Les actes administratifs
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
Rechercher un acte administratif
Afficher les résultats 81 à 90 de 2697.
Navigation dans les résultats
-
Mission d’études et d’assistance technique pour l’évolution du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUI) de la Communauté de communes Maremne Adour Côte Sud
15/11/2023 - Décisions du président
Réf : 20231115DCMP24Thème : COMMANDE PUBLIQUE
pdf - 269 Ko -
Travaux de fauchage des accotements et de débroussaillage des dépendances routières des voiescommunautaires, des liaisons douces et des zones d’activité sur l’ensemble du territoire de la Communauté decommunes MACS-Déclaration sans suite
07/11/2023 - Décisions du président
Réf : 20231107DCMP13Thème : COMMANDE PUBLIQUE
pdf - 107 Ko -
CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DES LOCAUX DE MACS PAR L’ASSOCIATION GRAPE - GRAND RÉSEAU NÉOAQUITAIN DES PÉPINIÈRES D’ENTREPRISES
02/11/2023 - Décisions du président
Réf : 20231102DC100Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
pdf - 739 Ko -
AMBASSADES DU CONTE 2023 - CESSION POUR LES SPECTACLES « LE DÉBUT DES HARICOTS » ET « ANATOLE LE BRAZ & AUTRES BRETAGNES » - CONVENTIONS DE PARTENARIAT AVEC LES COMMUNES DE SAINT-MARTIN-DE-HINX ET D’ORX
02/11/2023 - Décisions du président
Réf : 20231102DC101Thème : CULTURE
pdf - 2 Mo -
MEDIATHÈQUES - CONVENTION DE PRÊT DE L’EXPOSITION « LA DANSE CONTEMPORAINE EN QUESTIONS » DU 1ER AU 30 NOVEMBRE 2023 À SAINT-VINCENT DE TYROSSE
02/11/2023 - Décisions du président
Réf : 20231102DC98Thème : CULTURE
pdf - 706 Ko -
TOURNÉE SPECTACLE VIVANT - DIMANCHE & CIE ! - CONTRATS DE CESSION ET DE CORÉALISATION DU SPECTACLE « B.A.K » LE 5 NOVEMBRE 2023 À SAUBION
02/11/2023 - Décisions du président
Réf : 20231102DC99Thème : CULTURE
pdf - 2 Mo -
DÉLÉGATION PONCTUELLE DE L’EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN AU PROFIT DE LA COMMUNE DE LABENNE À L’OCCASION DE L’ALIÉNATION DU TERRAIN CADASTRÉ SECTION AB N° 0144 SIS 2 ALLÉE DE PICARDIE À LABENNE (40530)
25/10/2023 - Décisions du président
Réf : 20231025DC96Thème : URBANISME
pdf - 697 Ko -
Accord cadre à bons de commande pour le transport des enfants fréquentant les structures implantées sur le territoire de la Communauté de communes MACS
24/10/2023 - Décisions du président
Réf : 20231024DCMP23Thème : COMMANDE PUBLIQUE
pdf - 124 Ko -
Travaux d'électricité dans le cadre de travaux de rénovation du complexe aquatique Aygueblue
20/10/2023 - Décisions du président
Réf : 20231020DCMP22Thème : COMMANDE PUBLIQUE
pdf - 125 Ko -
DEMANDE D’UNE SUBVENTION AU TITRE DE LA RÉDUCTION DES POLLUTIONS DOMESTIQUES ET PLUVIALES PORTÉE PAR L’AGENCE DE L’EAU ADOUR-GARONNE POUR LE RÉAMENAGEMENT DE LA PLACE DES TILLEULS ET DE LA RUE DE COURTILLE À MESSANGES COMPORTANT DES TECHNIQUES ALTERNATIVES DE GESTION DES EAUX PLUVIALES
18/10/2023 - Décisions du président
Réf : 20231018DC93Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 255 Ko
Navigation dans les résultats