Délibérations et décisions

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) de MACS - Approbation de la Modification n°2

04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D15-Annexe

Thème : URBANISME
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Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) de MACS - Approbation de la Modification n°2

04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D15-Annexe

Thème : URBANISME
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Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) de MACS - Approbation de la Modification n°2

04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D15-Annexe

Thème : URBANISME
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Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) de MACS - Approbation de la Modification n°2

04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D15-Annexe-A

Thème : URBANISME
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Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) de MACS - Approbation de la Modification n°2

04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D15-Annexe-B

Thème : URBANISME
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Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) de MACS - Approbation de la Modification n°2

04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D15-Deliberation

Thème : URBANISME
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Agence d'Urbanisme Atlantique et Pyrénées (AUDAP) - Avenant 2026 à la convention de partenariat triennale 2026-2028

04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D16-Annexe

Thème : URBANISME
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Agence d'Urbanisme Atlantique et Pyrénées (AUDAP) - Avenant 2026 à la convention de partenariat triennale 2026-2028

04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D16-Deliberation

Thème : URBANISME
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Schéma de Cohérence Territoriale - Débat sur les orientations du Projet d'Aménagement Stratégique (PAS)

04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D17-Annexe

Thème : URBANISME
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Schéma de Cohérence Territoriale - Débat sur les orientations du Projet d'Aménagement Stratégique (PAS)

04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D17-Deliberation

Thème : URBANISME
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