Délibérations et décisions

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Rapport annuel 2025 sur la situation en matière d'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D2-Annexe-B

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE
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Rapport annuel 2025 sur la situation en matière d'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D2-Deliberation

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE
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Présentation du rapport de hiérarchisation des zones humides effectives du territoire de MACS

04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D20-Annexe-A

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - GEMAPI
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Présentation du rapport de hiérarchisation des zones humides effectives du territoire de MACS

04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D20-Annexe-B

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - GEMAPI
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Présentation du rapport de hiérarchisation des zones humides effectives du territoire de MACS

04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D20-Annexe-C

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - GEMAPI
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Présentation du rapport de hiérarchisation des zones humides effectives du territoire de MACS

04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D20-Deliberation

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - GEMAPI
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Adhésion de MACS au syndicat mixte Géolandes en lieu et place des communes

04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D21-Deliberation

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - GEMAPI
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Adoption de la stratégie locale pour la biodiversité (SLB) de MACS 2026-2036

04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D22-Annexe

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - GEMAPI
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Adoption de la stratégie locale pour la biodiversité (SLB) de MACS 2026-2036

04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D22-Deliberation

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - GEMAPI
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Pôle Artistique Créatif Contemporain (PARCC) - Approbation de l'avenant à la convention de versement d'un fonds de concours de la commune de Labenne à la Communauté de communes

04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D23-Annexe-A

Thème : SPORT - CULTURE - JEUNESSE
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