Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Affiche les résultats de 81 à 90 sur 3133.

AFFECTATION DÉFINITIVE DES RÉSULTATS 2023 - BUDGET ANNEXE DÉCHETS ENVIRONNEMENT

26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D02E2

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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AFFECTATION DÉFINITIVE DES RÉSULTATS 2023 - BUDGET ANNEXE PÔLE CULINAIRE

26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D02E3

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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AFFECTATION DÉFINITIVE DES RÉSULTATS 2023 - BUDGET ANNEXE AYGUEBLUE

26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D02E4

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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AFFECTATION DÉFINITIVE DES RÉSULTATS 2023 - BUDGET ANNEXE TRANSPORT

26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D02E5

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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AFFECTATION DÉFINITIVE DES RÉSULTATS 2023 - BUDGET ANNEXE PORT DE CAPBRETON

26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D02E6

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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AFFECTATION DÉFINITIVE DES RÉSULTATS 2023 - BUDGET ANNEXE PHOTOVOLTAÏQUE

26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D02E7

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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DÉCISIONS MODIFICATIVES - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES

26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D02F1

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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DÉCISION MODIFICATIVE - PARTICIPATION STATUTAIRE DE MACS AU SYNDICAT MIXTE D’AMÉNAGEMENT DU GOLF DE MOLIETS-ET-MAÂ

26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D02F2

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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CONTRIBUTION DE MACS À L’ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL « LANDES FONCIER » - CONTRIBUTION DES COMMUNES À MACS - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION TYPE MACS/COMMUNES POUR 2024

26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D02G

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION — GESTION DU TRAIT DE CÔTE GEMAPI

26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D02H

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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