Les actes administratifs

Avenant n°1 à la convention portant fixation des modalités de paiement des repas servis dans le cadre du restaurant administratiff et social MACS

16/07/2025 - Décisions du président
Réf : 20250716DC072

Thème : PÔLE CULINAIRE
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Clôture de la régie de recettes pour l'encaissement des produits d'exploitation du bateau passeur le Boucarot du port de Capbreton

11/07/2025 - Décisions du président
Réf : 20250711DC063

Thème : PORT ET LAC
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Cession à titre onéreux de matériels informatiques aux agents de la Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud

09/07/2025 - Décisions du président
Réf : 20250709DC071

Thème : NUMÉRIQUE
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Procédure de révision allégée n°3 du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) de la Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud - Ouverture et organisation de l'enquête publique

08/07/2025 - Arrêtés du Président
Réf : 20250708A22

Thème : URBANISME
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Convention d'occupation temporaire du domaine public pour l'exploitation d'une activité commerciale - maison du port

07/07/2025 - Décisions du président
Réf : 20250707DC069

Thème : PORT ET LAC
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Bail saisonnier dérogatoire entre la Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud et la société MHA MOBILITY pour la location de la boutique éphémère sis lieu dit la Bourse à Capbreton

07/07/2025 - Décisions du président
Réf : 20250707DC070

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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Convention de partenariat et d'objectifs 2025 avec l'association "Voisinage" sur le fondement de la subvention attribuée au titre de l'année 2025

04/07/2025 - Décisions du président
Réf : 20250704DC066

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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Avenant à la convention de partenariat et d'objectifs 2025 avec l'association "Initiative Landes" sur le fondement de la subvention attribuée au titre de l'année 2025

04/07/2025 - Décisions du président
Réf : 20250704DC067

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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Convention de partenariat et d'objectifs 2025 avec l'association "Solutions Mobilité" sur le fondement de la subvention attribuée au titre de l'année 2025

04/07/2025 - Décisions du président
Réf : 20250704DC068

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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REALISATION DE MISSIONS DE COORDINATION DE LA SECURITE ET DE LA PROTECTION DE LA SANTE POUR LES TRAVAUX D AMENAGEMENT ET D ENTRETIEN DE VOIRIE, DE VOIES VERTES, D OUVRAGE D ART, DE RESEAUX ET DES ZAE COMMUNAUTAIRES

02/07/2025 - Décisions du président
Réf : 20250702DCMP

Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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