Les actes administratifs
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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Plan Pluriannuel d’Investissement voirie 2021-2026 - Versement de fonds de concours communal et communautaire pour les travaux de réaménagement de la rue de Péchique et du carrefour rue du Collège à Soustons
16/04/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20250416DB11Thème : INFRASTRUCTURES
pdf - 4 Mo -
Approbation de la convention pour la mise à disposition de conteneurs et pour les travaux d’embellissement du cadre de vie liés aux points de collecte des déchets sur l’avenue des Pâquerettes à Soorts-Hossegor
16/04/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20250416DB12Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
pdf - 323 Ko -
Fonds d’investissement local "environnement" - Participation de la Communauté de communes pour l'installation photovoltaïque sur la salle omnisport par la commune de Magescq
16/04/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20250416DB13Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
pdf - 242 Ko -
Fonds d’investissement local "environnement" - Participation de la Communauté de communes pour le développement de l'autosuffisance énergétique par la commune de Saint-Martin-de-Hinx
16/04/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20250416DB14.pdfThème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
pdf - 623 Ko -
Fonds d'investissement local "environnement" et fonds d'investissement local - Abrogation de la décision du bureau du 9 octobre 2024 portant sur la réfection du bac pour le saule du lac - Participation de la Communauté de communes pour la mise en place d'un arrosage intégré du stade par la commune d'Azur
16/04/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20250416DB15Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
pdf - 245 Ko -
Fonds d'investissement local "environnement" et fonds d'investissement local - Participation de la Communauté de communes pour la rénovation énergétique et l'extension de la mairie par la commune de Saubrigues
16/04/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20250416DB16.pdfThème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
pdf - 670 Ko -
Fonds d'investissement local "environnement" et fonds d'investissement local - Participation de la Communauté de communes pour la rénovation énergétique du groupe scolaire par la commune de Sainte-Marie-de-Gosse
16/04/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20250416DB17.pdfThème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
pdf - 671 Ko -
Fonds d'investissement local "environnement" - Participation de la Communauté de communes pour le remplacement d'un tracteur tondeuse par la commune de Saubrigues
16/04/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20250416DB18.pdfThème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
pdf - 596 Ko -
Fonds d'investissement local "environnement" - Modification de la participation de la Communauté de communes pour la réhabilitation du marché couvert et de ses abords par la commune de Capbreton
16/04/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20250416DB19Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
pdf - 243 Ko -
Fonds d’investissement local (FIL) - Participation de la Communauté de communes pour l'acquisition de matériels par la commune d'Angresse
16/04/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20250416DB2.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 598 Ko
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