Les actes administratifs
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL POUR L’ANNÉE 2025 SUR LA COMMUNE DE MOLIETS-ET-MAÂ - AVIS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD
18/12/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20241218DB03EThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
pdf - 869 Ko -
DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL POUR L’ANNÉE 2025 SUR LA COMMUNE DE SAINT-GEOURS-DE-MAREMNE - AVIS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD
18/12/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20241218DB03FThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
pdf - 903 Ko -
DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL POUR L'ANNÉE 2025 SUR LA COMMUNE DE MESSANGES - AVIS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR COTE-SUD
18/12/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20241218DB03GThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
pdf - 877 Ko -
PLAN PLURIANNUEL D’INVESTISSEMENT VOIRIE 2021-2026 - VERSEMENT D’UN FONDS DE CONCOURS COMMUNAL POUR LES TRAVAUX DE RÉAMÉNAGEMENT DES RUES CORCIERS ET ARBOUSIERS À LABENNE
18/12/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20241218DB04AThème : INFRASTRUCTURES
pdf - 5 Mo -
PLAN PLURIANNUEL D’INVESTISSEMENT VOIRIE 2021-2026 - VERSEMENT D’UN FONDS DE CONCOURS COMMUNAUTAIRE POUR LES TRAVAUX DE REQUALIFICATION URBAINE DE LA PLACE DES ARÈNES À SOUSTONS
18/12/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20241218DB04BThème : INFRASTRUCTURES
pdf - 7 Mo -
APPROBATION DE LA CONVENTION POUR LA MISE À DISPOSITION DE CONTENEURS ET POUR LES TRAVAUX D’EMBELLISSEMENT DU CADRE DE VIE LIÉS AUX POINTS DE COLLECTE DES DÉCHETS PLACE DU ROND-POINT (BALEINIERS) À CAPBRETON
18/12/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20241218DB04CThème : ENVIRONNEMENT
pdf - 1 Mo -
- FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL « ENVIRONNEMENT » - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LA DÉSIMPERMÉABILISATION DE LA PLACE DES TILLEULS PAR LA COMMUNE DE MESSANGES
18/12/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20241218DB05AThème : ENVIRONNEMENT
pdf - 877 Ko -
FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL « ENVIRONNEMENT » ET FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LA RÉHABILITATION ET LA RECONSTRUCTION DE L’ECOLE MATERNELLE PAR LA COMMUNE DE TOSSE
18/12/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20241218DB05BThème : ENVIRONNEMENT
pdf - 902 Ko -
FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL « ENVIRONNEMENT » - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LE CHANGEMENT DES LUMINAIRES DES SALLES MUNICIPALES PAR LA COMMUNE DE SAINTE-MARIE-DE-GOSSE
18/12/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20241218DB05CThème : ENVIRONNEMENT
pdf - 868 Ko -
FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL « ENVIRONNEMENT » - ABROGATION DE LA DÉCISION DU 10 JUILLET 2024 PORTANT SUR LA RÉHABILITATION DU SPORTING CASINO - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LA RÉHABILITATION DE LA PLACE DES LANDAIS PAR LA COMMUNE DE SOORTS-HOSSEGOR
18/12/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20241218DB05DThème : ENVIRONNEMENT
pdf - 916 Ko
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