Les actes administratifs

Mission d’études et d’assistance technique pour l’évolution du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUI) de la Communauté de communes Maremne Adour Côte Sud

15/11/2023 - Décisions du président
Réf : 20231115DCMP24

Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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Travaux de fauchage des accotements et de débroussaillage des dépendances routières des voiescommunautaires, des liaisons douces et des zones d’activité sur l’ensemble du territoire de la Communauté decommunes MACS-Déclaration sans suite

07/11/2023 - Décisions du président
Réf : 20231107DCMP13

Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DES LOCAUX DE MACS PAR L’ASSOCIATION GRAPE - GRAND RÉSEAU NÉOAQUITAIN DES PÉPINIÈRES D’ENTREPRISES

02/11/2023 - Décisions du président
Réf : 20231102DC100

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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AMBASSADES DU CONTE 2023 - CESSION POUR LES SPECTACLES « LE DÉBUT DES HARICOTS » ET « ANATOLE LE BRAZ & AUTRES BRETAGNES » - CONVENTIONS DE PARTENARIAT AVEC LES COMMUNES DE SAINT-MARTIN-DE-HINX ET D’ORX

02/11/2023 - Décisions du président
Réf : 20231102DC101

Thème : CULTURE
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MEDIATHÈQUES - CONVENTION DE PRÊT DE L’EXPOSITION « LA DANSE CONTEMPORAINE EN QUESTIONS » DU 1ER AU 30 NOVEMBRE 2023 À SAINT-VINCENT DE TYROSSE

02/11/2023 - Décisions du président
Réf : 20231102DC98

Thème : CULTURE
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TOURNÉE SPECTACLE VIVANT - DIMANCHE & CIE ! - CONTRATS DE CESSION ET DE CORÉALISATION DU SPECTACLE « B.A.K » LE 5 NOVEMBRE 2023 À SAUBION

02/11/2023 - Décisions du président
Réf : 20231102DC99

Thème : CULTURE
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DÉLÉGATION PONCTUELLE DE L’EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN AU PROFIT DE LA COMMUNE DE LABENNE À L’OCCASION DE L’ALIÉNATION DU TERRAIN CADASTRÉ SECTION AB N° 0144 SIS 2 ALLÉE DE PICARDIE À LABENNE (40530)

25/10/2023 - Décisions du président
Réf : 20231025DC96

Thème : URBANISME
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Accord cadre à bons de commande pour le transport des enfants fréquentant les structures implantées sur le territoire de la Communauté de communes MACS

24/10/2023 - Décisions du président
Réf : 20231024DCMP23

Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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Travaux d'électricité dans le cadre de travaux de rénovation du complexe aquatique Aygueblue

20/10/2023 - Décisions du président
Réf : 20231020DCMP22

Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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DEMANDE D’UNE SUBVENTION AU TITRE DE LA RÉDUCTION DES POLLUTIONS DOMESTIQUES ET PLUVIALES PORTÉE PAR L’AGENCE DE L’EAU ADOUR-GARONNE POUR LE RÉAMENAGEMENT DE LA PLACE DES TILLEULS ET DE LA RUE DE COURTILLE À MESSANGES COMPORTANT DES TECHNIQUES ALTERNATIVES DE GESTION DES EAUX PLUVIALES

18/10/2023 - Décisions du président
Réf : 20231018DC93

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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