Délibérations et décisions

Approbation de la convention d'occupation temporaire des locaux du tiers-lieu d'entreprises l'Altéa par l'entreprise PEPPERED SALTS

29/06/2026 - Décisions du président
Réf : 20260629DC73

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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Procès verbal séance 9 avril 2026

25/06/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260625D0

Thème : PROCÈS-VERBAL SÉANCE
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Ordre du jour conseil 25-06-2026

25/06/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260625D0

Thème :
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Liste délibérations examinées conseil 25-06-2026

25/06/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260625D0

Thème : LISTE DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
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Approbation du procès-verbal de séance du conseil communautaire du 9 avril 2026

25/06/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260625D1-Annexe

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Approbation du procès-verbal de séance du conseil communautaire du 9 avril 2026

25/06/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260625D1-Deliberation

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Désignation des membres de la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID)

25/06/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260625D10-Deliberation

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Bilan des acquisitions et cessions immobilières opérées par la Communauté de communes au cours de l'année 2025

25/06/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260625D11-Deliberation

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Approbation des comptes financiers uniques de l'exercice 2025 - Budget principal MACS

25/06/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260625D12-Annexe-A

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Approbation des comptes financiers uniques de l'exercice 2025 - Budget principal MACS

25/06/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260625D12-Annexe-B

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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