/2026 - Décisions du président
Réf : 20261008DC118

Thème : JEUNESSE
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Approbation de la convention d'occupation temporaire du domaine public avec Anna Dubessy - Ateliers de création du PARCC

08/10/2026 - Décisions du président
Réf : 20261008DC121

Thème : CULTURE
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Approbation du projet de convention de mise à disposition temporaire de locaux de l'Escale Info au profit de l'association ADAPEI LANDES

08/10/2026 - Décisions du président
Réf : 20261008DC123

Thème : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
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